Nombre de salarié de 15 BIS
Nombre de salarié dans l'entreprise 15 BIS situé à PARIS (75002), 62 RUE TIQUETONNE.
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Texte adopte n° 728 - Projet de loi visant a instituer de ...
31 mai 2025
Toutes les informations sociales pour les s du secteur de la Boulangerie et Patisserie RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... En savoir plus sur la dependance, le pret logement, une situation d'invalidite ou de handicap… Decouvrez nos Moments de vie "PRO BTP et vous". Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0728.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
31 mai 2025
Convention collective nationale du 14 mars 1947 : Articles 3, 4, 4 , 4 ter. Annexe I : article 36. Annexe IV : articles 1 er a 11
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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agirc-arrco.eu
Questions Reponses - Portail Officiel des Auto-Entrepreneurs
31 mai 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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lautoentrepreneur.fr
Texte adopte n° 265 - Projet de loi, adopte, par l ...
31 mai 2025
I. – L’article L. 114-2 du code de la securite sociale est ainsi modifie : 1° Le 4° est ainsi redige : « 4° De produire, au plus tard le juin, un ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0265.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Ventoris - Portage Salarial des 2% de frais de gestion
31 mai 2025
Ventoris - Societe de Portage Salarial, + de ans d'experience. 100% des salaires verses independamment des reglements clients. Consultez notre plaquette
À suivre sur http://www.ventoris.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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ventoris.fr
MSA - Les coordonnees des caisses du reseau MSA
31 mai 2025
Le reseau des caisses de MSA. 01 - Ain. MSA Ain-Rhone , avenue du Champ de Foire, 01059 BOURG-EN-BRESSE Cedex 9 www.msa01-69.fr/contact . 02 - Aisne
À suivre sur http://www.msa.fr/lfr/contacter-une-msa
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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msa.fr
FICHE N°2 : LES CONGES SUPPLEMENTAIRES - ccra.fr
31 mai 2025
Direction Regionale des Entreprises, ...
À suivre sur http://www.ccra.fr/Download/RAM/fiche_2_am_les_conges_supplementaires_16.01.20_va.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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ccra.fr
GENERALI VIE (PARIS 9) Chiffre d'affaires, resultat ...
31 mai 2025
GENERALI VIE a PARIS 9 (75009) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/generali-vie-602062481.html
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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societe.com
Convention Collective du 2 juillet 1969 - sgv-champagne.com
31 mai 2025
1 Convention Collective du 2 juillet 1969 IDCC / 8216 etendue par arrete ministeriel du 25 fevrier 1972 J.O. du 19 mars 1972 Exploitations viticoles
À suivre sur http://www.sgv-champagne.com/documentextranet/555.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
sgv-champagne.com
CHAUSSEA SAS (VALLEROY) Chiffre d'affaires, resultat ...
31 mai 2025
CHAUSSEA SAS a VALLEROY (54910) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/chaussea-sas-330267691.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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societe.com
Karsenty
31 mai 2025
A la une. Colloque AFEC – Droit de la concurrence – Pratiques commerciales deloyales entre professionnels. Le 14 mars 2017, Jean-Philippe Arroyo est intervenu ...
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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jpkarsenty.com
Legalstart.fr | Creation de societe, Depot de marque ...
31 mai 2025
Legalstart.fr vous permet de gerer vos besoins juridiques en ligne : creer une entreprise ou association loi 1901, deposer une marque, trouver un avocat, etc.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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legalstart.fr/
Votation citoyenne | Force Ouvriere
31 mai 2025
La votation citoyenne organisee par les 7 organisations syndicales doit permettre a tous les -e-s, jeunes, prive-e-es d'emplois, retraite-e-s et citoyen ...
À suivre sur http://www.force-ouvriere.fr/votation-citoyenne
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
force-ouvriere.fr
Analyse detaillee du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
31 mai 2025
Article 1: reprise, a la virgule pres, des 61 tres retrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse deja faite de ce preambule archi liberal qui rompt ...
À suivre sur http://www.filoche.net/2016/02/22/analyse-detaillee-du-projet-de-loi-el-khomri-macron-2/
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
La suite sur le site :
filoche.net