Nombre de salarié de RF FINANCES
Nombre de salarié dans l'entreprise RF FINANCES situé à PARIS (75009), 15 RUE MANSART.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
DIRECTION GENERALE DES PUBLIQUES 1330 …
27 mai 2025
Besoin de remplacer un en arret de travail ou pendant son conge maternite ? Tout ce que vous devez savoir pour eviter les ecueils. Le droit a l'indemnite de licenciement s'apprecie a la date du licenciement, a savoir la date d'envoi de la lettre. Reste ensuite la question de son calcul. Un ... Le prelevement a la source de l'impot sur le revenu entrera en vigueur au 1er janvier 2019. A compter de cette date, les employeurs devront proceder aux ... Paiement mensuel (sauf option pour un paiement le 20 ou un paiement trimestriel) des cotisations d'assurance maladie, d'allocations familiales, de la CSG et de la ... Avantages en nature logement des gardiens - 2018. La valeur de l'avantage en nature logement des gardiens d'immeuble de la categorie B est deja comprise dans le ...
À suivre sur http://www.aacsn.fr/doc_aacsn/CEA_1330_1329_1332_1447.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
aacsn.fr
Droit social | Lex Machine
27 mai 2025
actualite du droit social et actualite du droit du travail
À suivre sur https://lexmachine.fr/actualite-droit-social/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
https://lexmachine.fr/actualite-droit-social/
DIRECTION GENERALE DES PUBLIQUES 1330 …
27 mai 2025
DIRECTION GENERALE DES PUBLIQUES 1330-CVAE-SD COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES Declaration de la …
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/1330-cvae-sd/2017/1330-cvae-sd_1643.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/files/formulaires/1330-cvae-sd/2017/1330-cvae-sd_1643.pdf
Comptable - Participation aux resultats de l'entreprise
27 mai 2025
Comptable : toute l'information comptable, fiscale et juridique au service de la profession comptable (experts comptable, comptables en entreprise)...
À suivre sur http://comptable.groupe.com/dossiers/0423/ms/compms0423_4204860.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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grouperf.com
TVA - Spectacles et manifestations sportives
27 mai 2025
L'article 21 de la loi de pour 2015 a supprime, a compter du 1er janvier 2015, l'application de l'impot sur les spectacles, pour les reunions...
À suivre sur https://www.compta-online.com/tva-spectacles-et-manifestations-sportives-ao1147
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
compta-online.com/tva-spectacles-et-manifestations-sportives-ao1147
Imputation et utilisation de la creance de CICE
27 mai 2025
Dans le cadre d'une mise a jour de sa base BOFIP datee du 4 fevrier dernier, l'administration fiscale a apporte les precisions suivantes concernant le Credit...
À suivre sur https://www.compta-online.com/imputation-et-utilisation-de-la-creance-de-cice-ao1093
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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compta-online.com/imputation-et-utilisation-de-la-creance-de-cice-ao1093
Formalisme de la facture : mentions obligatoires – Partie ...
27 mai 2025
Le formalisme de la facturation est regi a la fois par le droit commercial et par les textes lies a la TVA (c. com. art. L. 441-3, R. 123-237 et R. 123-237-1 ...
À suivre sur http://www.reussir-au-quotidien.fr/formalisme-facture-facturation-mentions-obligatoires-1/
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
reussir-au-quotidien.fr
Conformite des logiciels ou des systemes de caisse : se ...
27 mai 2025
L'administration a commente l'obligation pour les assujettis a la TVA qui enregistrent les reglements de leurs clients au moyen d'un logiciel de comptabilite ou ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.groupe.com/article/3661/hb/20160919173548859.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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grouperf.com
Conditions d’obtention de la nationalite par decret, …
27 mai 2025
Bonjour, je suis de nationalite algerienne ,entre en France en 2013 a l’age de 15 ans avce ma famille au depart en situation irreguliere, puis nous sommes ...
À suivre sur http://assouevam.fr/Conditions-d-obtention-de-la-nationalite-duree-d-attente-stage.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
assouevam.fr
allocations familiales, allocation logement, APL ...
27 mai 2025
Textes legislatifs Condition de residence sur le territoire (de l'allocataire et des enfants) Condition de regularite de sejour de l'allocataire et condition d ...
À suivre sur http://gisti.org/spip.php?article2414
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
La suite sur le site :
gisti.org
Fiscalite immobiliere en France pour les non residents
27 mai 2025
Connaitre les implications fiscales d'un investissement immobilier en France au regard du droit interne francais sous reserve des conventions fiscales ...
À suivre sur http://www.patrimea.com/fr/expatries/immobilier/fiscalite
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
La suite sur le site :
patrimea.com