Nombre de salarié de AGENCE EUROPEENNE INFORMATIQUE
Nombre de salarié dans l'entreprise AGENCE EUROPEENNE INFORMATIQUE situé à PARIS (75015), 4 RUE SAINT SAENS.
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Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre
19 avril 2024
COMPTA.NET 01.82.83.14.00 Expertise comptable et commissariat aux comptes * 4 bonnes raisons de nous choisir : dEpartements directions rEgionales de l’asp dEpartements directions rEgionales de l’asp 067, 068 dr asp alsace - champagne-ardenne - lorraine Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? Premiere publication : 1er ... A la une. L’action en nullite d’un brevet devient imprescriptible . L'ordonnance n° 2018-341 du 9 mai 2018 relative au brevet europeen a effet unitaire et a ... Encore une nouvelle pierre dans l'edifice de la protection de la vie privee des s au travail avec cet arret de la chambre sociale de la Cour de cassation ...
À suivre sur https://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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texte - legislation.cnav.fr
19 avril 2024
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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legislation.cnav.fr
invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
19 avril 2024
En CHINE, les remunerations des Inventeurs s sont fixees a 2% des revenus generes par l'exploitation de l'invention et concernent desormais aussi les ...
À suivre sur http://www.invention.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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inventionsalarie.com
Traite sur le fonctionnement de l’Union ...
19 avril 2024
preambule . sa majestE le roi des belges, le prEsident de la rEpublique fEdErale d’allemagne, le prEsident de la rEpublique franCaise, le prEsident de la ...
À suivre sur https://fr.wikisource.org/wiki/Trait%C3%A9_sur_le_fonctionnement_de_l%E2%80%99Union_europ%C3%A9enne
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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Portage Salarial | Rejoignez Vite Portageo
19 avril 2024
Laissez-vous porter par une societe de portage salarial reconnue par son expertise et son savoir-faire aupres de plus de 1000 consultants independants
À suivre sur http://www.portageo.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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portageo.fr
Legalis | L’actualite du droit des nouvelles technologies
19 avril 2024
La Cour de cassation a estime que le logiciel d’Air France de suivi de l’activite de ses pilotes est conforme a la loi et libertes malgre ...
À suivre sur https://www.legalis.net/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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legalis.net/
CHSCT : Les surfaces minimales et les amenagements …
19 avril 2024
Meme si le Code du travail n’impose pas de surface minimale des lieux de travail, un employeur doit respecter les normes de l’ Francaise de Normalisation ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/chsct-les-surfaces-minimales-et-les-amenagements-des-lieux-de-travail-des-s/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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infosdroits.fr
Index general des projets / propositions de loi - senat.fr
19 avril 2024
Index general des projets et propositions de loi - Senat
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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senat.fr
Reseau GCL - Expertise Comptable, Audit et Conseil
19 avril 2024
Le reseau GCL accompagne les entreprises dans leur strategie de developpement et de gestion au quotidien avec une offre adaptee d'expertise-comptable.
À suivre sur http://www.gclnet.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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gclnet.fr
PIA, la methode - cnil.fr
19 avril 2024
Correspondant et libertes ,delegue a la protection des donnees ou autre. 8. Repondre a la question « Quels sont les benefices attendus (pour l ...
À suivre sur https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/cnil-pia-1-fr-methode.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
La suite sur le site :
cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/cnil-pia-1-fr-methode.pdf
Avenant au contrat de travail, obligatoire ou pas
19 avril 2024
Dans certains cas de modifications du contrat de travail, le dirigeant d’entreprise doit realiser un avenant au contrat de travail.
À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/avenant-au-contrat-de-travail-obligatoire-ou-non/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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leblogdudirigeant.com/avenant-au-contrat-de-travail-obligatoire-ou-non/
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
19 avril 2024
Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation.
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
La suite sur le site :
formation.gref-bretagne.com
ameli.fr : Les Informations Du Site De L'assurance Maladie
19 avril 2024
L'aide concernant www.ameli.fr, site de l'Assurance Maladie : Trouver une CPAM, professionnel de sante, imprimer formulaires..
À suivre sur http://ta-mutuelle.org/ameli/
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
La suite sur le site :
ta-mutuelle.org
SPARTACUS
19 avril 2024
Information sur le mouvement des conseils ouvriers de la gauche germano-Hollandaise, ainsi que sur la lutte de classe dans le monde. voir en complement le site ...
À suivre sur http://spartacus1918.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
La suite sur le site :
canalblog.com
BiblioVigie
19 avril 2024
legalNews : Actualite et veille juridique pour les avocats, les notaires, les experts comptables, les juristes. Chaque jour, toute l'information juridique et comptable.
À suivre sur http://www.bibliovigie.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
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bibliovigie.com