Nombre de salarié de BARREAU JEAN-JACQUES
Nombre de salarié dans l'entreprise BARREAU JEAN-JACQUES situé à PARIS (75001), 22 QUAI LOUVRE.
Numéro de téléphone :
FROMONT BRIENS - Membres - Cabinet d'avocats - …
25 avril 2024
legalNews : Actualite et veille juridique pour les avocats, les notaires, les experts comptables, les juristes. Chaque jour, toute l'information juridique et comptable. Plan I/ Le regime des creations en droit de la propriete intellectuelle A) Les oeuvres es B) Le cas particulier du logiciel II/ Le regime des creations ... Avant l'assemblee generale des 4 et 5 novembre prochain, prenez connaissance des motivations du projet d'article 14 nouvelle formule, qui a deja fait l'objet d ... Historique Le decret du 27 novembre 1991 a apporte des precisions sur l’organisation de cette structure, qui n’est qu’une societe de fait puisqu’elle n ... Benoit Chabert, avocat penaliste, et Philip Cohen, avocat specialise en droit medical, sont respectivement candidats au batonnat et au vice-batonnat. Ce ...
À suivre sur http://www.annuairedesjuristesdaffaires.com/annuaire/549180-fromont_briens/membres.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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annuairedesjuristesdaffaires.com
Association mode d'emploi - Association mode d'emploi
25 avril 2024
Associations mode d'emploi , le mensuel de reference des professionnels et benevoles associatifs. Chaque mois tout ce dont dont vous avez besoin pour bien gerer ...
À suivre sur http://www.associationmodeemploi.fr/2494-association-mode-d-emploi.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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associationmodeemploi.fr
AG2R (PARIS 14) Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...
25 avril 2024
AG2R a PARIS 14 (75014) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/ag2r-433719812.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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societe.com
Loi NOME : un veritable hold-up !
25 avril 2024
Debut juin 2010, les parlementaires auront entre les mains l'avenir du service public de l'electricite. En effet, debutera dans l'hemicycle de l'Assemblee ...
À suivre sur http://www.poursavoir.fr/petition.php
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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poursavoir.fr
Decision n° 2012-297 QPC du 21 fevrier 2013
25 avril 2024
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2013/2012-297-qpc/decision-n-2012-297-qpc-du-21-fevrier-2013.136084.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr
Hotel-Dieu: la petition qui federe le monde medical ...
25 avril 2024
« Monsieur le Maire. Medecins, personnels soignants, personnels de la sante de Lyon et sa region, nous sommes tous concernes par l’avenir de l’Hotel-Dieu.
À suivre sur http://www.lespotinsdangele.com/post/2010/09/H%C3%B4tel-Dieu%3A-la-p%C3%A9tition-qui-f%C3%A9d%C3%A8re-le-monde-m%C3%A9dical-contre-Collomb
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
La suite sur le site :
lespotinsdangele.com
Eric ROCHEBLAVE | Avocat Specialiste en Droit du Travail ...
25 avril 2024
Consultez un Avocat par telephone ! La liberte de consulter un Avocat d’ou vous voulez, quand vous voulez. ROCHEBLAVE | AVOCAT | SPECIALISTE | DROIT DU TRAVAIL ...
À suivre sur http://rocheblave.com/avocat/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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rocheblave.com
Pour une protection internationale du peuple Palestinien ...
25 avril 2024
Nous demandons que le peuple palestinien soit place sous protection internationale. Nous sommes plus de 35 600 signataires.
À suivre sur http://www.humanite.fr/pour-une-protection-internationale-du-peuple-palestinien-548947
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
La suite sur le site :
humanite.fr
Notaire — Wikipedia
25 avril 2024
C’est la majorite de l’activite notariale : negociation de vente, signature d’avant-contrat, signature de la vente. L’Etat attend du notaire la rigueur de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tabellion
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Tabellion
MAIRIE DE THONON-LES-BAINS (74200), conseil …
25 avril 2024
MAIRIE DE THONON-LES-BAINS (74203) Dans cette section vous trouverez toutes les informations sur la mairie de Thonon-les-Bains . Pour toutes vos demarches vous ...
À suivre sur http://www.cartes-2-france.com/mairies/74281-mairie-thonon-les-bains.php
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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cartes-2-france.com
Extrait des minutes secretariat greffe du Tribunal de ...
25 avril 2024
Ayant pour avocat Me ALFORT Avocat inscrit au de TOULOUSE; ... PINAUD , partie civile n° 762 demeurant 34 rue Boieldieu - 31300 TOULOUSE.
À suivre sur http://www.azf-10h18.com/DOCS/jugement.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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azf-10h18.com
Analyse detaillee du projet de loi Macron : En route ...
25 avril 2024
7°) Insecurisation des representants du personnel. Le dossier de presse remis le 10 decembre pour la presentation du projet MACRON permet de savoir, enfin, ce ...
À suivre sur http://www.les-crises.fr/projet-de-loi-macron-en-route-pour-le-regressisme-par-gerard-filoche/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024
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les-crises.fr
Le blog du professeur Bruno Dondero | Le droit: …
25 avril 2024
Cette scene voit donc la ministre du travail, Myriam El Khomri, se faire interroger par le sympathique sur le nombre de renouvellements possibles d’un ...
À suivre sur http://brunodondero.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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brunodondero.com
N° 2498 tome II - Rapport sur le projet de loi , apres ...
25 avril 2024
TOME II. TABLEAU COMPARATIF. PAR M. Richard FERRAND, Rapporteur general. et. MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2498-tII.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
25 avril 2024
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale. en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-371.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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senat.fr