Nombre de salarié de SPIC
Nombre de salarié dans l'entreprise SPIC situé à PARIS (75002), 8 RUE VOLNEY.
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Proposition de loi de simplification et d'amelioration de ...
07 juin 2025
Dictionnaire de sigles. Signification de SARL, SDF, SDN, SEL, SFIO, SIPRI, SIVOM, SME, SPD, , SUD Sur la responsabilite des Etats. Au-dela des travaux sur la responsabilite des Etats menes par la Commission du droit international des Nations Unies qui ont ... DROIT DU TRAVAIL Le cours de droit du travail a pour objectif de presenter les acteurs et les principales reglementations du travail en France. So... Introduction a la paie Ce qu'il faut savoir Bulletin de paie (Copier/coller de http://www.tribuvente.presse.fr/bdj/social/PAIE.htm) EMPLOYEUR. Le nom et … Les s de droit prive, employes par les offices de tourisme associatifs, EPIC ou , sont soumis a la Convention Collective Nationale des Organismes de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l10-020-1/l10-020-159.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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CapacitŽ en droit : annales d'examens par disciplines
07 juin 2025
annales des sujets d'examen de capacite en droit par matiere
À suivre sur http://droit.univ-lille2.fr/avenircapa/index.assistance/annales/discipline2.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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univ-lille2.fr
La reprise de personnel impliquant un organisme public ...
07 juin 2025
La reprise du personnel et le transfert des contrats de travail intervient soit lorsque les conditions imposees par l’article L. 1224-1 du Code du travail sont ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/reprise-personnel-impliquant,17347.html
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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Reprise en regie de services publics : les consequences ...
07 juin 2025
Vendredi 06 Septembre 2013 Reprise en regie de services publics : les consequences juridiques et manageriales du transfert de s. La reprise d’une ...
À suivre sur http://www.connexite.fr/a-la-une/reprise-en-r-gie-services-publics-cons-quences-juridiques-manag-riales-transfert-salari-s
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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L’inexprimable nature de l’agent public
07 juin 2025
L’emploi d’un agent dans la fonction publique est traditionnellement recu comme un trait pertinent de classification des categories socioprofessionnelles par ...
À suivre sur http://enquete.revues.org/1569
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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Les differents modes de gestion des services publics ...
07 juin 2025
Nous critiquons frequemment la maniere dont les services publics locaux sont geres et les choix faits dans leur mode de gestion : regie ou delegation de ...
À suivre sur http://www.ades-grenoble.org/wordpress/les-differents-modes-de-gestion-des-services-publics-locaux/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
07 juin 2025
Tu cherche des cours de droit sur internet? Tu en a marre des sites allopass qui te reclament toujours de l'argent? Tu te trouve anormal de devoir payer 25euro pour ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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LE SYSTEME DE LA CARRIERE DANS LA FONCTION …
07 juin 2025
· C'est le fondement du droit francais de la fonction publique et c'est aussi son originalite par rapport aux autres systemes de fonction publique, notamment ...
À suivre sur http://maublanc.over-blog.com/article-35714302.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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cours de Licence Droit 1ere et 2eme annee
07 juin 2025
Cours de Droit Commercial octobre 10 2013 Infos : , 2commentaires. Droit Commercial. Introduction. Des procedures sont propres au droit commercial.
À suivre sur http://leon-delarbre.blogvie.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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Sans domicile fixe - Dossier special : Sans domicile fixe ...
07 juin 2025
Sans domicile fixe. Consultez notre dossier special : Sans domicile fixe sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/sans-domicile-fixe
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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Plan comptable - Dossier special : Plan comptable ...
07 juin 2025
Plan comptable. Consultez notre dossier special : Plan comptable sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/plan-comptable
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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Resume de la jurisprudence en droit administratif
07 juin 2025
JURISPRUDENCE DE DROIT ADMINISTRATIF. Vous retrouverez ici par odre chronologique les grands arrets du droit administratif. CE : Conseil d'Etat TC : Tribunal …
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/resume-de-la-jurisprudence-en-droit-administratif/resume-de-la-jurisprudence-en-droit-administratif,r424912.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
07 juin 2025
La mission d’information sur les professions juridiques reglementees est composee de : Mme Cecile Untermaier, presidente et rapporteure ; M. Philippe Houillon ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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Agence Voile - Job-Center
07 juin 2025
L'agence sportive voile est au service des coureurs et des partenaires, le 1er site au service des ecoles et des moniteurs de voile
À suivre sur http://www.agencevoile.fr/index.php?voir_annonces_employeur&tri=c4ca4238a0b923820dcc509a6f75849b
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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Agence Voile - Job-Center
07 juin 2025
L'agence sportive voile est au service des coureurs et des partenaires, le 1er site au service des ecoles et des moniteurs de voile
À suivre sur http://www.agencevoile.fr/index.php?voir_annonces_employeur&tri=c81e728d9d4c2f636f067f89cc14862c
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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agencevoile.fr