Nombre de salarié de 25 MARS PRODUCTION
Nombre de salarié dans l'entreprise 25 MARS PRODUCTION situé à PARIS (75116), 88 AVENUE HENRI MARTIN.
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Nouvelles regles des controles medicaux des arrets de ...
31 mai 2025
Licenciement suite a inaptitude medicale . L'inaptitude medicale au travail est une incapacite (physique ou mentale) a tenir son emploi. Elle ne peut etre ... Bonjour , mon employeur m a recu dans son bureau le 1er , lors de reprise apres un arret de maladie pour me signifier que j aurai eu soit-disant des gestes ... Arrete du 30 2009 portant agrement des accords d'application numerotes de 1 a 21 et 23 a relatifs a la convention du 19 fevrier 2009 relative a l ... Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 12 2014, 12-29.141, Publie au bulletin Mode de rupture du contrat de travail a l’initiative de l’employeur, la mise a la retraite lui permet de se separer d’un remplissant les (...)
À suivre sur http://chronique-ouvriere.fr/spip.php?article118
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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UNSA CHUBB FRANCE - United Technologies - SICLI - …
31 mai 2025
SICLI - CHUBB & Conseil -Formation - MATINCENDIE - EFEC ... Monsieur X… a ete licencie pour faute grave, son employeur lui reprochant des propos tenus dans deux ...
À suivre sur http://unsa.utc.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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texte
31 mai 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
31 mai 2025
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale. en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-371.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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Age de depart a la retraite - Site institutionnel ...
31 mai 2025
1 AGE DE DEPART A LA RETRAITE 9 Age de depart a la retraite §§ §§ Depart possible a partir de l’age legal • Un age de depart releve
À suivre sur http://www.grouperf.com/catalogue/general/134/extrait.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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Insee - Economie - Pres de 70 000 s travaillent ...
31 mai 2025
Pres de 70 000 s travaillent dans l'economie sociale. Jean-Pierre Ferret. Les 7 000 etablissements de l’economie sociale du Poitou-Charentes concentrent ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=17207
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...
31 mai 2025
La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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8.2. La rupture d'une mission d'interim | Info …
31 mai 2025
une fois la periode d'essai terminee, l'agence d'interim n'a pas le droit d'interrompre la mission d'interim au motif que l'entreprise utilisatrice ne souhaite ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/82-la-rupture-dune-mission-dinterim
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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N° 738 - Rapport de M. Jean Leonetti sur la proposition ...
31 mai 2025
INTRODUCTION. La proposition de loi n° 711 presentee par MM. Jean Leonetti, Jean-Louis Christ, Yvan Lachaud et Jacques Pelissard vise a rectifier une disposition ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r0738.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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CONTRAINTES POSTURALES ET ARTICULAIRES AU TRAVAIL
31 mai 2025
Ministere de l'emploi, de la cohesion sociale et du logement SUMER 0 10 20 30 40 50 60 70 80 hommes femmes moins de ans a 29 ans 30 a 39 ans 40 a 49 ans 50 ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/2006.03-11.2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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BTS Horticole - ESA - Ecole Superieure d ...
31 mai 2025
Pour postuler au BTS horticole par apprentissage, il est necessaire de remplir les deux conditions suivantes : - etre age de 16 a ans a la date de ...
À suivre sur http://www.groupe-esa.com/bts--horticole--2912.kjsp
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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Centre d'Elevage
31 mai 2025
Apres un Bac ou un BTS PA ou ACSE… le CS est fait pour les jeunes qui souhaitent encore acquerir des competences, et surtout pratiquer pour devenir pleinement ...
À suivre sur http://elevage-poisy.org/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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Insee - Economie - Herault : Une economie presentielle ...
31 mai 2025
L'economie du departement de l'Herault est a dominante presentielle : 73 % des emplois occupes concernent la de biens et services tournes vers les ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=18388
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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Article 155 A : l’arret de principe CE 20 2013 ...
31 mai 2025
Dans son arret de principe du 20 2013, le conseil d’etat apporte une nouvelle approche basee sur le principe de realisme fiscal...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2013/03/23/article-155-a-l-arret-de-principe-ce-20--2013-eurodeal.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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