Nombre de salarié de BUREAU DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES DE PAR
Nombre de salarié dans l'entreprise BUREAU DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES DE PAR situé à PARIS (75003), 2 RUE PAUL DUBOIS.
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Complementaire sante obligatoire, eloge l’anticipation
30 mai 2025
... sur ces volontaires ainsi que ... Charges fixes ... , …). Il n’est pas necessaire la ... Un budget previsionnel est souvent a joindre au dossier man subvention d'une association loi 1901. Comment rediger le budget previsionnel ? Le cycle conferences, intitule « les Jeudis la Societe legislation comee », consacre a l'entreprise face aux droits ... Les contribuables peuvent duire leurs revenus soumis a l’impot certaines penses effectuees durant l’annee. mi ces penses, les primes d ... Le JF2A la Direction Generale Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : ...
À suivre sur http://www.lenouveleconomiste.fr/lesdossiers/complementaire-sante-obligatoire-eloge--lanticipation-25836/
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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Ouvrir une buvette temporaire - Loi1901.com
30 mai 2025
L’ouverture d’un bit boissons temporaire est soumise a l’autorisation administrative prealable livree le Maire la commune dans laquelle est ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/association/ouvrir_une_buvette_temporaire.php
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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loi1901.com
Lexique juridique droit public - Cabinet d'Avocats ...
30 mai 2025
Lexique juridique droit public avec nombreuses finitions termes juridiques droit public pointant sur nombreux liens commentaires, references ...
À suivre sur http://www.jurisconsulte.net/fr/lexique/?lettre=A
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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jurisconsulte.net
Le regime luxembourgeois securite sociale - s
30 mai 2025
Presentation la protection sociale au Luxembourg (s)
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_luxembourg-s.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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cleiss.fr
RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
30 mai 2025
Article 2. Le Gouvernement remet au lement, avant le 15 septembre 2014, un rapport sur les ai directes et accores au financement la ...
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2013-06-14&numero=2013-504%20&etat_initial=JORFTEXT000027546648&etat_maj=
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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grouperf.com
les formalites consecutives a une vente fonds ...
30 mai 2025
A l’initiative l’acquereur, l’acte cession doit d’abord etre enregistre aupres du l’enregistrement du service impots la ...
À suivre sur http://www.dinergie.com/les-formalites-consecutives-a-une-vente--fonds--commerce/
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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dinergie.com
TVA - Liquidation - Taux - Prestations services ...
30 mai 2025
Le JF2A la Direction Generale Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1402-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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impots.gouv.fr
Regles financieres Chapitre 6- Remuneration et ...
30 mai 2025
1. But et responsabilites: Le present chapitre crit les regles qui s’appliquent a la remuneration et aux remboursements frais ...
À suivre sur http://www.sf.ulaval.ca/methoadmin/ch6.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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sf.ulaval.ca
LOI n° 2010-237 du 9 mars 2010 finances rectificative ...
30 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le Presint la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021943745
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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legifrance.gouv.fr
ressources - Discrimi-NON
30 mai 2025
Le fenseur droits est une autorite constitutionnelle inpendante qui veille a la protection vos droits et vos libertes.
À suivre sur http://discrimi-non.org/category/4-Ressources
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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discrimi-non.org
Impot — Wikipedia
30 mai 2025
Histoire l'impot [modifier | modifier le co] Dans la mesure ou l'impot est un prelevement obligatoire, recurrent, et sans contretie, sur une quantite ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Impot
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Impôt
Texte adopte n° 577 - Projet loi, adopte, l ...
30 mai 2025
TITRE I ER. AMELIORER L’EFFICACITE ET LA QUALITE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN L’ENTREPRISE. Chapitre I er. Une representation universelle s …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0577.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Projet loi organique portant statut d'autonomie la ...
30 mai 2025
TEXTE ELABORE LA COMMISSION MIXTE ITAIRE Projet loi organique portant statut d'autonomie la Polynesie francaise TITRE IER L'AUTONOMIE
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-169/l03-1692.html
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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N° 1395 - Projet loi finances pour 2014
30 mai 2025
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr