Nombre de salarié de GROUPE D'INVESTISSEMENTS FONCIERS LOCATIFS
Nombre de salarié dans l'entreprise GROUPE D'INVESTISSEMENTS FONCIERS LOCATIFS situé à PARIS (75007), 8 RUE DUPONT DES LOGES.
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Seance du 24 novembre 2003 (compte rendu integral des debats)
22 avril 2024
Serie 5 Fiscalite directe des personnes et dispositions communes en matiere d'impots directs... Documentation de base (DB) Bulletin officiel des impots (BOI) Tables de concordance DB & BOI > BOFIP-Impots... Serie 3 Taxes sur le chiffre d'affaires. Documentation de base (DB) Bulletin officiel des impots (BOI) depuis 2010 Comment investir en immobilier par la location meublee LMNP LMP ? Geree en residences de services etudiantes (EHPAD, seniors, d’affaires ou de tourisme) ou ... N ° 4322 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … La censure de la baisse degressive de cotisations salariales de securite sociale en aout 2014. L'article 1 er du projet de loi de financement rectificative de la ...
À suivre sur http://www.senat.fr/seances/s200311/s20031124/s20031124_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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senat.fr
Prix de revente d’un LMNP CENSI BOUVARD ou LMP ...
22 avril 2024
En tant que loueur de biens immobiliers garnis de meubles, vous ne serez pas redevable de la fiscalite sur les revenus mais serez redevable de la fiscalite ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/prix-de-revente-dun-lmnp-censi-bouvard-ou-lmp-estimation-et-perspectives.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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leblogpatrimoine.com
Assemblee nationale ~ Deuxieme seance du jeudi 15 decembre ...
22 avril 2024
M. le president. La parole est a M. le secretaire d’Etat charge du budget et des comptes publics. M. Christian Eckert, secretaire d’Etat charge du budget ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2016-2017/20170083.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Code general des Impots - Investir au Cameroun
22 avril 2024
Journal Officiel de la Republique du Cameroun PORTANT CODE GENERAL DES IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a delibere et adopte, le ...
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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investiraucameroun.com
Forum cession parts SCI, dissolution SCI - Creation SCI
22 avril 2024
La modification du capital d’une SCI du fait de la cession de parts sociales par un associe est source de difficultes quant : a la redaction de l’acte de cession,
À suivre sur http://www.creationsci.info/Forum-cession-parts-SCI
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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creationsci.info
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
22 avril 2024
REPERTOIRE JURIDIQUE V° COLLECTIVITES TERRITORIALES . Code general des collectivites territoriales. Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS …
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_general_des_collectivites_territoriales.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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lexinter.net
Ideadiez.com
22 avril 2024
Ideadiez.com ... Home
À suivre sur http://www.ideadiez.com/french1.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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ideadiez.com