Nombre de salarié de B &S
Nombre de salarié dans l'entreprise B &S situé à PARIS (75019), 18 RUE MANIN.
Numéro de téléphone :
www.formulaires.modernisation.gouv.fr
03 juin 2025
Le statut social du chef d’entreprise. Les chefs d’entreprise eneficient, en fonction de la forme juridique de la societe et de leur pourcentage de detention dans cette derniere, d’un statut social qui est celui de dirigeant assimile ou de TNS (travailleur non ). IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme hailite ou conventionne ayant le meme ojet - Modalites d'application et cas de remise en cause Portage Salarial. Portage Salarial - A mi-chemin entre la creation d'entreprise et le travail , le portage salarial est une forme de travail novatrice qui permet de concilier autonomie et avantages sociaux sans aucun risque. Fiche detaillee. Avant de licencier un pour faute, vous etes tenu de respecter une procedure destinee a l'informer et a lui permettre d'assurer sa defense.
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15187.do
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15187.do
SAN-T-TP : votre service de sante au travail du TP ...
03 juin 2025
Examens de sante du Demande de rendez-vous pour un examen de sante d'un de vos s Vous etes une entreprise du secteur TP Vous souhaitez organiser un …
À suivre sur http://www.san-t-tp.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=26&Itemid=120
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
san-t-btp.fr
Preavis : determiner sa duree exacte, Reference Internet ...
03 juin 2025
– Hotels, cafes, restaurants cafes, restaurants.../...
À suivre sur https://www.editions-tissot.fr/documents/livres_lancs/WHC_PreavisDeterminerSaDureeExacteSaDateDeDepartEtDeFin.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
La suite sur le site :
editions-tissot.fr/documents/livres_blancs/WHC_PreavisDeterminerSaDureeExacteSaDateDeDepartEtDeFin.pdf
Assurance chomage en France — Wikipedia
03 juin 2025
En France, un a droit a l'assurance chomage apres un licenciement ou une rupture conventionnelle mais pas apres une demission sauf s'il s'agit d'une "demission legitime" [1] codifiee par la convention du 14 mai 2014 sur l'indemnisation du chomage.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Assurance_ch%C3%4mage_en_France
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Assurance_ch%C3%B4mage_en_France
Frais d'emploi d'un a domicile: les reductions ...
03 juin 2025
Si vous avez eu recours aux services d'employes de maison a votre domicile en 2008, vous avez droit soit a une reduction d'impot, soit a un credit d'impot (CGI, art. 199 sexdecies ; OI 5 -1-08).
À suivre sur http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/c_47049/frais-d-emploi-d-un--a-domicile-les-reductions-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
La suite sur le site :
lefigaro.fr
Salaire — Wikipedia
03 juin 2025
Ojet du salaire. En droit, on considere que le salaire est la « necessaire contrepartie du contrat de travail » [3], le -employe louant sa force de travail a un employeur sur le marche du travail.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salaire
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Salaire
Demission | Unedic.fr
03 juin 2025
Cas de demission consideres legitimes. La reglementation d’assurance chomage prevoit des situations pour lesquelles la demission ne fait pas ostacle a une prise en charge, en raison des circonstances ayant motive ce depart volontaire.
À suivre sur https://www.unedic.org/indemnisation/fiches-thematiques/demission
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
unedic.org/indemnisation/fiches-thematiques/demission
DECLARATION DE DEUT D’ACTIVITE RESERVE AU CFE G U I D F ...
03 juin 2025
CHOIX D’UN STATUT POUR LE CONJOINT MARIE OU LE PARTENAIRE LIE PAR UN PACS TRAVAILLANT REGULIEREMENT DANS L’ENTREPRISE Conjoint ou pacse COLLAORATEUR (preciser pour celui-ci) Conjoint ou pacse
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13847.do
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13847.do
Accident du travail | ameli.fr | Assure
03 juin 2025
En cas d’accident du travail, vos soins sont pris en charge a 100 %. Pour compenser votre perte de salaire, vous pouvez percevoir des indemnites journalieres.
À suivre sur https://www.ameli.fr/assure/remoursements/indemnites-journalieres/accident-travail
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
ameli.fr/assure/remboursements/indemnites-journalieres/accident-travail
CPA - Accueil de mon Compte Activite
03 juin 2025
Votre compte d'heures CPF : Sur la ase de la declaration des employeurs, la plupart des comptes CPF ont ete alimentes au 30 avril. Les comptes restants le seront au …
À suivre sur https://www.moncompteactivite.gouv.fr/cpa-pulic/
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
moncompteactivite.gouv.fr/cpa-public/
SOFELIA (EVREUX) Chiffre d'affaires, resultat, ilans sur ...
03 juin 2025
A quelle adresse e-mail voulez-vous recevoir les alertes de surveillance ? Email : Le format de l'adresse E-Mail est incorrect. Une erreur s'est produite, veuillez reessayer dans quelques instants.
À suivre sur https://www.societe.com/societe/sofelia-421533118.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
societe.com/societe/sofelia-421533118.html
Les differents types d'associations
03 juin 2025
Les associations agreees. Ce sont des associations declarees qui ont otenu l’agrement d’un Ministere. Cet agrement permet parfois d’otenir des exonerations fiscales et peut etre necessaire pour faire une demande de suvention.
À suivre sur http://www.associanet.com/docs/type-asso.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
La suite sur le site :
associanet.com
TRAITEMENTS UCCO-DENTAIRES - ameli.fr
03 juin 2025
for0090004.1 page=2 pms376 traitements ucco-dentaires - demande d’entente prealale no 10519*01 chirurgien dentiste (remplissage informatique) renseignements concernant l’assure(e) (1) renseignements concernant le patient (1)
À suivre sur https://www.ameli.fr/sites/default/files/formualires/223/s3151.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
La suite sur le site :
ameli.fr/sites/default/files/formualires/223/s3151.pdf