Nombre de salarié de SA PERMANENCE EUROPEENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise SA PERMANENCE EUROPEENNE situé à PARIS (75009), 35 RUE DE CLICHY.
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Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
04 juin 2025
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut I. L'obligation de disposer d'une autorition d'exercer un travail A. L'obligation et ses exceptions B. Les documents porteurs d'une autorition de travail ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue Les syndicats representatifs au niveau national conduits par l’OGBL, l’UEL et le gouvernement etaient reunis le 25 janvier 2016 au Kirchberg, sous l’egide ... PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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glose.org
Ministere des affaires sociales, de la nte et des ...
04 juin 2025
14, avenue Duquesne – 75350 Paris 07 SP – Tel. 01 40 56 60 00 www.nte.gouv.fr Ministere des affaires sociales, de la nte et des droits des femmes
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/11/cir_40203.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Rapports d'information - Senat
04 juin 2025
La commission des Affaires s publie des rapports d'information et des avis sur de nombreux sujets d'actualite : ils sont disponibles en texte integral a ...
À suivre sur http://www.senat.fr/europe/rap.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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senat.fr
Heros et anti-heros ? Interets de connaisnce et ...
04 juin 2025
La posture reflexive a laquelle invite toute discussion sur le mode de production des connaisnces en sciences sociales n’est pas aisee a tenir. L’un des ...
À suivre sur http://ress.revues.org/509
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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revues.org
Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
04 juin 2025
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
A/C 1er avril 2015, les dossiers «RENOUVELLEMENT …
04 juin 2025
A/C 1er avril 2015, les dossiers «RENOUVELLEMENT » seront traites exclusivement par courrier
À suivre sur http://www.essonne.gouv.fr/Actualites/A-C-1er-avril-2015-les-dossiers-RENOUVELLEMENT--seront-traites-exclusivement-par-courrier
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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essonne.gouv.fr
Cyberdroit - Le droit a l'epreuve de l'Internet
04 juin 2025
Dans une resolution adoptee le 19 janvier 2016, le Parlement europeen a affirme que « le blocage geographique de l’acces en ligne des consommateurs a des ...
À suivre sur http://www.cyberdroit.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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cyberdroit.fr
Science politique - Paris 8
04 juin 2025
Actualites du departement de science politique - Universite Paris 8 ... Thomas Brisson - Second semestre. Les prochaines s auront lieu aux ...
À suivre sur http://sciencepoparis8.hautetfort.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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hautetfort.com
RS 0.142.112.681 Accord du 21 juin 1999 entre la ...
04 juin 2025
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_142_112_681.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Mutieg | Mutuelle des Industries Electriques et Gazieres
04 juin 2025
Depuis 1996, fidele aux valeurs mutualistes de solidarite et de partage, Mutieg (Mutuelle des Industries Electriques et Gazieres) assure un role de ...
À suivre sur http://www.mutieg.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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mutieg.fr
UFC Que-Choisir 93 SUD
04 juin 2025
UFC Que-Choisir 93 SUD Ensemble, faisons reculer les abus ! Face a la crise economique, le consommateur est la premiere victime !
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-93sud.org/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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ufc-quechoisir-93sud.org
La cgt
04 juin 2025
dossiers 51e congres de la CGT Consultation nationale des s Discriminations syndicales Pas de conquetes sociales ns libertes syndicales !
À suivre sur http://www.cgt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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cgt.fr
Cour des droits de l'homme — Wikipedia
04 juin 2025
Cour des droits de l'homme: Une vue du batiment de la Cour des droits de l'homme, concu par l'architecte Richard Rogers.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme
viezvous - RH Conseil PME
04 juin 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/viezvous/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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blogs.com
Section I : La gouvernance d’entreprise, une gouvernance ...
04 juin 2025
Gerard CHARREAUX propose la definition suivante de la gouvernance d’entreprise » qui recouvre l’ensemble des mecanismes qui ont pour effet de delimiter les ...
À suivre sur http://www.monjuriste.com/droit-des-societes/-actionnaire/et-organition-de-lentreprise/vecteur-dune-nouvelle-entreprise/la-gouvernance-dentreprise
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
La suite sur le site :
monjuriste.com