Nombre de salarié de SARL A & B CADEAUX
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL A & B CADEAUX situé à NAUCELLE (12800), 9 RUE DROITE.
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Fris de deplcements du dirigent - sr-pris.com
11 mai 2025
RS - se d'imposition des tritements, slires et revenus ssimiles - Determintion du revenu rut - Evlution des vntges en nture L Cour des comptes denonce, dns un rpport rendu pulic ce 11 fevrier, les voyges grtuits ou tres s prix ccordes ux employes de l SNCF et leurs fmilles. Delivrer une mise pied titre conservtoire. Lorsqu’un employeur est informe de fits qu’il considere comme constitunt un mnquement l’exercice du contrt de trvil, il peut prendre une snction disciplinire l’encontre du futif. OPTIMISTION FISCLE ET SOCILE DES SLIRES INDEMNITE DE LICENCEMENT Conditions d'octroi de l'indemnite L'rticle 16.12 du Code du Trvil stipule "Dns tous les cs ou l rupture n'est ps imputle u trvilleur, y compris celui de force mjeure, une indemnite de licenciement fonction de l duree de service continu dns l'entreprise ... Les eneficiires des regimes GIRC et RRCO sont les personnes ffiliees ux institutions relevnt de l’GIRC et/ou de l’RRCO dns les conditions definies pr l Convention collective ntionle du 14 mrs 1947 et pr l’ccord ntionl interprofessionnel de retrite complementire du 8 decemre 1961.
À suivre sur http://www.sr-pris.com/ctulites/dossier-novemre-2010-fris-de-deplcement-et-de-reps-du-dirigent.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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sra-paris.com
CPF : qui pye quoi et comien ? | Le log de l Formtion ...
11 mai 2025
L loi de mrs 2014 des pudeurs etrnges en ce qui concerne le finncement du CPF. Certes, l’rticle R6325-5 du Code du trvil vient preciser les modlites de prise en chrge des couts, dns l limite des heures u compteur.
À suivre sur https://www.formtion-professionnelle.fr/2015/02/23/cpf-qui-pye-quoi-et-comien/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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formation-professionnelle.fr/2015/02/23/cpf-qui-paye-quoi-et-combien/
Evolution juridique d’une ssocition - sr-pris.com
11 mai 2025
Evolution juridique d’une ssocition. Confrontees un environnement en perpetuelle evolution, mis ussi des impertifs economiques qu’elles ne peuvent ignorer, de nomreuses ssocitions sont menees evoluer et insi modifier leur structure juridique.
À suivre sur http://www.sr-pris.com/ctulites/evolution-juridique-dune-ssocition.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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sra-paris.com
Jurisprudence en mtiere de protection du logiciel
11 mai 2025
Detention et utilistion illicites d'un logiciel CFI / HTI et les utres TGI de Pris, 08.01.1993. Deux nciens employes du Centre Frncis Informtique (CFI) sont ccuses d'voir contrefit u sein de l'entreprise un logiciel de gestion comptle ppele Hrmonie et …
À suivre sur https://urcom.fr/ctl/leglnet_ippolis.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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fr/ctl/legalnet_ippolis.html
Sttuts des entreprises picoles | u on Miel
11 mai 2025
onjour monsieur, je suis mgsinier et je souhite devenir piculteur titre principl. je vis fire le pre en 2017. pour ce projet je vis constituer mon cheptel petit petit n grdnt mon ctivitee .
À suivre sur http://www.uonmiel.com/sttuts-des-entreprises-picoles/
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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aubonmiel.com
Version imprimle : DDS - rfpye.grouperf.com
11 mai 2025
Toute personne ynt, en 2016, pye des tiers des honorires, commissions, courtges, ristournes commerciles, vctions, grtifictions et utres remunertions doit declrer ces sommes l’dministrtion, lorsque leur montnt excede 1 200 € pr eneficiire.
