Nombre de salarié de LIVRES SUR COUR
Nombre de salarié dans l'entreprise LIVRES SUR COUR situé à PARIS (75012), 20 RUE CHALIGNY.
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Les droits nationaux interpretes « a la lumiere des ...
28 mai 2025
La chambre sociale de la de cassation, dans l’arret Nikon, a consacre un droit pour le « meme au temps et au lieu de travail, au respect de l ... Une selection de rares et exigeants pour changer de vie, par Olivier Roland Tous les financements possibles. Le conge individuel de formation C.I.F. Pour les interimaires; Contrats de professionnalisation. 8 Questions le contrat Pro Le mecanisme des questions prejudicielles, l’influence de la jurisprudence communautaire les decisions nationales en matiere de temps de travail et quelles ... Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports le releve de carriere d'un ase ;
À suivre sur http://ciera.hypotheses.org/128
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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hypotheses.org
de cassation
28 mai 2025
La de cassation est la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire francais. Siegeant dans l’enceinte du palais de justice de Paris, la de cassation ...
À suivre sur http://www.decassation.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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courdecassation.fr
Loi la supreme - Justice Laws Website - Site …
28 mai 2025
Lois codifiees Reglements codifies,L.R.C. (1985), ch. S-26,Loi la supreme,Loi la supreme
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/S-26/TexteComplet.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
justice.gc.ca
Actualites sociales - Editions Francis Lefebvre
28 mai 2025
Le 04/03/2016 La deliberation du CHSCT decidant le res a une expertise un projet d'installation d'un boitier electronique pouvant permettre de ...
À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/social/
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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efl.fr
Loi les normes du travail
28 mai 2025
4 ° « convention »: un contrat individuel de travail, une convention collective au sens du paragraphe d de l'article 1 du Code du travail (chapitre C-27) ou toute ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/N_1_1/N1_1.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Code du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
28 mai 2025
Titre III : Mayotte, Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques francaises . Chapitre Ier : Formation et execution du contrat de travail.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=
Jurisprudence de la CEDH- Arrets et decisions ...
28 mai 2025
En vue d’aser une meilleure accessibilite des normes de la Convention dans les Etats membres du Conseil de l’Europe, la a lance un programme de ...
À suivre sur http://www.echr.coe.int/Pages/home.aspx?p=caselaw&c=fra
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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echr.coe.int
Des actes infirmiers trop chers pour la des comptes
28 mai 2025
La des comptes, dans son rapport annuel la securite sociale, reclame la mise en oeuvre "sans delai" d'un "plan d'action complet" pour remedier a l ...
À suivre sur http://www.infirmiers.com/votre-carriere/ide-liberale/actes-infirmiers-trop-chers--des-comptes.html
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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infirmiers.com
LES POTINS DU HARAS DE LA
28 mai 2025
C'est avec bonheur que nous vous annoncons que Quickly Paris, fils d'And Arifant, entamera sa premiere saison de monte en 2014 au Haras de la .
À suivre sur http://www.haras-dela.com/news2012.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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haras-delacour.com
Licencie pour faute grave pour avoir menti son CV
28 mai 2025
Un arret de la de cassation du 25 novembre a valide le licenciement pour faute grave d’un qui avait menti lors de son recrutement. Dans certains cas ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/emploi/article/2015/12/10/licencie-pour-faute-grave-pour-avoir-menti--son-cv_4829266_1698637.html
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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lemonde.fr
JUSTICE pour KAMEL BELKADI - nancy-luttes.net
28 mai 2025
kamel belkadi condamne a 2 ans de prison avec sis pour un crime qu'il n'a pas commis. la justice aux ordres du pouvoir et du patronat !
À suivre sur http://nancy-luttes.net/soutien.kamel.daewoo/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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nancy-luttes.net
de cassation : au travail les emails personnels ...
28 mai 2025
La de cassation a rendu un arret qui vient clarifier la jurisprudence la question des mails personnels au travail. Selon la , un employeur...
À suivre sur http://www.zdnet.fr/actualites/-de-cassation-au-travail-les-emails-personnels-restent-personnels-39832534.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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zdnet.fr
Jurisprudences | d’appel d’Aix en Provence, 17eme ...
28 mai 2025
d’appel d’Aix en Provence, 17eme chambre, arret au fond du 13 janvier 2015 Catherine S. C. / AIS 2. ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=4498
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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legalis.net
Les petites creances - Ministere de la Justice
28 mai 2025
Les petites creances. Vous avez un differend avec un fournisseur de services, un commercant, un artisan, une petite entreprise ? Une solution rapide et economique ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/publications/generale/creance.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.qc.ca
De la flexicurite a la securite sociale ...
28 mai 2025
L’article tente de presenter le debat francais la reforme du droit du travail dans le contexte europeen. Sous les appellations respectives de « Securite ...
À suivre sur http://formationemploi.revues.org/1052
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
revues.org