Nombre de salarié de CPI
Nombre de salarié dans l'entreprise CPI situé à PARIS (75010), 11 RUE DIEU.
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Bts salaire - Direct Emploi - Recherche d'offres d ...
01 juin 2025
Modifie par LOI n°2015-990 du 6 aout 2015 - art. 175 Si l'inventeur est un , le droit au titre de propriete industrielle, a defaut de stipulation ... Conditions d'emploi pour les fonctionnaires de la appartenant a la ... Il percevra la totalite de son salaire pour une periode maximale de trois mois et la ... L’article L611-6 3 dispose que le droit au brevet appartient a l ... et qui sont soumis a une prescription hierarchique en contrepartie d’un salaire. ... Inventions s Licenciement Modification ... Le distingue tout d'abord 3 grandes categories d'inventions qui subissent des regimes juridiques ... Finances Saint Malo Gestion de patrimoine : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.directemploi.com/mc/bts--salaire
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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directemploi.com
Le droit d’auteur et le | Avocat propriete ...
01 juin 2025
Aux termes de l’article L.111-1 alinea 3 du Code de la propriete intellectuelle (), la seule existence d’un contrat de louage d’ouvrage (ou d’un contrat ...
À suivre sur http://www.cordelier-avocat.fr/le-droit-dauteur-et-le-/
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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cordelier-avocat.fr
Clause de propriete intellectuelle dans un contrat de ...
01 juin 2025
Tout employe qui cree des œuvres de l'esprit (, ... Mais ceci n’empeche pas une remuneration etablie en dehors du salaire en fonction des situations.
À suivre sur http://www.aecom.org/Vous-informer/Juridique-TIC/Propriete-intellectuelle/Droit-d-auteur/Exemple-de-clause-de-propriete-intellectuelle-pour-contrat-de-travail-relations--employeur
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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aecom.org
Le salaire en sortant de BTS Conception de Produits ...
01 juin 2025
BTS Conception de Produits Industriels () : salaire moyen en sortant de BTS Conception de Produits Industriels ()
À suivre sur http://www.lejustesalaire.com/salaire-par-ecole/bts-dut/bts-conception-produits-industriels--11.php
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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lejustesalaire.com
Les inventions des s - Juritravail : droit du ...
01 juin 2025
L’article L. 611-7 du classe les inventions des s en trois categories distinctes, selon les situations dans lesquelles ces derniers sont places.
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/obligation-discretion-secret-professionnel-confidentialite/Id/30601
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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juritravail.com
Le regime des creations es : panorama et solutions
01 juin 2025
L'article L. 113-9 du dispose " Sauf dispositions statutaires ... Si la loi de 1978 considerait que le salaire du etait la seule contrepartie de l ...
À suivre sur http://www.caprioli-avocats.com/publications/43-propriete-intelectuelle/117-regime-creations-ss
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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caprioli-avocats.com
Les inventions des s. Par Xavier Berjot, Avocat.
01 juin 2025
L’article L. 611-11 du precise a cet egard qu’une invention ... la remuneration percue par le a le caractere d’un element de salaire, ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/inventions-s,13409.html
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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village-justice.com
MM France
01 juin 2025
Bienvenue sur le nouveau site en construction de la CP I MM France - Chambre Professionnelle du commerce et des services de l'IMMobilier - VRP & Commerciaux …
À suivre sur http://mm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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cpimm.fr
a DAMPMART - 1 inscrit
01 juin 2025
a DAMPMART : 1 inscrit sur JDN Reseau. Avec JDN Reseau, le site de mise en relation de professionnels cree par Copains d'avant, faites des ...
À suivre sur http://reseau.journaldunet.com/etablissement/1314535/1//
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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journaldunet.com
Emploi - Travail | Indeed.fr
01 juin 2025
614 offres d'emploi sur indeed.fr. un clic. tous les emplois. ... Estimation du salaire. 20 000 €+ (595) 30 000 €+ (278) 40 000 €+ (60) 50 000 €+ (9)
À suivre sur http://www.indeed.fr/Emplois-
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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indeed.fr
Groupe | Les methodes de Assurances pour votre ...
01 juin 2025
Avec Assurances, assurez votre protection sociale. La reflexion patrimoine a Saint-Malo et a Rennes. Finances; Immobilier; Assurances; Gerer en ligne; Contact;
À suivre sur http://www.groupe.com/assurances.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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cpigroupe.com
Fasc. 1186 : OBJET DU DROIT D'AUTEUR. – Titulaires du ...
01 juin 2025
Fasc. 1186 : OBJET DU DROIT D'AUTEUR. – Titulaires du droit d'auteur. s (, art. L. 111-1, al. 3)JurisClasseur Propriete litteraire et artistique ...
À suivre sur http://www.lexisnexis.fr/droit-document/fascicules/jcl-propriete-litteraire-artistique/896_EG_PL0_434896CH_1_PRO_056880.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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lexisnexis.fr
Salaire niveau bts - Direct Emploi - Recherche d ...
01 juin 2025
Retrouvez les annonces de salaire niveau bts comme Notre client, grand acteur dans le secteur Industriel et de la Construc, salaire niveau bts sur Direct Emploi.
À suivre sur http://www.directemploi.com/mc/salaire-niveau-bts-
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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directemploi.com
Bienvenue sur le site du Cheque emploi service universel
01 juin 2025
Salaire minimum conventionnel. La Convention collective nationale des s du particulier employeur prevoit des niveaux de salaires minima fixes en fonction de ...
À suivre sur http://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/taux.jsp
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
La suite sur le site :
cesu.urssaf.fr
Droits d'auteur des s - SCP Avocats L&S : Corinne ...
01 juin 2025
Cabinet L&S Avocats : Corinne LE RIGOLEUR : Avocat au Barreau de PARIS depuis 1987 - Responsable des activites reparation du prejudice corporel et responsabilite ...
À suivre sur http://www.ls-avocats.com/articleenligne/48-droi-auteur-
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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ls-avocats.com