Nombre de salarié de SARL Y DE B
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL Y DE B situé à PARIS (75007), 10 BOULEVARD RASPAIL.
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Pret entre : aus ien social ? - Compta Online, …
04 juin 2025
onjour Emma, Selon votre niveau remuneration il vous faut savoir que vous pouvez tres ien vous retrouver eneficiaire du statut gerant majoritaire. La gerance la 9 avril 2006 La societe a responsailite limitee () est aujourd’hui une s formes juridiques les plus repandues : elle ... Comme pour toute forme societe, les associes eneficient certains droits au sein la societe mais ont en contrepartie s oligations a ... L’assistance du Le peut se faire assister par la personne son choix appartenant au personnel l'entreprise, lorsqu’il existe s ... Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale partement reglementation national
À suivre sur http://www.compta-online.com/pret-entre--aus-ien-social-t26611
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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: Les regles vote s associes gerants sur les ...
04 juin 2025
I) Les faits : La Feu cor est composee divers associes dont l’un est aussi le gerant. A l’occasion s Assemlees generales, les associes ...
À suivre sur http://www.avocat-gautier.com/---les-regles--vote-s-associes-gerants-sur-les-remunerations-se-clarifient--cass--com---4-mai-2010--n-09-13-205-_ad21.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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avocat-gautier.com
Installation-en-suisse, Le gui pratique l ...
04 juin 2025
Telechargez le gui d'infos "Pourquoi creer une societe en Suisse" Les charges sociales sont dans les plus failes d'Europe. Quand on consire l'etu ...
À suivre sur http://www.installation-en-suisse.ch/les-couts-dun-.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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installation-en-suisse.ch
Mole ulletin pae pour un Gerant ...
04 juin 2025
Infos RSI URSSAF Retraite Mole ulletin pae pour un Gerant (salaire superieur au plafond S.S.) Si le ulletin pae d'un Gerant ...
À suivre sur http://www.mpconseils.com/fr/log/infos-rsi-urssaf-retraite/mole-ulletin-pae-pour-un-gerant--(salaire-superieur-au-plafond-ss).html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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mpbconseils.com
Cout et fiscalite la cession parts
04 juin 2025
onjour, je suis co gerante d’une lancee en 2013.Nous sommes 3associes. ’Le premier a 500 parts a 10 euros( valeur part). Je posse 375 parts et ...
À suivre sur http://ai-creation-entreprise.info/Cout-et-fiscalite--la-cession-
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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aide-creation-entreprise.info
Que coute un ? - Portail s createurs & chefs ...
04 juin 2025
L'emploeur joue alors le role collecteur et reversera donc l'ensemle s cotisations salariales aux differents organismes sociaux. Les cotisations salariales ...
À suivre sur http://www.dnamique-mag.com/article/que-coute-un-.2282
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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dynamique-mag.com
STOP au harcelement l'URSSAF contre les TPEs et …
04 juin 2025
Ce illet est stine a exposer un cas (parmi les tres nomreux cas) harcelement par l’URSSAF s toutes petites structures, EURL, ou encore auto ...
À suivre sur http://sanfranciscoconsult.com/stop-au-harcelement--lurssaf-contre-les-tpes-et-pmes-auto-entrepreneur--eurl/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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sanfranciscoconsult.com
Cour cassation, civile, Chamre sociale, 24 novemre ...
04 juin 2025
LA COUR CASSATION, CHAMRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque, que Mme X... engagee le 2 septemre 1996 par la societe Maison ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000023144489&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
I. Conditions d'attriution s ons souscription ...
04 juin 2025
Le ureau JF2A la Direction Generale s Finances Puliques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : ureau ...
À suivre sur http://ofip.impots.gouv.fr/ofip/1260-PGP
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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impots.gouv.fr
Qui sommes-nous ? | Greta esancon
04 juin 2025
L'essentiel. La presentation du Greta esancon. Le Greta esancon, certifie ISO 9001 puis 2004, est un organisme formation pour adultes dans les ...
À suivre sur http://www.greta-esancon.com/qui-sommes-nous
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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greta-besancon.com
STATUTS GRATUITS - FLS.net
04 juin 2025
Mole gratuit et actualise Statuts avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fls.net/-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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fbls.net
Jurisprunces | Cour cassation, chamre sociale ...
04 juin 2025
L'actualite du droit s nouvelles technologies ... Cour cassation, chamre sociale, arret du 16 juin 2015 M. X. / Fico Graphie
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4658
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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legalis.net
Les SAS et les auront les memes seuils clenchant ...
04 juin 2025
La contriution patronale au financement sndical est due au titre s apprentis, quel que soit l’effectif l’entreprise, mais pas s stagiaires
À suivre sur http://www.legoux-associes.com/en/newsletter/13-actualites/audit/43-les-sas-et-les--auront-les-memes-seuils-clenchant-la-nomination-d-un-audit-legal.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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Creation d'une ou EURL / Cadre juridique / CREER ...
04 juin 2025
Effectuer les formalites creation la societe au CFE Une fois ces marches accomplies, le createur doit : Soit se placer au CFE pour poser le ...
À suivre sur http://www.info-entrepriseslr.fr/themes/creer_reprendre/cadre_juridique/creation_d_une__ou_eurl
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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info-entrepriseslr.fr
Les memres l'UNTEC - Annuaire - UNTEC - Union ...
04 juin 2025
Union Nationale s Economistes la Construction. ... Nom Raison sociale Ville Telephone; AECASSIS Leopold 68500 GUEWILLER
À suivre sur http://www.untec.com/00_koama/visu_untec/memres.asp?sid=350&lid=1&cid=16332&scid=16343&cvid=16343
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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untec.com