Nombre de salarié de SA DE PARTICIPATION ET IMMOBILIERE
Nombre de salarié dans l'entreprise SA DE PARTICIPATION ET IMMOBILIERE situé à PARIS (75116), 26 AVENUE KLEBER.
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Le taux a la formation continue
07 juin 2025
Home > Droit fiscal > Optimition fiscale : attention aux risques. Cessions titres tenus par les socies a ... L'epargne lariale. L'epargne lariale associe les s aux resultats l'entreprise. Elle peut prendre plusieurs formes : la , l ... L'absence du peut avoir nombreux motifs legitimes. Il peut s’agir perios conges payes ou encore d’un arr travail pour maladie. Mais ...
À suivre sur http://www.segeco.fr/base-documentaire/le-taux---a-la-formation-continue-sp_fiche100101_1.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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Convention - Dossier special ...
07 juin 2025
Convention . Consultez notre dossier special : Convention sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glosire/convention--
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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L'inmnite licenciement versee par l'employeur au ...
07 juin 2025
Comment clarer carte orange ou son pass Navigo ? Comment clarer ses frais reels avec s justificatifs transmis a l'employeur ? Comment ecrire les ...
À suivre sur http://www.linternaute.com/argent/pratique/impots/claration--revenus/frais-reels-frais-professionnels-avantages-en-nature-traitements--laires-inmnites/16378/l-inmnite--licenciement-versee-par-l-employeur-au--est-elle-impoble.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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Remuneration du dirigeant / chef d’entreprise : TNS ...
07 juin 2025
Bonsoir Guillaume. Je fais l’optimum remuneration puis 1994. J’ai concu s logiciels, participe a la construction d’Optiremuneration chez ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/impot/remuneration-du-dirigeant-chef-ntreprise-tns-affilie-rsi-ou-assimile--notre-simulateur.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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2.8.7. Jurisprunce sur la qualification contrat ...
07 juin 2025
La question la requalification d'un travail en contrat travail peut se poser dans plusieurs types contentieux : vant le conseil s prud'hommes si un ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/287-jurisprunce-sur-la-qualification--contrat--travail
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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Harcelement sexuel - Fiche pratique - JDN : web & tech ...
07 juin 2025
Il y a harcelement sexuel lorsqu'une personne fait subir a un ou un candidat a l'embauche s contraintes ou pressions en vue d'obtenir s faveurs ...
À suivre sur http://www.journaldun.com/management/pratique/divers/337/harcelement-sexuel.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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07 juin 2025
Nom/Prenom : PROVANL Alain: Profession : Avocat: Telephone professionnel : 04.91.37.33.91: Courriel : a.provanlApdgconseils.com: Certificat(s) specialite :
À suivre sur http://www.pdgconseils.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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2.8.2. Jurisprunce sur la clause non concurrence ...
07 juin 2025
Il ne faut pas confondre clause non concurrence clause loyaute : la premiere concerne s dispositions qui prennent eff APRES la rupture du contrat ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/282-jurisprunce-sur-la-clause--non-concurrence
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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non resint plus value / le 19% pour tous ...
07 juin 2025
Avec l'ajout s prelevements sociaux (CSG, CRDS, c. soit 15,5% au total), le taux maximum taxation sera 54.8 % (33.3+15.5+6) pour les particuliers ce ...
À suivre sur http://www.us-fiscales-internationales.com/archive/2013/03/14/non-resint--plus-value--le-bofip.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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Clause la nation le plus favorisee en fiscalite (CE ...
07 juin 2025
Nous connaissons tous le principe la clause la nation la plus favorisee . ou clause non discrimination . Un resint l’UE peut il manr l ...
À suivre sur http://www.us-fiscales-internationales.com/archive/2015/05/15/clause--la-nation-le-plus-favorisee-en-fiscalite-24847.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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