Nombre de salarié de AYNES LAURENT
Nombre de salarié dans l'entreprise AYNES LAURENT situé à PARIS (75006), 28 RUE RACINE.
Numéro de téléphone :
Master Droit des affaires - UFR Droit et Economie
07 juin 2025
5 questions a Charles Gijsbers 06 N°55 2013 Prix de these 2013 Le prix de these de l’Ecole nationale de procedure distingue les meilleurs travaux de CollectifPROFIL ECONOMIQUE DE LA FRANCE AU SEUIL DES ANNEES ... MOLITOR (Andre)L’ADMINISTRATION DE LA BELGIQUEGARANT (Patrice)LA FONCTION … La repetition de l'indu est une forme de remboursement. Si une personne recoit une somme ou un bien qui ne lui etait du en vertu d’aucun titre juridique, le ... Decret n° 2006-1462 du 28 novembre 2006 relatif a la promotion interne des fonctionnaires territoriaux NOR : INTB0600261D. Le Premier ministre,
À suivre sur http://ufr-de.univ-reunion.fr/formations/droit/master-droit-des-affaires/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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Pollicitation en droit civil francais — Wikipedia
07 juin 2025
Le terme de pollicitation tient son origine dans le droit romain, ou il correspondait a une promesse de don realisee par un candidat a une magistrature municipale.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pollicitation_en_droit_civil_fran%C3%A7ais
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Pollicitation_en_droit_civil_fran%C3%A7ais
Responsabilite et prescription : les clauses ...
07 juin 2025
Nombre de contrats informatiques prevoient des clauses limitatives ou exclusives de responsabilite, voire des clauses de prescription. Cote interpretation, la ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/ebusiness/expert/51280/responsabilite-et-prescription---les-clauses-contractuelles-qu-il-ne-faut-pas-negliger.shtml
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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Enseignants | Institut de Droit Compare
07 juin 2025
Droit international prive; Droit prive compare; Histoire du droit international prive; Bibliographie ( publications majeures) « Aliments sans frontieres.
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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Contribution a l’etude de la notion de revenus en ...
07 juin 2025
Introduction 388. Pour le doyen GENY, trois « etages » superposes de notions interviennent dans la configuration de la regle de droit. Il y a les notions ...
À suivre sur http://books.openedition.org/pupvd/225?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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Cour de cassation
07 juin 2025
LES ARRETS ATTAQUES. 1) Arret de la cour d’appel d’Orleans du 9 fevrier 1998 qui, infirmant le jugement entrepris, a : - d’une part deboute M. Stephane ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2002_1487/n_564_1587/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Cour de cassation
07 juin 2025
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision et de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_1996_755/
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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courdecassation.fr
Mineraux - Entreprises - Audentia - Conseils, prestations ...
07 juin 2025
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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/minerauxNAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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greenstone.lecames.org
07 juin 2025
PRINCIPALES ABREVIATIONS UTILISEES DANS LA THESE A.J.D.A. Actualite juridique, droit administratif Ann. Afr. ou A.A. Annales Africaines C.A. Cour d'Appel
À suivre sur http://greenstone.lecames.org/collect/thefe/tmp/CS_02979.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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