Nombre de salarié de L'ANNEXE
Nombre de salarié dans l'entreprise L'ANNEXE situé à PARIS (75010), 4 COUR DES PETITES ECURIES.
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- Memo Compta
26 mai 2025
Article 1: Dispositions generales. en vigueur etendu. a) Champ d'application professionnel (code NAF 95-OZ) La presente convention collective regle les rapports ... Plusieurs facteurs influent sur le montant des prestations du Regime quebecois d'assurance parentale auquel vous pourriez avoir droit. RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... FAFSEA, OPCA, OPACIF et OCTA pour le financement de la formation professionnelle des s de l'agriculture et familles associees, du monde rural, du negoce Le cabinet d'avocats Roland LIENHARDT est specialise dans la creation artistique.
À suivre sur http://www.memocompta.fr/comptabilite/annexe/
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
La suite sur le site :
memocompta.fr
Abattement : il faut demander l’accord du …
26 mai 2025
L’affaire concerne un engage en qualite de representant exclusif en publicite ayant le statut de VRP. L’employeur applique la DFS de 30% sur le ...
À suivre sur https://www.legisocial.fr/jurisprudences-sociales/218-abattement-il-faut-demander-laccord-du-.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
legisocial.fr/jurisprudences-sociales/218-abattement-il-faut-demander-laccord-du-salarie.html
texte - legislation.cnav.fr
26 mai 2025
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
DOCUMENT POUR REMPLIR LA DECLARATION DES …
26 mai 2025
actions a la date de levee de l’option est imposable au titre de l’annee de la cession des titres selon le regime des plus-values mobilieres.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2041-gb/2017/2041-gb_1931.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/2041-gb/2017/2041-gb_1931.pdf
Prestataire de services — Wikipedia
26 mai 2025
Un prestataire de services est toute personne physique ou morale, y compris un organisme public, qui offre des services pour une entreprise.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Prestataire_de_services
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Prestataire_de_services
SYNTEC : Le soumis a un horaire predefini de 37 ...
26 mai 2025
SYNTEC : Le soumis a l'horaire predefini de 37 heures hebdomadaires releve des modalites standard d'amenagement du temps de travail
À suivre sur http://carole-vercheyre-grard.fr/syntec-le--soumis-a-un-horaire-predefini-de-37-heures-hebdomadaires/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
La suite sur le site :
carole-vercheyre-grard.fr
Fonds Paritaire de Securisation des Parcours ...
26 mai 2025
Adoption des comptes annuels 2016 et ajustement de l’annexe financiere pour 2017 Le conseil d’administration du FPSPP reuni le 29 juin 2017 apres avoir ...
À suivre sur http://www.fpspp.org/
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
fpspp.org
ANNEXE I REFERENTIEL PROFESSIONNEL - sports.gouv.fr
26 mai 2025
brevet professionnel de la jeunesse, de l’education populaire et du sport. specialite « educateur sportif » mention « activites Equestres » annexe i
À suivre sur http://www.sports.gouv.fr/IMG/pdf/annexes_bp_activites_equestres-27022017.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
La suite sur le site :
sports.gouv.fr
Frais professionnels lies a l'usage de votre voiture ...
26 mai 2025
Chef d'entreprise ou , tout ce que vous souhaitez savoir sur les frais professionnels lies a l'utilisation de votre vehicule.
À suivre sur http://www.fiscalite-automobile.fr/frais-professionnels/
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
La suite sur le site :
fiscalite-automobile.fr
Nettoyage, gardiennage, en cas de perte de marche ...
26 mai 2025
Votre employeur perd un marche sur lequel vous executez votre travail. Si le marche est repris par une entreprise concurrente, celle-ci doit vous reprendre aux ...
À suivre sur http://www.ul-fo-lille.com/article.php3?id_article=99
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
ul-fo-lille.com
selon 5 du PLFSS 2014 - securite-sociale.fr
26 mai 2025
S e c u r i t e S o c i a l e 2014 www.economie.gouv.fr www.social-sante.gouv.fr Projet de loi de financement de la Securite sociale - plfss
À suivre sur http://www.securite-sociale.fr/IMG/pdf/plfss14_annexe5.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
securite-sociale.fr
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
26 mai 2025
Deliberations prises pour l'application de la Convention : D 2 - Application de l'article 36 de I. D 20 - Application de l'article 4 ter de la Convention ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
contrat De Travail A La Roie - Sgv
26 mai 2025
I. du present contrat. Art. 2 : remuneration. Le ..... recevra un salaire mensuel brut correspondant au 1/12eme du temps . retenu au present ...
À suivre sur http://www.sgv-champagne.com/documentextranet/656.doc
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
La suite sur le site :
sgv-champagne.com
Maladie professionnelle — Wikipedia
26 mai 2025
On entend par maladie professionnelle une atteinte a la sante, dont l'expression est souvent differee par rapport a l'exposition a une source toxique ou un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Maladie_professionnelle
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Maladie_professionnelle
Accord entre la Confederation suisse, d'une part et la ...
26 mai 2025
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute europeenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19994648/index.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
La suite sur le site :
admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19994648/index.html