Nombre de salarié de UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS AGREEES
Nombre de salarié dans l'entreprise UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS AGREEES situé à PARIS (75012), 36 RUE PICPUS.
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CONGES POUR EVENEMENT DIVERS - Conventions …
16 juin 2025
L’UNAPL en bref. L’ professions liberales (UNAPL) est une organisation patronale representative creee en 1977. Elle federe 67 ... les services disponibles dans votre commune. L’UNA Yonne compte 28 d’Aide a domicile et conventionnees reparties sur l’ensemble du ... De nombreux ministeres utilisent la procedure de l’agrement. L’agrement " jeunesse et education populaire " est le plus ancien, puisque c’est une ... ... (par exemple seuls delegues elus localement dans le cas d’une association ... Europeenne pour ... de jeunesse et ... MODIFIE PAR L’ASSEMBLEE EN PREMIERE LECTURE. L’Assemblee a adopte le projet de loi dont la teneur suit : Voir les numeros :
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
16 juin 2025
(Texte definitif) L’Assemblee a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
16 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux , fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Mission d'accompagnement scolaire effectuee par ...
16 juin 2025
Eleves handicapes Mission d'accompagnement scolaire effectuee par personnels employes par
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid53535/mene1022861c.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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Arrete du 22 septembre 2011 portant approbation de la ...
16 juin 2025
Arrete du 22 septembre 2011 portant approbation de la convention medecins generalistes et specialistes
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024803740
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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Les parents a l'Ecole - Ministere de l'Education ...
16 juin 2025
Eduscol Fonctionnement etablissements scolaires, role parents, etc. Exercice de l'autorite parentale L'assiduite scolaire parents d ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid50506/les-parents-ecole.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
16 juin 2025
Source : Philippe Fremeaux, « Quel potentiel pour l'economie sociale et solidaire ? », janvier 2012. Ce secteur doit beneficier moyens permettant un ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etu-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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