À suivre sur http://rfpye.grouperf.com/specil/dds/index.php?formt=imprimerfichier=20131127150240947
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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grouperf.com
CCRE et RCE : fut-il choisir ? comment c se psse
11 mai 2025
CCRE et RCE : c vous concerne si vous voulez vous lncez en tnt qu’entrepreneur et que vous etes ou llez etre u chomge. Dns cet rticle je vous explique le clcul fire en 2018 pour optimiser les ides qund on est chomeur et que l’on v creer son entreprise : Comment toucher le mximum en …
À suivre sur https://www.mcretiondentreprise.fr/ccre-et-rce/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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macreationdentreprise.fr/accre-et-arce/
nnonces de cession d'entreprise - Entreprise vendre ...
11 mai 2025
Societe secteur prfumerie descriptif Societe ynt diverses ctivites dns le domine des prfums recherche repreneur. L’ctivite fort potentiel de developpement est constitue de 3 contrts d’exclusivite ce qui rend l’ctivite unique et sns concurrence ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/nnonce-vente-cession-trnsmission-entreprise-societe-pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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entreprisesenligne.com
VENDEUR DOMICILE INDEPENDNT (VDI) - TECHNIQUES DE …
11 mai 2025
L Vente Directe L Vente Directe est l 3eme voie de l distriution cote de l vente en mgsin et l vente distnce. Elle est tres presente dns notre economie, mis s definition justifie des precisions : Pour qu’il y it Vente Directe, il fut mettre en presence un vendeur et …
À suivre sur http://www.frederic-chrtier.com/ressources-en-ligne/index.php?2006/12/29/83-vdi
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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frederic-chartier.com
V Cotistions et gestion des comptes de points (Mise ...
11 mai 2025
Deliertions prises pour l'ppliction de l Convention : D 3 - ssiette des cotistions - Modlites pplicles l determintion du plfond, insi qu'ux grtifictions, prticiptions eneficiires, rppels de slires, reliquts de commissions
À suivre sur http://reglementtion.girc-rrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveu_1_7.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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agirc-arrco.eu
cht Vente fonds de commerce retgne - reprise ...
11 mai 2025
8 843 nnonces : Vente fonds de commerce en retgne, cession droit u il en retgne, loction et vente locux d'ctivite, locux commerciux, ureux en retgne. Mise en reltion grtuite vec l'gence ou les proprietires en chrge de ces iens. N'hesitez ps deposer une lerte si vous recherchez un ien sur cette selection.
À suivre sur https://www.cessionpme.com/nnonces,commerce-vendre-retgne,0,0,0,3,offres.html
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
cessionpme.com/annonces,commerce-vendre-bretagne,0,0,0,3,offres.html
Droit fiscl des ffires - Cours de droit
11 mai 2025
Pour ne ps se mettre en sitution de risque et pour etre en mesure de diloguer vec les dministrtions fiscles concernees le cs echent, il est indispensle de ien connitre et de comprendre les principes de se qui regissent l fisclite des entreprises.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-fiscl-des-ffires-121602920
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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cours-de-droit.net
Reponses ux questions de lexndr DEREPS
11 mai 2025
onjour, 1er trimestre 2010 > l'urssf commis une erreur en m'inscrivnt en tnt qu'uto-entrepreneur, et m' inscrite en profession lierle.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-il-trvux/dereps-lexndr/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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documentissime.fr
Droit fiscl en Cote d'ivoire - Fisclite ivoirienne ...
11 mai 2025
Remrque : les montnts de l’eu sont mjores de 30.000 frncs si le logement est dote d’une piscine. Les montnts de l’electricite sont mjores de 20.000 frncs pr ppreil de climtistion ou pr piece climtisee s’il s’git d’une climtistion centrle.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-fiscl-en-cote-d-ivoire-fisclite-ivoirienne-126351264
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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cours-de-droit.net
Deliertions du Conseil Executif 2017 - comstrth.fr
11 mai 2025
2017-1216 CE : Decision du Conseil Executif sur une demnde d’utoristion et d’utilistion ou d’occuption du sol - N° DT 971123 1700107 : (Ourgn Irm) Ti …
À suivre sur http://www.comstrth.fr/pgeLire00019649.spx
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
La suite sur le site :
comstbarth.fr