Nombre de salarié de APAS
Nombre de salarié dans l'entreprise APAS situé à PARIS (75020), 26 RUE DES RIGOLES.
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Insee - Definitions, methodes et qualite - Entreprise
07 juin 2025
Le licenciement Economique ouvre droit, pour le , a une indemnite de licenciement. Decouvrez les indemnites auxquelles a droit le . Son montant ... Preavis, indemnites et les differents droits du apres un licenciement licenciement ouvre droit a un certain nombre avantages materialises ... Demission sous le coup de la colere, Abandon de poste, absence, pression de l'employeur. Comment requalifier la demission en licenciement. Defendez vos Droits. Rappel synthetique sur le statut de mandataire social. Concernant le package de retribution, le statut de mandataire social se differencie de celui du dirigeant ... Account Options. Connexion; Parametres de recherche; Historique Web ×
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/entreprise.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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insee.fr
Contester une sanction disciplinaire - Aide juridique en ...
07 juin 2025
Le sanctionne peut contester la sanction en saisissant le Conseil de Prud'hommes. La procedure debute normalement par une phase de conciliation …
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/contestation_sanction.jsp
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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assistant-juridique.fr
PROTEGE Obtenir l’autorisation de licencier ...
07 juin 2025
16 Les Cahiers du DRH - n° 164 - Avril 2010 Obtenir l’autorisation de licencier un protege Proceder au li cenciement d’un protege constitue,
À suivre sur http://www.alephworlds.com/spip_cfdt/IMG/pdf/CDRH164_Obtenir-autorisation-de-licencier.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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alephworlds.com
AU SOMMAIRE Les acteurs Les risques Le lien de ...
07 juin 2025
AUTO ENTREPRENEUR OU Les associations sportives peuvent avoir recours a des intervenants dans le cadre de leur activite, notamment, pour l’animation des ...
À suivre sur http://tarn.franceolympique.com/tarn/fichiers/File/Lettre_electronique/2012/Juillet_2012/7_autoentrepreneur_et_.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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franceolympique.com
Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
07 juin 2025
Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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autoentrepreneurinfo.com
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 15 mai 2008 ...
07 juin 2025
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque, que M. X..., engage par la Sogea Cote d'Azur le 1er septembre ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000018809863&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000018809863&fastPos=1
Avances - AGS - Le Regime de Garantie des Salaires
07 juin 2025
Les plafonds de la garantie AGS. Les articles L. 3253-17 et D. 3253-5 du code du travail posent le principe d’une limite dans les sommes avancees par l’AGS.
À suivre sur http://www.ags-garantie-salaires.org/avances.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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ags-garantie-salaires.org
Paye-RH | Chiffres utiles, vos obligations
07 juin 2025
Au 1er janvier 2014, le montant de l’avantage en nature « repas » pour les entreprises relevant du secteur des hotels-cafes-restaurants (HCR), evalue en ...
À suivre sur http://paye-rh.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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paye-rh.com
OGBL | La force sociale au service du
07 juin 2025
Un jour apres la tenue d’une nouvelle reunion entre les syndicats, le gouvernement et le patronat, l’OGBL a organise le 19 fevrier 2016 une action syndicale ...
À suivre sur http://www.ogbl.lu/
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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ogbl.lu
CIF Fongecif IDF - Conge individuel de formation ...
07 juin 2025
Fongecif IDF - Le conge individuel de formation (CIF) est un conge qui permet de suivre des actions de formation pour se qualifier, evoluer ou se reconvertir ...
À suivre sur http://fongecif-idf.fr/les-dispositifs-de-formation/le-conge-individuel-de-formation-cif/
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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fongecif-idf.fr
Top Assistante - Compta : gerer les notes de frais
07 juin 2025
Une definition. Les notes de frais ou frais professionnels constituent des avances consenties par un dans le cadre de son activite professionnelle.
À suivre sur http://www.top-assistante.com/compta/notes_de_frais.php
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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top-assistante.com
Offres d'emploi pour les personnes handicapees
07 juin 2025
Ce site a pour objectif de favoriser l'embauche des personnes handicapees dans les entreprises.
À suivre sur http://www.capemploi63.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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capemploi63.fr
8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...
07 juin 2025
La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
, comment savoir si vous etes declare ? - Urssaf.fr
07 juin 2025
En tant que , vous pouvez demander a l’Urssaf si votre employeur a correctement accompli la declaration prealable a l’embauche vous concernant.
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/les-risques-du-travail-dissimule/les-risques-du-travail-dissimule/-comment-savoir-si-vous-e.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
urssaf.fr
Blog Officiel des s de SFR Service Client
07 juin 2025
Ce blog a pour vocation de permettre aux s et aux clients de SFR d'etre tenus informes de l'evolution du projet d'externalisation de 2000 de ses s ...
À suivre sur http://sfrencolere.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
La suite sur le site :
canalblog.com