Nombre de salarié de COUTELLE RAYMONDE
Nombre de salarié dans l'entreprise COUTELLE RAYMONDE situé à PARIS (75020), 75 RUE MARE.
Numéro de téléphone :
Une salle Raymond-Sardet inauguree
02 juin 2025
COUTEL*ERIK SERGE/ a realise en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un resultat net de 0,00 euros grace a 0 etablissement Greffe COUTEL*ERIK SERGE/ est du ressort du greffe de AIX-EN-PROVENCE dont les coordonnees postales sont HOTEL D'ESPAGNET 38 COU MIRABEAU 13625 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 Le greffe peut etre appele au 04 42 37 76 14 et son site internet peut etre consulte a … La societe SYND.COPR. 20 R DE LA est situe au 20 RUE DE LA RIE 95300 PONTOISE Elle a ete cree le et elle est immatriculee sous le numero 038836326 au greffe de SYND.COPR. 20 R DE LA n'est inscrit sur aucun registre. Forme juridique et activite Il s'agit d'un societe dont la forme juridique est Syndicat de copropriete Le code d'activite donne par l'insee ... « Le premier alinea ne s'applique pas aux s a temps partiel » ; 12. Considerant que, selon les requerants, en permettant a une entreprise de moduler la repartition du temps de travail sur l'annee sans devoir obtenir l'accord prealable du , ces dispositions porteraient atteinte a la … Rapport economique sur : SOC COURTIAL FRERES( 319492997 ) Presentation generale de SOC COURTIAL FRERES . Cette section vous presente de facon synthetique les informations publiques sur la societe SOC COURTIAL FRERES et ses dirigeants. Mme Catherine . Deputee —— (1) La composition de la Delegation figure au verso de la presente page. La Delegation aux droits des femmes et a l’egalite des chances entre les hommes et les femmes est composee de : Mme Catherine , presidente ; Mme Conchita Lacuey, Mme Monique Orphe, M. Christophe Sirugue, Mme Marie-Jo Zimmermann, vice-president.e.s ; Mme Edith ...
À suivre sur https://www.lanouvellerepublique.fr/vienne/commune/fontaine-le-comte/une-salle-raymond-sardet-inauguree#!
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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GAEC DE LA COUSTETTE (VEZINS-DE-LEVEZOU) Chiffre d ...
02 juin 2025
Colette, Marie-Jeanne, : Annee de naissance: 1958: Derniere info. en date: 29-06-2019: Afficher tous les dirigeants. Voir la cartographie des dirigeants Trouver des prospects, des clients B2B . Prospectez les entreprises du meme secteur d'activite et dans le meme secteur geographique que la societe GAEC DE LA COUSTETTE : Prospectez les entreprises d'Elevage d'ovins et de ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/gaec-de-la-coustette-508536109.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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Conseil constitutionnel, decision n° 2008-568 DC du 7 aout ...
02 juin 2025
· Accord · Repos compensateur ... M me Marie-Francoise CLERGEAU, MM. Gilles COCQUEMPOT, Pierre COHEN, M mes Catherine , Pascale CROZON, M. Frederic CUVILLIER, M me Claude DARCIAUX, M. Pascal DEGUILHEM, M me Michele DELAUNAY, MM. Guy DELCOURT, Michel DELEBARRE, Bernard DEROSIER, Michel DESTOT, Marc DOLEZ, Julien …
À suivre sur https://www.doctrine.fr/d/CONSTIT/2008/CONSTEXT000019419548
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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L'Annuaire des Notaires a la Reunion 974 - Immonot.com
02 juin 2025
Mme Julie -FONTAINE Negociateur. Mes Michel BELLANGER, Sihem LOCATE, Magali VIRAPOULLE-RAMASSAMY et David HOAREAU Office notarial - 97463 SAINT DENIS CEDEX. 1 Bureau; 6 Notaires ; Saint-Denis 97400. Me Michel BELLANGER Notaire. Me David HOAREAU Notaire. Me Sihem LOCATE Notaire. Me Magali VIRAPOULLE-RAMASSAMY Notaire. Me Anne-Sophie BRUNEAU Notaire …
À suivre sur https://www.immonot.com/annuaire-notaires/974/notaires-reunion-974.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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Les limites du modele de la Dares - cyrille.godonou.free.fr
02 juin 2025
Chez les s la prise en compte de la valeur ajoutee de l’entreprise et de son capital aboutit a un ecart salarial discriminatoire inexistant ou presque (CREST, 2002). Le CREST conclut a une moindre productivite des postes occupes par les femmes de 11 % dans l'industrie et de 7 % dans les autres secteurs, la discrimination etant respectivement de 3 % et 2 %. La discrimination ...
