Nombre de salarié de ELEMENTS SARL
Nombre de salarié dans l'entreprise ELEMENTS SARL situé à PARIS (75011), 12 PLACE DE LA BASTILLE.
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(Societe a responsabilite limitee): L'essentiel a savoir
29 mai 2025
Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ... Il est possible pour un gerant de d’accumuler les fonctions de gerant avec celles d’employe (dans la meme societe). Les deux statuts demeurent ... Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ; ENI FRANCE a LYON 7EME (69007) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... Cumuler gerance de avec une activite en auto-entrepreneur ? Auto-Entrepreneur et gerant d'EURL ? President de SAS / SASU et Auto-Entrepreneur ?
À suivre sur http://www.my-business-plan.fr/statut-
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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my-business-plan.fr
Requete CPH - formulaires.modernisation.gouv.fr
29 mai 2025
1 Nous sommes la pour vous aider Requete aux fins de saisine du conseil de prud’hommes par un (Articles 58 du code de procedure civile et L. 1411-1 et ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15586.do
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15586.do
Je suis , mon employeur m'a sous-qualifie, que ...
29 mai 2025
Mon employeur m'a engage conformement a une qualification, mais en realite j'exerce un travail de qualification superieure et qui est mieux remunere... Que ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/michele-bauer-avocat-bordeaux/suis--employeur-sous-qualifie-902.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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legavox.fr
Quel est le regime social d'un gerant de non remunere
29 mai 2025
Quel est le regime social d'un gerant de non remunere ? Reponse dans cet article.
À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-1369-134-G1-quel-est-le-regime-social-d-un-gerant-de--non-remunere.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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petite-entreprise.net
Legalstart.fr | Creation de societe, Depot de marque ...
29 mai 2025
Legalstart.fr vous permet de gerer vos besoins juridiques en ligne : creer une entreprise ou association loi 1901, deposer une marque, trouver un avocat, etc.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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legalstart.fr/
Droit Social : Utilisation des biens de l'entreprise par ...
29 mai 2025
Dossier Thematique . droit social : utilisation des biens de l’entreprise par le pour un usage personnel . Derniere actualisation de ce dossier : 5 ...
À suivre sur http://www.avocatparis-cdd.org/GEIDEFile/Soc_Bienent_dos.HTM?Archive=192109191038&File=Dossier
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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avocatparis-cdd.org
Quelles sont les obligations comptables d'une ? | Le ...
29 mai 2025
Une est tenue de respecter plusieurs obligations en matiere de comptabilite : tenue d’une comptabilite, livres comptables, comptes annuels, commissaire aux
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/-obligations-comptables/
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
29 mai 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
La suite sur le site :
glose.org
PEE 2016 : Mise en place, transfert d’epargne salariale PEE
29 mai 2025
PEE PERCO 2015 : Pourquoi et comment mettre en place de l'epargne salariale en entreprise ? Plafonds, conseils, abondement et fiscalite.
À suivre sur http://calci-patrimoine.com/pee-pei-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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calci-patrimoine.com
Le droit d'auteur du et la remuneration de l ...
29 mai 2025
L’exploitation d’une œuvre d’un suppose en principe la conclusion d’un acte de cession de droits d’exploitation conforme aux dispositions du code ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/droit-auteur--remuneration-exploitation-4007.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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legavox.fr
CO ME RO (PRADES) Chiffre d'affaires, resultat ...
29 mai 2025
CO ME RO a PRADES (66500) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/-co-me-ro-390784197.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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societe.com
obligation ou non du statut de cadre pour un ...
29 mai 2025
Je recois des avis differents concernant l'existence d'une obligation d'opter ou non pour un statut cadre lorsqu'on est gerant minoritaire d'une dont la CCN ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/etre-en-conformite/conseil-juridique/obligation-ou-non-du-statut-de--cadre-pour-un-gerant-minoritaire-drelevant-de-la-ccn-batiment/id/141311
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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juritravail.com
Realiser un rapport de gestion de - Aide juridique ...
29 mai 2025
Le rapport de gestion d'une est un document de synthese qui doit comporter un certain nombre de mentions obligatoires sur la situation de la .
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/rapport_gestion_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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assistant-juridique.fr
Cession d'un fonds de commerce : le sort des ...
29 mai 2025
Sauf si l'acte de cession prevoit le contraire, la vente d'un fonds de commerce inclut les divers incorporels composant le fonds, a l'exception de ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/cession_fonds_commerce__incorporels.jsp
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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assistant-juridique.fr
Accueil Entreprises :: Conges Intemperies BTP Grand Est
29 mai 2025
Vous exercez une activite de batiment : votre caisse Conges-Intemperies BTP fait partie de votre environnement professionnel et nous sommes heureux de vous y ...
À suivre sur http://www.cibtp-grandest.fr/accueil-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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cibtp-grandest.fr