Nombre de salarié de MARIE PAULE QUERCY CREATIONS
Nombre de salarié dans l'entreprise MARIE PAULE QUERCY CREATIONS situé à PARIS (75008), 18 RUE MIROMESNIL.
Numéro de téléphone :
a Paris 7eme |75007| avec ...
07 mai 2024
Bienvenue sur le site de . Bijouterie, joaillerie (detail) a Paris (75007). Retrouvez nos coordonnees, horaires d'ouverture, plan d ... Bijoux et accessoires Paris 7eme 75007. Avis, telephone, horaires, plan et promotions avec Justacote, le guide des bonnes adresses. a Paris, avis rediges par de vraies personnes. Yelp permet un moyen facile et amusant pour trouver, recommander et discuter des ... Horaires d'ouverture de Bellechasse 45 Rue De, 75007 Paris ☎ Numero de telephone Adresse Autres offres dans les environs ... a PARIS 75007 (RUE DE BELLECHASSE): toutes les informations pratiques : adresse, telephone, horaires d'ouverture ... de ...
À suivre sur http://www.horaire.com/magasin/---+Paris-7eme-arrondissement+672603.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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horaire.com
INDIVISION AURICOSTE YVES ET AURICOSTE ...
07 mai 2024
indivision auricoste yves et auricoste a campagnac les (24550 ... des s au cours de l ... auricoste yves et auricoste :
À suivre sur https://www.societe.com/societe/indivision-auricoste-yves-et-auricoste---801330010.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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societe.com/societe/indivision-auricoste-yves-et-auricoste-marie-paule-801330010.html
Les et inventions de s (fr) - La GBD
07 mai 2024
(intervention de Maitre -Helene Cohen-Guilleminet, Avocate a la cour)
À suivre sur http://www.lagbd.org/index.php/Les_cr%C3%A9ations_et_inventions_de_salari%C3%A9s_(fr)
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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lagbd.org
Les de s, de l’air pour les entreprises
07 mai 2024
La Jurisprudence, en donnant une interpretation large de la notion d’œuvre collective, devrait simplifier la gestion des faites par les s.
À suivre sur http://www.novagraaf.com/fr/actualite?newspath=/NewsItems/fr/les--de-s-de-lair-pour-les-entreprises
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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novagraaf.com
La propriete des œuvres realisees par les s dans le ...
07 mai 2024
www.bdl-ip.com DIVERS La propriete des œuvres realisees par les s dans le cadre de leur contrat de travail INTRODUCTION
À suivre sur http://www.bdl-ip.com/upload/Etudes/bdl_propriete-des-oeuvres-relaisees-par-des-s-ds-leur-trav.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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bdl-ip.com
Les droits des employeurs sur les de leurs ...
07 mai 2024
« LES DROITS DES EMPLOYEURS SUR LES DE LEURS S ? Quelque soit la nature de son activite, un peut, individuellement, de …
À suivre sur http://www.brmavocats.com/2002/01/les-droits-des-employeurs-sur-les--de-leurs-s/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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brmavocats.com
MADAME - LENOIR - Societe.com
07 mai 2024
MADAME - LENOIR Societe : 312245756 Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bilan et resultat Entreprise fermee le 06-11-2012 ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/madame---lenoir-312245756.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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societe.com/societe/madame-marie-paule-lenoir-312245756.html
Jardin de Cocagne de Brassac en - Creation d'un ...
07 mai 2024
10 000€ pour la construction d'un local pour les s : ... M. Yves- PEARD, Chef d'entreprise ... Jardin de Cocagne de Brassac en 12 rue de Millial
À suivre sur https://www.fondation-vinci.com/fondation/fr/nos-projets/pages/jardin_de_cocagne_de_brassac_en__creation_d_un_jardin_d_insertion_en_zone_de_revitalisation_rurale_lauzerte_france_5185.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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fondation-vinci.com/fondation/fr/nos-projets/pages/jardin_de_cocagne_de_brassac_en_quercy_creation_d_un_jardin_d_insertion_en_zone_de_revitalisation_rurale_lauzerte_france_5185.htm
Faye - PETIT MOUSSE - …
07 mai 2024
FAYE - PETIT MOUSSE - Annuaire entreprise de la CCI de Lyon : trouvez toutes les entreprises dans l'activite : ...
À suivre sur https://www.lyon-metropole.cci.fr/jcms/annuaire-entreprises/faye---petit-mousse--226088_Entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
lyon-metropole.cci.fr/jcms/annuaire-entreprises/faye-marie-paule-petit-mousse-creations-226088_Entreprise.html
L'exploitation des intellectuelles des s
07 mai 2024
1. le createur . Les dispositions de l'article L.111-1 al.3 sus-mentionnees interessent tant les s des musees prives que certains agents ...
À suivre sur http://www.alienor.org/publications/bibliotheque-exploitation-creation/point1.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
La suite sur le site :
alienor.org
Mya Fee Des (MONTPEZAT DE ) - …
07 mai 2024
Mya Fee Des , Creation et vente de petits articles textiles divers., 2885 ROUTE ASTRUC EST GARE, 82270 MONTPEZAT DE , consulter les horaires, le ...
À suivre sur https://www.horaire24.com/societe/511729378
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
La suite sur le site :
horaire24.com/societe/511729378
Amazon.fr - Inventions et des s: Du Code ...
07 mai 2024
Les conditions dans lesquelles elle a ete concue determinent les droits respectifs de l’employeur et du sur une invention… ce qui, en pratique, peut ...
À suivre sur https://www.amazon.fr/Inventions-cr%C3%A9ations-salari%C3%A9s-propri%C3%A9t%C3%A9-intellectuelle/dp/2721219782
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
La suite sur le site :
amazon.fr/Inventions-cr%C3%A9ations-salari%C3%A9s-propri%C3%A9t%C3%A9-intellectuelle/dp/2721219782
de s : sur l'indispensable utilite de ...
07 mai 2024
Droit d'auteur, , non cession a l'employeur, clause de cession, contrat de travail
À suivre sur https://www.avocat-lorang.com/-de-s---sur-l-indispensable-utilite-de-signer-un-contrat-de-cession-de-droit-d-auteur----_ad27.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
La suite sur le site :
avocat-lorang.com/creations-de-salaries---sur-l-indispensable-utilite-de-signer-un-contrat-de-cession-de-droit-d-auteur----_ad27.html
FRANCE (PARIS 8) Chiffre d'affaires ...
07 mai 2024
FRANCE a PARIS 8 (75008) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/--france-813141348.html
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
La suite sur le site :
societe.com/societe/paule-creations-france-813141348.html
HARDY - a NEVILLE (53424194800015) sur …
07 mai 2024
Retrouvez la fiche d'identite de l'entreprise HARDY - a NEVILLE(53424194800015) sur Bilans Gratuits.
À suivre sur https://www.bilansgratuits.fr/entreprise/fiche/53424194800015.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
La suite sur le site :
bilansgratuits.fr/entreprise/fiche/53424194800015.htm