Nombre de salarié de MARTINEAU ANNE-KATEL

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26 mai 2025

a Paris Avocats : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : 14 villa Deshayes, PARIS, 75014Numero de telephone : 01 45 40 01 30. | Blog Avocatshttps://blogavocat.fr/space/./contents/200808Par . le 03/08/08 Dernier commentaire ajoute il y a 11 annees 3 mois Par un arret du 9 juillet 2008 "Franck L. c/ Entreprise Martin", la chambre sociale de la Cour de cassation vient de preciser cette frontiere. Par . le 08/07/08 Dernier commentaire ajoute il y a 11 annees 3 semaines Le 10 juin 2008, le Conseil Superieur de l'Audiovisuel, (C.S.A.) reuni en assemblee pleniere a decide d'ouvrir une consultation publique sur le droit a l'information sportive. Le cabinet de Maitre est adherent a la charte pour la resolution amiable des conflits. Ainsi lorsqu'il est de l'interet de ses clients, de prevenir les contentieux et de resoudre les litiges amiablement plutot que par des voies contentieuses, le cabinet de Me s'engage a trouver des solutions ... ... Il faut imperativement que les oeuvres soient exposees dans un lieu accessible au public et/ou aux s, et non dans des bureaux fermes, pendant la periode d’acquisition et les cinq annees suivantes. Les instruments de musique devront etre pretes a titre gratuit a des interpretes professionnels, a des etudiants de conservatoires nationaux ...

À suivre sur https://blogavocat.fr/space/./contents/201106

, elue Presidente de la Confederation ...

26 mai 2025

À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/Katel--Presidente,13796.html

Blog Avocats

26 mai 2025

Par . le 07/02/12 La CNIL a decide de rendre publique une mise en demeure a l'encontre de la societe OCEATECH EQUIPEMENT a Toulouse. A la suite d'une plainte d'un de ses s, la CNIL a effectue un controle qui a permis de constater que le dirigeant de ladite societe avait mis en place un dispositif de videosurveillance manifestement excessif.

À suivre sur https://blogavocat.fr/space/./tag/vie%20priv%C3%A9e%20des%20salari%C3%A9s

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26 mai 2025

Par . le 11/03/14 Dernier commentaire ajoute il y a 5 annees 7 mois La Cour de cassation a rappele le 19 fevrier 2014 qu'une personne invoquant la qualite de coauteur doit apporter la preuve d'une collaboration creative et de sa participation effective au processus de creation.

À suivre sur https://blogavocat.fr/space/./contents/201403

mecenat - Le blog de Maitre

26 mai 2025

28/10/2017 Laisser un commentaire J’ai le plaisir de vous annoncer la sortie de mon livre le 3 avril 2018 sur le droit du marche de l’art dans la collection droit expert chez Gualino Editeur- LEXTENSO.

À suivre sur https://le-droit-est-un-art.fr/tag/mecenat/

Blog Avocats

26 mai 2025

Par . le 13/03/12 L'exposition reunit plus de 200 photographies et un film realise par l'epouse du photographe australien d'origine allemande, decede en 2004, sera projete lors de cette exposition galerie Sud-Est du Grand Palais.

À suivre sur https://blogavocat.fr/space/./tag/photographie

septembre | 2016 | Le droit est un art – Le blog de Maitre ...

26 mai 2025

09/09/2016 Laisser un commentaire Lors d’un diner a New York, j’ai rencontre l’artiste americain John Seward Johnson II dit Seward Johnson, sans le savoir je connaissais deja plusieurs de ses oeuvres.

À suivre sur https://le-droit-est-un-art.fr/2016/09/

Etablissement MADAME DIANE DE TARR-MICHEL a NEUILLY SUR ...

26 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/etablissement/madame-diane-de-tarr-michel-80769555600025-1a.html

musique | Le droit est un art – Le blog de Maitre Anne ...

26 mai 2025

09/09/2016 Laisser un commentaire Le mecenat culturel des entreprises se traduit par un don en numeraire, en competence, en nature ou en technologie au profit d’organismes pour soutenir des oeuvres d’interet general .

À suivre sur https://le-droit-est-un-art.fr/tag/musique/

Blog Avocats

26 mai 2025

Par . le 09/06/11 L'arret de la chambre sociale de la Cour de cassation du 22 mars dernier, nous donne l'occasion de rappeler que les courriels sont des modes de preuve recevables a condition notamment que l'authenticite ne soit pas contestee.

À suivre sur https://blogavocat.fr/space/./tag/acc%C3%A8s%20emails%20par%20l%27employeur

Avocate specialisee en droit de la culture et de la ...

26 mai 2025

Maitre intervient en droit des nouvelles technologies sur essentiellement 3 marches : celui de l'art, du spectacle vivant, et celui du cinema et de l'image animee. Son experience la conduira au fil des annees a devenir une experte en droit de la culture et de la communication.

À suivre sur https://etudiant.lextenso.fr/content/avocate-sp%C3%A9cialis%C3%A9e-en-droit-de-la-culture-et-de-la-communication

Design et gestion des droits de propriete intellectuelle ...

26 mai 2025

À suivre sur https://www.journaldunet.com/ebusiness/expert/66589/design-et-gestion-des-droits-de-propriete-intellectuelle-au-sein-des-fab-labs.shtml

Breves et actualites juridiques | Le droit est un art – Le ...

26 mai 2025

blog contrefacon droit de l'art fair use jeff koons koons le droit est un art plagiat Breves et actualites juridiques , Droit du marche de l'art Lois de finances pour 2015 : nouveau taux de T.V.A. reduit pour la vente d’œuvres d’art par les artistes et leurs ayants droit

À suivre sur https://le-droit-est-un-art.fr/category/breves-et-actualites-juridiques/

oeuvres d’art | Le droit est un art – Le blog de Maitre ...

26 mai 2025

02/03/2017 Laisser un commentaire Les heritiers peuvent se sentir depourvus lorsqu’ils heritent d’oeuvres d’art. Souvent ils n’en connaissent pas la valeur et ne savent pas s’ils peuvent etre exoneres de droits de mutation ou non.

À suivre sur http://le-droit-est-un-art.fr/tag/oeuvres-dart/