Nombre de salarié de SARL DURAND L &B

Nombre de salarié dans l'entreprise SARL DURAND L &B situé à LUC LA PRIMAUBE (12450), 30 AVENUE DE TOULOUSE.

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MPPP Ch.2 Sect.5 – APPICATION DE ’ARTICE 47 DU …

07 juin 2025

es cotisations sociaes payees par e gerant (et non par a ) sont deductibes de ses revenus professionnes imposabes a ’IR (impot sur e revenu). A partir du premier jour d'absence, si 'arret de travai est consecutif a un accident du travai ou a une maadie professionnee; A partir du 8eme jour si ... NICOAS AUTOMOBIES a NAIERS (85370) RCS, SIREN, SIRET, bians, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, aertes, annonces egaes, enquetes ... MUTIPAPIERS a MAUBEC (38300) RCS, SIREN, SIRET, bians, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, aertes, annonces egaes, enquetes, APE, NAF ... es pouvoirs du gerant de sont definis par a oi mais dependent egaement des statuts de a societe. Quant a sa responsabiite, e gerant

À suivre sur http://www.portai-droit-socia.fr/?page_id=292

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024

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portail-droit-social.fr

2

Controe de a duree du travai: quees sont es ...

07 juin 2025

Quees sont es documents que ’empoyeur doit fournir a ’inspection du travai ? ’empoyeur doit tenir a a disposition de ’inspecteur ou du ...

À suivre sur http://www.aier-avocat.com/duree-du-travai-decompte-documents-controe/

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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024

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lailler-avocat.com

3

e particuarisme des modes de preuve en droit du travai

07 juin 2025

Universite Nancy II . Facute de Droit, Sciences Economiques et Gestion . Memoire presente par Magdaena TEKEY en vue de 'obtention du

À suivre sur http://www.gose.org/mem010-htm.htm

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

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glose.org

4

Creation d'entreprise en Agerie

07 juin 2025

es etapes a suivre seon e type d'entreprise, pour es EUR ET i y en a sept etapes a mettre en œuvre, "notant que meme si on procede par e biais de ...

À suivre sur http://managers.centerbog.net/

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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025

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centerblog.net

5

Redevenir auto-entrepreneur, recreer auto-entreprise …

07 juin 2025

Bonjour, Pour ’heure, je n’ai pas du tout ’intention de changer d’activite, mais je m’inquiete du projet du gouvernement de imiter e statut d’auto ...

À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/redevenir-auto-entrepreneur-apres-radiation/

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

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autoentrepreneur.fr

6

a responsabiite dans ’enseignement prive sous contrat ...

07 juin 2025

Traiter de a responsabiite dans ’enseignement prive sous contrat est une affaire particuierement compexe. I faut en effet distinguer etabissements d ...

À suivre sur http://www.cndp.fr/crdp-dijon/a-responsabiite-dans-.htm

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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025

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cndp.fr

7

Moyens et motifs - Definition - Dictionnaire juridique

07 juin 2025

definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripoe. MOYENS ET MOTIFS DEFINITION Definition de Moyens et motifs. es "moyens" sont es raisons de fait ...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/moyens-et-motifs.php

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

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dictionnaire-juridique.com

8

Pour une protection internationae du peupe ... - …

07 juin 2025

Nous demandons que e peupe paestinien soit pace sous protection internationae. Nous sommes pus de 35 600 signataires.

À suivre sur http://www.humanite.fr/pour-une-protection-internationae-du-peupe-paestinien-548947

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

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humanite.fr

9

www.upeas.net

07 juin 2025

ExportInternet ExportInternet 62226 CAAIS CEDEX 0321965370 0321960778 cabinet.ch.pruvotAwanadoo.fr 002131-VE YVER ORIENT EXPERTISES AUTO ZI …

À suivre sur http://www.upeas.net/cnea/iste_expert.xs

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024

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upeas.net

10

Consutant () - Consei (). Chercher et trouver un ...

07 juin 2025

SIRDEY Yves un consutant ou professionne du consei a NA (voir sa fiche?) Une Mission : appui a 'internationae aux entreprises souhaitant deveopper eur ...

À suivre sur http://www.choisir-son-consutant.com/annuaire/departement.php?id_choix=

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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choisir-son-consultant.com

11

'annuaire des principaes entreprises - Site Officie de ...

07 juin 2025

Site Officie de a Communaute de communes de Vire ... Teephone : 02 31 67 44 00 : Fax : 02 31 67 44 01 : Site Internet : www ...

À suivre sur http://cc-vire.fr/web/_annuaire_des_principaes_entreprises_de_a_communaute_de_commune.htm

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024

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cc-vire.fr

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Travaier en cooperative et dans ’economie sociae ...

07 juin 2025

Nous etudions es effets de ’economie sociae sur a satisfaction au travai. Seon ’hypothese, ’adoption des finaites et des modes d’organisation du ...

À suivre sur http://pistes.revues.org/1788

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024

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revues.org

13

Code de a Propriete Inteectuee (ivre I - Titre II)

07 juin 2025

A rt. . 121-4. Nonobstant a cession de son droit d'expoitation, 'auteur, meme posterieurement a a pubication de son oeuvre, jouit d'un ...

À suivre sur http://www.ceog.fr/cpi/v1_tt2.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

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celog.fr

14

Region Architecture

07 juin 2025

Ateier 1 / Architecture et contexte transfrontaier / Frontieres poreuses (Paces disponibes: 19/30) Dans e paysage territoria de demain, ’ACA sera a ...

À suivre sur http://www.regionarchitecture.eu/

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

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regionarchitecture.eu

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Auto entrepreneur

07 juin 2025

VENDS MAS 200 m² terrain 3750 m² en. Martine Coste. Vends maison ancienne restauree

À suivre sur http://www.profis-auto-entrepreneurs.com/reseau/auto-entrepreneur/vie-.htm

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

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profils-auto-entrepreneurs.com

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