Nombre de salarié de ESPACE ET COLLECTIVITES LOCALES
Nombre de salarié dans l'entreprise ESPACE ET COLLECTIVITES LOCALES situé à PARIS (75017), 1 RUE JACQUES BINGEN.
Numéro de téléphone :
Federation CGT des services publics
07 juin 2025
La SMACL, socie mutuelle d’assurance des , a e creee en 1974 par des elus locaux pour repondre aux besoins en assurance des c... Vous es (e) ou benevole associatif faites face a des baisses de subventions, subissez les appels d’offres proposes par les ... * Conseils municipaux des communes membres de la communaute de communes. (1) Les compences des communautes de communes sont endues de droit dans deux … Disponibilite . Consultez notre dossier special : Disponibilite sur notre site *Conseils municipaux des communes membres de la communaute d’agglomeration. (1) Si le conseil communautaire n’a pas defini l’inter communautaire dans les ...
À suivre sur http://www.spterritoriaux.cgt.fr/spip.php?rubrique520
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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spterritoriaux.cgt.fr
Proj de loi n°21 2013 portant code general des ...
07 juin 2025
Proj de loi n°21 2013 portant code general des 1. ***** *. ; * * )-'r -4- *** f---;;:l I *-** ***'*.**-****-** y^yrh nnnrrnr REPUBLTQUE ...
À suivre sur http://fr.slideshare.n/documentcgcc/proj-de-loi-n21-2013-portant-code-gnral-des-collectivits-
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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slideshare.net
Modalites de prise en charge par les ...
07 juin 2025
Modalites de prise en charge par les territoriales des indemnites d'assurance chomage d'un ancien agent titulaire 13 e legislature
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/2009/qSEQ090307705.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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senat.fr
Verifiez votre situation - Personnalise - Accueil
07 juin 2025
Les donnees personnelles vous concernant font l'obj d'un traitement informatique par la LMDE ayant pour principale finalite l'information relative a la ...
À suivre sur http://services.lmde.com/index.php?id=372
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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lmde.com
LOI n° 2004-809 du 13 aout 2004 relative aux libertes ...
07 juin 2025
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000804607&datexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
Les agents des territoriales des ...
07 juin 2025
Sont affilies a la caisse nationale de rraite des agents des : les agents titulaires occupes dans un emploi permanent a temps compl ...
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/administration--collectivite-t/calculer-vos-cotisations/les-agents-des--ter.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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urssaf.fr
SNCF ouvre l’acces a ses donnees | SNCF
07 juin 2025
S'inscrire. C contient des exemples, des chartes, des modeles des images pour vous inspirer vous aider a bien appliquer la marque SNCF.
À suivre sur http://www.sncf.com/fr/transparence
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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sncf.com
LOI n° 2011-884 du 27 juill 2011 relative aux ...
07 juin 2025
Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le code general des territoriales est ainsi modifie : 1° Aux articles ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024403725&datexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Universite - Master Sciences humaines sociales / Droit ...
07 juin 2025
Master Sciences humaines sociales / Droit, economie, Gestion Mention : Science Politique Parcours : Gestion des territoriales
À suivre sur http://www.u-paris10.fr/formation/master-sciences-humaines--sociales-8201-droit-economie-gestion-br-mention-science-politique-br-parcours-gestion-des--territoriales-410608.kjsp
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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u-paris10.fr
Quelques en Nord-Pas de Calais
07 juin 2025
PREAMBULE. Cte rubrique est donc loin d're exhaustive :le perimre du PDU du Douaisis compte 36 communes ! Elle est le fruit des humeurs surtout d'un ...
À suivre sur http://omondouvelo.com/pdu/douaisis.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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omondouvelo.com
Insee - Travail-Emploi - Un quart des agents territoriaux ...
07 juin 2025
Les agents territoriaux vont re nombreux a partir a la rraite dans les prochaines annees. Les centres de gestion de la fonction publique territoriale de l ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=18094
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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insee.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
07 juin 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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cgt.fr
N° 2310 - Rapport de Mme Christine Pires Beaune sur la ...
07 juin 2025
au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la lEgislation de l’administration gEnErale de la rEpublique . sur la proposition de loi (n° 2241 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2310.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Association Savoyarde pour le Developpement des …
07 juin 2025
Elle travaille a promouvoir la maitrise de l’energie les energies renouvelables au travers de nombreuses actions. Chambery.
À suivre sur http://www.asder.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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asder.asso.fr
Agenda - Handipole
07 juin 2025
Colloque organise par le Gesat. A cte occasion seront devoiles les resultats du 2e Observatoire economique du travail protege adapte® qui posera les ...
À suivre sur http://www.handipole.org/spip.php?rubrique50
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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handipole.org