Nombre de salarié de SOCIETE SEIZE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE SEIZE situé à PARIS (75001), METRO HALLES CENTRE COMMERCIAL.
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Collaboration liberale : les textes applicables
30 mai 2025
Derniere date maj: 05-01-2016: N° d'etablissement (NIC) 00255: N° de SIRET: 47250244200255: Nom: RAMERY: Adresse: LIEUDIT LES : Code postal: … RSA - Actionnariat - Dispositif d'attribution d'actions gratuites - Caracteristiques et modalites d'attribution des titres et cas particulier des plans ... Article extrait du Plein droit n° 80, mars 2009 « Sans papiers, mais pas sans voix » Les sans-papiers licencies ont-ils des droits ? Veronique Baudet-Caille Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ... La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales ...
À suivre sur http://www.uja.fr/Collaboration-liberale-les-textes-applicables_a425.html
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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uja.fr
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
30 mai 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
La suite sur le site :
canlii.org
bsavenir
30 mai 2025
Bsavenir.com Bourg Socialisme Avenir ... A rebours de ses promesses envers la jeunesse, Francois Hollande a donc fait voter, mercredi au Senat, une mesure qui ...
À suivre sur http://www.bsavenir.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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bsavenir.fr
LA RESIDENCE FISCALE EN DROIT ANGLAIS : UNE BREVE ...
30 mai 2025
L’administration fiscale en Grande-Bretagne considere qu’une personne physique est « ordinairement » residente si elle remplit les conditions suivantes :
À suivre sur http://www.fontaneau.com/v2/?p=225
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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fontaneau.com
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...
30 mai 2025
Resume Modification du code l'action sociale et des familles, du code de la securite sociale, du code du service national, du code de la construction et de l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l ...
30 mai 2025
texte adoptE n° 403 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Sephora — Wikipedia
30 mai 2025
Logotype de Sephora Creation Creation 1969 Personnages cles Jacques Levy (†) , Dominique Mandonnaud Donnees cles Forme juridique anonyme Siege ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Sephora
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Sephora
Texte adopte n° 581 - Projet de loi, adopte avec ...
30 mai 2025
texte adoptE n° 581 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0581.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
La Croix-Rouge epinglee pour des heures sup non payees ...
30 mai 2025
L'association pourrait ecoper une amende de 2,8 millions d'euros pour non-respect du code du travail.
À suivre sur http://www.liberation.fr//2015/05/31/la-croix-rouge-epinglee-pour-des-heures-sup-non-payees_1320240
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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liberation.fr
Assujettissement d’un administrateur de au ...
30 mai 2025
Assujettissement d’un administrateur de au statut social des travailleurs independants vu l’absence de qualification claire de la relation contractuelle
À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?article715
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
La suite sur le site :
terralaboris.be
Le poids des lobbies, l'impact des conflits d'interets ...
30 mai 2025
Le poids des lobbies, l’impact des conflits d’interets sur la decision publique, le lancement d’alerte : revue de presse. Vendredi 29 janvier 2016
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article791
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
adequations.org
projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
30 mai 2025
N° 27 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016. 28 octobre 2015 : PROJET DE LOI. relatif a l'adaptation de la au vieillissement.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas15-027.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
JurisactUBS
30 mai 2025
Au lendemain de la COP21, les entreprises doivent s'interroger sur les effets du changement climatique. En effet, il peut conduire a des bouleversements ecologiques ...
À suivre sur http://www.jurisactubs.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
La suite sur le site :
jurisactubs.com