Nombre de salarié de ACCESSOIRE DIFFUSION
Nombre de salarié dans l'entreprise ACCESSOIRE DIFFUSION situé à PARIS (75003), 7 RUE DES GRAVILLIERS.
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Les contours de l’obligation de loyaute du ...
11 mai 2024
Home , specialiste de l'objet publicitaire, du cadeau d'affaires et d'entreprise. Decouvrez notre boutique en ligne avec plus de 4000 produits. fiche I. Selon la circulaire Ayrault du 31 mai 2012. Presupposes : Avoir un titre etudiant en cours de validite. Etre titulaire d’un master ou equivalent ou d ... L’exploitation d’une œuvre d’un suppose en principe la conclusion d’un acte de cession de droits d’exploitation conforme aux dispositions du code ... I/Informatique droits et libertes du et relations individuelles du travail. A/ du point de vue du . 1/ les conditions de travail Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-les-contours-de-l-obligation-de-loyaute-du--85286388.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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Le droit de ... Le licenciement
11 mai 2024
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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Accueil - Sud Vivarte
11 mai 2024
QUI SOMMES NOUS ? Le Syndicat SUD Vivarte est ne en 2001. Les militants fondateurs du syndicat sont issus de syndicats confederes; ils ont pris la decision de ...
À suivre sur http://syndicat-sud-vivarte.org/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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les adherents | Federation de la Vente Directe
11 mai 2024
Vous etes chef d'entreprise et vous vous interrogez sur l'interet d'adherer a la Federation de la Vente Directe ? Vous souhaitez creer une entreprise dans le ...
À suivre sur http://www.fvd.fr/la-fvd-et-ses-missions/les-adherents?page=11
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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JURISQUES : AMIANTE ET RESPONSABILITES
11 mai 2024
I - LES RISQUES DE L'AMIANTE L'amiante est une roche fibreuse naturelle qui a toujours ete utilisee dans le domaine du calorifugeage et de la construction pour ses ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcamia.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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Cumul fonctionnaire creation entreprise
11 mai 2024
Le cumul d'activites d'un fonctionnaire avec la creation d'une entreprise, l'autorisation pour un fonctionnaire d'exercer une activite ou de creer une ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024
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Emploi dissimule et sous-traitants - Actualites de droit ...
11 mai 2024
Emploi dissimule : solidarite financiere d’une societe avec ses sous-traitants Cass. Civ. 2eme, 17 septembre 2009, pourvoi n° 08-16.641 Dans le cadre de la ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-emploi-dissimule-et-sous-traitants-49526015.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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Administration d entreprises - Audentia
11 mai 2024
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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Cours CAC 40, Indice CAC 40, cotation CAC 40, PX1 - …
11 mai 2024
Le cours du CAC 40 en temps reel sur Boursorama : historique de la cotation, actualites de l'indice, consensus des analystes et informations boursieres
À suivre sur http://www.boursorama.com/cours.phtml?symbole=1rPCAC
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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LOI n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative a la ...
11 mai 2024
LOI n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative a la simplification du droit et a l'allegement des demarches administratives
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025553296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
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N° 992 - Rapport de M. Jean-Frederic Poisson sur le ...
11 mai 2024
a) Le droit de la representativite n’a que peu evolue depuis quarante ans 24. b) Les regles de validite des accords collectifs ont connu une premiere ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r0992.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2023
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Foire aux questions | Barreau de Paris
11 mai 2024
Vous vous posez une question ? Retrouvez ici quelques reponses sur les grands sujets relatifs a votre exercice. Si vous ne trouvez pas le renseignement dont vous ...
À suivre sur http://www.avocatparis.org/faq/353-foire-aux-questions--e-barreau-faq/1817-de-la-bonne-utilisation-de-la-messagerie-devant-la-cour-d-appel.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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N° 941 - Rapport d'information de M. Jean-Patrick Gille ...
11 mai 2024
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA MISSION D’INFORMATION COMMUNE. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i0941.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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Jurisprudences | Tribunal de grande instance de Paris ...
11 mai 2024
L'actualite du droit des nouvelles technologies ... Tribunal de grande instance de Paris 3eme chambre, 3eme section Jugement du 30 septembre 2011
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3260
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2024
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Le salaire d'un DJ : du DJ amateur au DJ pro, les salaires ...
11 mai 2024
Sur le plan artistique, un DJ peut orienter sa selection musicale en fonction de sa cible commerciale ou d’objectifs fixes, mais c’est surtout en fonctions de ...
À suivre sur http://djfrenchy.com/2011/04/01/le-salaire-des-djs-du-dj-amateur-au-dj-pro-tout-travail-merite-salaire/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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