Nombre de salarié de SAPENE EMMANUELLE
Nombre de salarié dans l'entreprise SAPENE EMMANUELLE situé à PARIS (75017), 21 RUE HENRI ROCHEFORT.
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[Tribune] Rupture conventionnelle : les 3 precisions a ...
16 mai 2025
Sort des contrats de travail et avantages collectifs dans le cadre de transfert de s qu’il soit legal ou ... Associee Par et Romain ... effet d’eluder les dispositions protectrices prevues par le Code du travail au profit de certaines categories de s. - harcelement strategique pour creer une emulation entre s. ... par la protection de la sante physique ou mentale des s. ... Par et Laure Guilmet. Posted 15 decembre 2016 by admin. "Un declassement n'entraine pas forcement une diminution de salaire. Il peut s'agir d'une retrogradation horizontale, ... met en garde ...
À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Thematique/management-rh-1026/droit-social-10119/Breves/Tribune-Rupture-conventionnelle-precisions-retenir-Cour-cassation-252411.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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chefdentreprise.com
Maitre , Avocat sur Paris 17eme ...
16 mai 2025
Contactez Maitre . Obtenez les conseils d'un avocat par telephone ou en cabinet sur RDV.
À suivre sur https://www.juritravail.com/avocat/maitre--
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
La suite sur le site :
juritravail.com/avocat/maitre-sapene-emmanuelle
Maitre , Avocat - Pages du Palais
16 mai 2025
Fiche professionnelle de Maitre (Avocat a Paris 17Eme Arr.) sur l'annuaire de PagesduPalais.com
À suivre sur https://www.pagesdupalais.com/juriste-palais-avocats/barreau-avocats/--avocat-specialise-a-paris-17eme-arr-51191
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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pagesdupalais.com/juriste-palais-avocats/barreau-avocats/emmanuelle-sapene-avocat-specialise-a-paris-17eme-arr-51191
MADAME - societe.com
16 mai 2025
MADAME a PARIS 17 (75017) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/madame---377549167.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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societe.com/societe/madame-emmanuelle-sapene-377549167.html
Droit. Demission : ce que vous pouvez negocier - …
16 mai 2025
Au-dela de ce qu'imposent la loi et le droit social, la rupture d'un contrat de travail peut donner lieu a des negociations, sur le preavis notamment. Simple ...
À suivre sur http://www.actionco.fr/Action-Commerciale/Article/Droit-Demission-ce-que-vous-pouvez-negocier-966-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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actionco.fr
Quand l’entreprise demenage… - Courrier cadres
16 mai 2025
Les derniers articles. Numerique : 75 % des s estiment que leur travail sera impacte. Jeunes diplomes : amelioration des conditions d'emploi
À suivre sur http://courriercadres.com/carriere/droit-du-travail/quand-lentreprise-demenage-08042016
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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courriercadres.com
Droit du travail - Courrier cadres
16 mai 2025
Voici quelques exemples de decisions de justice en matiere de propos tenus par des s sur le reseau ... Par , avocat associee ...
À suivre sur http://courriercadres.com/carriere/droit-du-travail
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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courriercadres.com
Classement 2010 des avocats specialises e n droit social
16 mai 2025
Michel Pradel, Camille-Frederic Pradel Caria Di Fazio-Pernn, Alain Menard, Eisa Bartoli, Charles Philip Jean-Louis Maqnier, Katell Deniel-Allioux
À suivre sur https://blogavocat.fr/sites/default/files/fichiers/classt-decideurs_strategie_finance_dr.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
fr/sites/default/files/fichiers/classt-decideurs_strategie_finance_dr.pdf
Cour d'appel de Versailles, 15eme chambre, 28 …
16 mai 2025
M e . M e ... Les s embauches posterieurement au 1 er janvier 2000 n’ayant pas percu de primes de panier et de repas anterieurement a ...
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Versailles/2012/B6FD49655218BDA93DD5C
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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doctrine.fr/d/CA/Versailles/2012/B6FD49655218BDA93DD5C
RUPTURE CONVENTIONNELLE: GARE AUX SANCTIONS!
16 mai 2025
Le non-respect des dispositions protectrices prevues par le Code du travail au profit de certaines categories de s est susceptible d ... Par ...
À suivre sur http://www.daf-mag.fr/DAF-Magazine/Article/RUPTURE-CONVENTIONNELLE-GARE-AUX-SANCTIONS--43105-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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daf-mag.fr
Le peut invoquer la nullite de la clause de non ...
16 mai 2025
Par , avocate associee, Pechenard & Associes. Mentions legales; Conditions generales de vente; Qui sommes-nous ? ...
À suivre sur http://www.gestionsociale.fr/temoignage/le--peut-invoquer-la-nullite-de-la-clause-de-non-concurrence-et-demander-des-dommages-interets/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
La suite sur le site :
gestionsociale.fr
Cour d'appel de Paris, 16 decembre 2014, n° 11/09867 ...
16 mai 2025
representee par M e , ... Considerant qu’ainsi que l’ont souligne les elus s lors de la reunion du comite d’hygiene, ...
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CA/Paris/2014/R2A3BDA2BF847ED74FA5F
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
doctrine.fr/d/CA/Paris/2014/R2A3BDA2BF847ED74FA5F
Le droit de l’employeur de controler l’utilisation du ...
16 mai 2025
Nombreux sont les s qui ont, pour l’exercice de leur activite professionnelle, du materiel informatique mis a leur disposition par l’employeur.
À suivre sur https://www.myrhline.com/actualite-rh/le-droit-de-l-employeur-de-controler-l-utilisation-du-materiel-informatique-de-l-entreprise-par-le-.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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myrhline.com/actualite-rh/le-droit-de-l-employeur-de-controler-l-utilisation-du-materiel-informatique-de-l-entreprise-par-le-salarie.html
Les conventions de forfait en jours et le droit a la ...
16 mai 2025
Article de et ... Ce succes s'explique par le fait que les s concernes par ce dispositif ne sont soumis ni aux dispositions ...
À suivre sur http://www.lexlibris.fr/les-conventions-de-forfait-en-jours-et-le-droit-a-la-deconnexion.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
lexlibris.fr
Le droit de l’employeur de controler l’utilisation du ...
16 mai 2025
Nombreux sont les s qui ont, pour l’exercice de leur activite professionnelle, ... Par , avocate associee. Lu 2385 fois Tweet
À suivre sur https://www.gpomag.fr/web/actu-dirigeant/le-droit-de-l-employeur-de-controler-l-utilisation-du-materiel-informatique-de-l-entreprise-par-le-
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
gpomag.fr/web/actu-dirigeant/le-droit-de-l-employeur-de-controler-l-utilisation-du-materiel-informatique-de-l-entreprise-par-le-salarie