À suivre sur http://cyrille.godonou.free.fr/Questions%20sociales/Le%20mythe%20de%20l%20ecart%20salarial%20a%20travail%20egal.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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French Corporate - GARAGES CLUZEL
02 juin 2025
Rapport economique sur : GARAGES CLUZEL( 452724735 ) Presentation generale de GARAGES CLUZEL . Cette section vous presente de facon synthetique les informations publiques sur la societe GARAGES CLUZEL et ses dirigeants.
À suivre sur https://french-corporate.com/french-corporate.v6.php?siren=452724735-garages-cluzel-la-lande-12290-pont-de-salars
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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Decision n° 2010-617 DC du 9 novembre 2010 | Conseil ...
02 juin 2025
A voir aussi sur le site : Communique de presse, Commentaire, Dossier documentaire, Legislation consolidee, Projet de loi adopte le 27 octobre 2010 (T.A. n° 551), Dossier complet sur le site de l'Assemblee nationale, Dossier complet sur le site du Senat, Saisine par 60 deputes, Saisine par 60 senateurs, Observations du gouvernement, Version PDF de la decision.
À suivre sur https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2010/2010617dc.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr/decision/2010/2010617dc.htm
Decision n° 2007-556 DC du 16 aout 2007 | Conseil ...
02 juin 2025
Considerant que, selon les deputes requerants, le legislateur aurait meconnu sa competence en laissant aux partenaires sociaux, et plus encore a l'employeur, le soin de designer les agents « affectes a la necessite de continuite du service public » ; qu'en outre, selon les deputes et les senateurs requerants, l'obligation de declaration prealable imposee a ces s ...
À suivre sur https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2007/2007556DC.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr/decision/2007/2007556DC.htm
Decision 2012-649 DC - 15 mars 2012 - Loi relative a la ...
02 juin 2025
« Le premier alinea ne s'applique pas aux s a temps partiel » ; 12. Considerant que, selon les requerants, en permettant a une entreprise de moduler la repartition du temps de travail sur l'annee sans devoir obtenir l'accord prealable du , ces dispositions porteraient atteinte a la …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriConst.do?idTexte=CONSTEXT000025561600
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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legifrance.gouv.fr/affichJuriConst.do?idTexte=CONSTEXT000025561600
Grand age : sous le soleil de l'amitie | Secours Catholique
02 juin 2025
Mal voyante, n’a rien d’une “vieille dame” malgre ses 96 ans. Avec l'aide de Tessa, elle a pu rediger un cours sur la respiration abdominale, pratique apprise aupres de maitres bouddhistes et elle s’est attelee a l’ecriture d’un livre sur, dit-elle, « toutes ces choses que j’ai recues de Dieu ». Dans ce livre, elle expose sa conception du monde et partage ses ...
À suivre sur https://www.secours-catholique.org/actualites/grand-age-sous-le-soleil-de-lamitie
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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Decision n° 2008-571 DC du 11 decembre 2008 | Conseil ...
02 juin 2025
Considerant que les 1 ° et 2 ° du I de l'article 20 de la loi deferee inscrivent les modalites de prise en charge par l'employeur des frais de transport des s dans la negociation annuelle obligatoire sur les salaires prevue dans la branche a l'article L. 2241-2 du code du travail et dans l'entreprise a son article L. 2242-8 ; que, dans le cadre de la meme negociation, le ...
À suivre sur https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2008/2008571DC.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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conseil-constitutionnel.fr/decision/2008/2008571DC.htm
Decision n° 2009-588 DC du 6 aout 2009 | Conseil ...
02 juin 2025
Le Conseil constitutionnel a ete saisi dans les conditions prevues a l'article 61, deuxieme alinea, de la Constitution, de la loi reaffirmant le principe du repos dominical et visant a adapter les derogations a ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomerations pour les s volontaires, le 27 juillet 2009, par M ...
À suivre sur https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2009/2009588DC.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr/decision/2009/2009588DC.htm
Signataires | Avec Martine Aubry, engageons-nous pour l ...
02 juin 2025
Christine ABATTU, Conseillere municipale Farida ABDALLAH, Conseillere municipale Jerome ADAM, Cadre Administratif Laure ADLER, Journaliste Celine Afchain, Etudiante Francoise Akoum, feministe Anne-Laure Alain-B, Graphiste Annick ALLAIRE, Retraitee de l'enseignement fabienne aloisi, Juana Altamirano, Maire Adjointe Charlotte AMANDIO, Assistante Sociale Pouria AMIRSHAHI, SN du Parti ...
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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French Corporate - BAIX AUTOMOBILES
02 juin 2025
Rapport economique sur : BAIX AUTOMOBILES( 799891247 ) Presentation generale de BAIX AUTOMOBILES . Cette section vous presente de facon synthetique les informations publiques sur la societe BAIX AUTOMOBILES et ses dirigeants.
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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