Nombre de salarié de SYNDICAT DEPARTEMENTAL ORDURES MENAGERES
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT DEPARTEMENTAL ORDURES MENAGERES situé à FENDEILLE (11400), LIEU-DIT LE GRAVIER.
Numéro de téléphone :
CONVENTION COLLECTIVE - cabinet-verger.com
09 juin 2025
Sous menu de navigation. Glossaire. AB : Agriculture biologique; AC : Aides aux caprins; ACAL : Aide a la cessation d’activite laitiere; ACCRE : Aide aux ... le journal du mois d'octobre. l_incontournable__n_84 conges_accordes_par_plaine_commune. le 8 octobre dernier, journee … FCTVA Fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutee. AAE Avis de l’autorite environnementale. AAH Allocation aux adultes handicapes. ACM Federation des Services Public CGT. ... Actualites des luttes 2015 Preavis de greve 2015 Journees d’action 1er semestre Mesnil Saint Denis | Le mot du maire ... Madame, Monsieur, Chers Amis, Le vote du budget communal represente toujours pour les elus un travail de preparation ...
À suivre sur http://www.cabinet-verger.com/VieCopro/ConventionCol.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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Compte-rendu du Conseil municipal du 17 decembre 2015
09 juin 2025
Madame POULARD Annick signale que la parite ne s’impose pas. Monsieur PAILLARD Vincent demande combien d’habitants regroupera la commune nouvelle Loiron/Ruille
À suivre sur http://www.mairie-montjean53.fr/?option=com_content&view=article&id=160&Itemid=61
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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Federation CGT des services publics
09 juin 2025
Federation des Services Public CGT. ... Communiques et declarations Archives 3 juin 2016 - Travail social | Communique CGT Fo suite a la Commission ...
À suivre sur http://www.spterritoriaux.cgt.fr/spip.php?rubrique42
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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spterritoriaux.cgt.fr
Actualites
09 juin 2025
La gendarmerie propose un flyer dans lequel vous trouverez de bons conseils sur l'utilisation d'internet et les differentes adresses a disposition pour signaler des ...
À suivre sur http://www.louhans-chateaurenaud.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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LOI no 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement ...
09 juin 2025
Article 1er. Le chapitre VI du titre Ier du livre II de la cinquieme partie du code general des collectivites territoriales est ainsi redige :
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000396397&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000396397&categorieLien=id
Etablissement public de cooperation intercommunale — …
09 juin 2025
Un etablissement public de cooperation intercommunale (EPCI) est une structure administrative francaise regie par les dispositions de la cinquieme partie du Code ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_public_de_coop%C3%A9ration_intercommunale
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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ingenieurs-expertsjudiciaires.org
09 juin 2025
test1 Realisation logiciel d'auto-formation / maitrise de chantier
Courts-metrages video supports de formation C.1.26 C.1.22
C.1.29 VOIRIES ET RESEAUX DIVERS
À suivre sur http://ingenieurs-expertsjudiciaires.org/listes/Membres_site.xls
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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N° 2516 tome II - Rapport sur le projet de loi , adopte ...
09 juin 2025
Texte en vigueur ___ Texte adopte par le Senat ___ Texte adopte par la Commission ___ Projet de loi de reforme des collectivites territoriales
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r2516-tii.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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Union e CGT 64. Actualites
09 juin 2025
Les articles de cette rubrique du site : + 26371 nouveaux syndiques depuis janvier ! ET VOUS ? Depuis le debut de l’annee 2009, 26371 s, retraites ...
À suivre sur http://lacgt64.org/rubrique1.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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lacgt64.org
Recyclage et valorisation des dechets menagers - senat.fr
09 juin 2025
rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des dEchets mEnagers et des dEchets industriels banals par m. gerard miquel,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/o98-415/o98-415_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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senat.fr
ADMR - bage-la-ville.fr
09 juin 2025
... est une demarche qui doit etre effectuee personnellement avant le 31 decembre de l'annee en cours pour pouvoir voter l'annee suivante. Veuillez vous ...
À suivre sur http://www.bage-la-ville.fr/pages/impression.php?idCat=
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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bage-la-ville.fr
Le budget communal explique aux novices - Le Pic Vert …
09 juin 2025
Voici une explication qui a ete adressee au Pic Vert moqueur : Exercice 2012. Projet A : En mars, au budget primitif 2012, vous aviez prevu a partir d’un avant ...
À suivre sur http://pic-vert-moqueur.info/spip.php?article33
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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pic-vert-moqueur.info
Depeches - La cgt
09 juin 2025
Inforama VOIR LE DOSSIER ››› La CGT Cadres propose • Le gouvernement a annonce qu’il etait pret a prendre en compte les stages dans le calcul de la ...
À suivre sur http://cgt.fr/-Depeches-.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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cgt.fr
Le Soler
09 juin 2025
Ville du Soler ... Abattement Abrogation Absence de livraison a la date prevue, verifications a effectuer lors de la livraison, livraison non conforme
À suivre sur http://www.lesoler.com/comark.php?categorie=particulier&location=-Ressources
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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Les sigles de Marlowe - Prospero
09 juin 2025
sigle deploiement; AA: Alimentation animale: AAA: Association automobile americaine: AAAAA: Association Amicale des Amateurs d'Andouillettes Authentiques
À suivre sur http://prosperologie.org/mrlw/sigles.php
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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prosperologie.org