Nombre de salarié de SOCIETE SEIZE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE SEIZE situé à PARIS (75001), METRO HALLES CENTRE COMMERCIAL.
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Confirmation de la cour de cassation : une rupture ...
03 juin 2025
BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS a PARIS 13 (75013) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... RSA - Actionnariat - Dispositif d'attribution d'actions gratuites - Caracteristiques et modalites d'attribution des titres et cas particulier des plans ... Le titre de sejour mention "" ou "travailleur temporaire" Publie le jeudi 24 avril 2014, mis a jour le mardi 26 janvier 2016. Regularisation Projet de loi El Khomri : l'integralite du texte : Projet de loi El Khomri pour reformer le droit du travail. Temps de travail, conges, licenciement : suivons l’exemple de Michel, confronte aux dispositions de la loi Travail si elle etait votee dans sa version actuelle.
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/Rupture-amiable-conventionnelle-commun-accord/Id/232121
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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Convention Collective 2016 des journaux officiels et ...
03 juin 2025
La convention collective est le resultat ecrit d'une negociation entre les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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Peut-on etre licencie pour avoir utilise les reseaux ...
03 juin 2025
Peut-on etre licencie pour avoir utilise les reseaux sociaux a titre personnel au travail ?
À suivre sur http://www.lemonde.fr/emploi/article/2016/03/22/peut-on-etre-licencie-pour-utiliser-les-reseaux-sociaux-a-titre-personnel-au-travail_4888193_1698637.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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lemonde.fr
RQTH pour les jeunes en formation de plus de ans …
03 juin 2025
Derriere ce sigle, se cache un droit pour les jeunes en formation et les etudiants en situation de handicap, notamment celles et ceux qui recherchent un stage dans ...
À suivre sur http://www.droitausavoir.asso.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=50:rqth-pour-les-jeunes-en-formation-de-plus-de--ans-et-etudiants-en-situation-de-handicap-passer-du-droit-a-la-realite-&catid=6:actualites&Itemid=3
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l'adaptation ...
03 juin 2025
texte adoptE n° 403 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0403.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...
03 juin 2025
I.-Le chapitre X du titre IV du livre Ier du meme code est complete par un article L. 14-10-10 ainsi redige : « Art. L. 14-10-10.-Les concours aux departements ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
03 juin 2025
N° 27 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016. 28 octobre 2015 : PROJET DE LOI. relatif a l'adaptation de la au vieillissement.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas15-027.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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senat.fr
projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...
03 juin 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN DEUXIEME LECTURE, relatif a l'adaptation de la au vieillissement,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-102.html
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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senat.fr
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...
03 juin 2025
LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l'adaptation de la au vieillissement (1) NOR: AFSX1404296L Version consolidee au 09 juillet 2016
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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En Arabie saoudite, la detresse des s de la ...
03 juin 2025
Robert n'a pas touche de salaire depuis six mois et ne peut plus payer la scolarite de ses enfants. Il travaille pourtant depuis de longues annees pour le geant ...
À suivre sur http://www.lorientlejour.com/article/977849/en-arabie-saoudite-la-detresse-des-s-de-la--de-hariri.html
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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lorientlejour.com
Les personnes agees dans la - papidoc.chic-cm.fr
03 juin 2025
Retour au Grenier a Texte. Les personnes agees dans la 56 pages AVIS adopte par le Conseil economique et social - 23 mai 2001 « Introduction
À suivre sur http://papidoc.chic-cm.fr/584CES2001PAet.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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chic-cm.fr
Assemblee nationale - : egalite et citoyennete
03 juin 2025
Projet de loi Egalite et citoyennete, n° 3679, depose le 13 avril 2016 (mis en ligne le 14 avril 2016 a 11 heures 35) et renvoye a une commission speciale ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/Egalite_et_citoyennete.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Le poids des lobbies, l'impact des conflits d'interets sur ...
03 juin 2025
Le poids des lobbies, l’impact des conflits d’interets sur la decision publique, le lancement d’alerte : revue de presse. Mardi 28 juin 2016
À suivre sur http://www.adequations.org/spip.php?article791
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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adequations.org
Tchad. Code du travail - ilo.org
03 juin 2025
NATLEX. Tchad - Loi no 38/PR/96 du 11 decembre 1996 portant Code du Travail.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/47297/65070/F96TCD01.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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ilo.org
Union Federale des Consommateurs - Que Choisir ...
03 juin 2025
CONTESTER UNE AMENDE (04 juillet 2016) Vous voulez contester une contravention, vous en avez la possibilite a condition d’avoir des arguments solides et de ...
À suivre sur http://www.ufcquechoisir-brest.org/m_infos.php?cat=32
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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ufcquechoisir-brest.org