Nombre de salarié de ACTIF PRODUCTION

Nombre de salarié dans l'entreprise ACTIF PRODUCTION situé à PARIS (75011), 29 RUE FBG ST ANTOINE.

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1

Definitions des principales variables diffusees

24 avril 2024

Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme SARL risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ... La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ... Le Smic represente le salaire horaire minimum en dessous duquel une personne travaillant en France ne peut etre payee. Pour calculer le cout reel que represente un Un , engage en 1987 pour des fonctions de Conseiller-juriste a Beauvais dans l’Oise, est detache en 1992 comme Gerant (mandataire social) de l’une ... La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...

À suivre sur http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/fileadmin/documents/Sources_et_Methodes/Operations_statistiques_et__d_indices/Transports/Definitions_des_principales_variables_diffusees_2009_09_23_cle5dfaf4.pdf

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024

La suite sur le site :

statistiques.developpement-durable.gouv.fr

2

Votre expertise comptable avec l'Offre Createur 0

24 avril 2024

Nous nous occupons de vos obligations legales de fin d'annee : Controle des comptes; Etablissement du bilan comptable -passif; Etablissement du compte de ...

À suivre sur http://www.expert-comptable-tpe.fr/offre-comptable/createur/0-

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024

La suite sur le site :

expert-comptable-tpe.fr

3

Bio- definition Bio- - Agrojob : Emploi ...

24 avril 2024

Bio- definition de Bio- : la materiau accelere les processus de reparation tissulaires, il interagit de facon positive avec l'organisme. Le contact ...

À suivre sur http://www.agrojob.com/dictionnaire/definition-bio--2411.html

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023

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agrojob.com

4

CLARIANT FRANCE (CHOISY LE ROI) …

24 avril 2024

CLARIANT FRANCE a CHOISY LE ROI (94600) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/clariant--france-302305529.html

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023

La suite sur le site :

societe.com

5

Cours de droit social

24 avril 2024

DROIT SOCIAL. Le droit social est un terme qui rassemble des informations sur le droit du travail et de la securite sociale pour les travailleurs du secteur prive ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-social/cours-de-droit-social,r425668.html

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

6

8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...

24 avril 2024

Interet de la prise d'acte par rapport a d'autres modalites de rupture du contrat de travail a l'initiative du ; Les risques de la prise d'acte

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

7

RSA - Epargne salariale et actionnariat ...

24 avril 2024

RSA - Epargne salariale et actionnariat – Actionnariat – Bons de souscription de parts de createur d'entreprise (BSPCE)

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1260-PGP?datePubl=17/09/2013

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

8

Fonctionnaire auto-entrepreneur, ou retraite ...

24 avril 2024

Le cumul auto-entrepreneur et un statut de ou de retraite est possible, la creation du statut d'auto-entrepreneur semble meme destine a faciliter ce cumul

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Fonctionnaire-auto-entrepreneur,97

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

9

Top 100 - Bourse - L'Express Votre Argent

24 avril 2024

Retrouvez les avis et recommandations des journalistes de Votreargent.fr sur le Top 100, les 100 plus grosses capitalisations de la Bourse de Paris, eligibles au ...

À suivre sur http://votreargent.lexpress.fr/top-100/

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024

La suite sur le site :

lexpress.fr

10

INDEMNITe DE SUJeTION parTIcUlIerE lIeE aU ...

24 avril 2024

ccnt du 15 mars 1966 Information - n° 239/240 - ccnt 66 C1 INDEMNITe DE SUJeTION parTIcUlIerE lIeE aU fONcTIONNEMENT DES eTablISSEMENTS ET SErvIcES

À suivre sur http://www.-online.com/fichiers/texteLegislatif/juris_ccnt_08-41248.pdf

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023

La suite sur le site :

actif-online.com

11

Le droit de ... Le licenciement

24 avril 2024

DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

12

Bienvenue sur le site du FAFSEA

24 avril 2024

FAFSEA, OPCA et OPACIF pour le financement de la formation professionnelle des s de l'agriculture et activites connexes

À suivre sur http://www.fafsea.com/accueil/index.php

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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023

La suite sur le site :

fafsea.com

13

MARTANGE (BOULOGNE BILLANCOURT) …

24 avril 2024

MARTANGE a BOULOGNE BILLANCOURT (92100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/martange--480915032.html

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024

La suite sur le site :

societe.com

14

Quel compte pour quelle case de la liasse : le bilan ...

24 avril 2024

Les premiers tableaux de la liasse fiscale correspondent au bilan et au compte de resultat. L' du bilan L' du bilan comprend 4 colonnes a renseigner : le ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/quel-compte-pour-quelle-case-de-la-liasse-le-bilan--les-tableaux-2050-et-2051-ou-2033a-ao1177

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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024

La suite sur le site :

compta-online.com

15

Loi n° 78-763 du 19 juillet 1978 portant statut des ...

24 avril 2024

LOI Loi n° 78-763 du 19 juillet 1978 portant statut des societes cooperatives de Version consolidee au 09 novembre 2015

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;?cidTexte=LEGITEXT000006068644

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

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