Nombre de salarié de SYNDICAT DES COPROPRIE
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIE situé à PARIS (75013), 50 RUE ALBERT.
Numéro de téléphone :
- Definition - Dictionnaire juridique
08 juin 2025
L’article L 711-1 du code du travail precise : « sont considerees comme concierges, employes d’immeubles ou femme de menage d’immeubles a usage d ... Le controle du conseil syndical de te Le conseil est charge de suivre l’application par le syndic resolutions votees par l’assemblee. Comprendre les charges de te. - Repartition charges de te, payer les charges de te sur le logiciel immobilier
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/.php
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Condolegal - conseillers de la te - droit ...
08 juin 2025
Speed-condo : Le role administrateurs lors d'un achat ou d'une vente. 15 decembre 2015 - La Demande de renseignements au de te est un ...
À suivre sur http://www.condolegal.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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deroulement-assemblee-generale | te | …
08 juin 2025
Regles regissant le deroulement de l'assemblee generale de te
À suivre sur https://www.ufc-quechoisir-92nord.fr/index.php/te/deroulement-assemblee-generale
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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ufc-quechoisir-92nord.fr/index.php/copropriete/deroulement-assemblee-generale
Jurisprudence te (index) - JPM-COPRO Accueil
08 juin 2025
Abstracts. Liens. La decision judiciaire condamnant le professionnel immobilier assure a raison de sa responsabilite constitue pour l’assureur de cette ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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Refus ou absence du a la visite medicale du ...
08 juin 2025
Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue
À suivre sur http://www.droit-medical.net/spip.php?article53
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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droit-medical.net
Decret 67-223 du 17 Mars 1967 fixant le statut de la ...
08 juin 2025
Section I : Actes concourant a l’etablissement et a l’organisation de la te d’un immeuble bati. Article 1 Cree par Decret 67-223 17 Mars 1967 ...
À suivre sur http://www.comparatis.fr/diagnostic-immobilier/loi-carrez/16-decret-67-223-du-17-mars-1967-fixant-le-statut-de-la-te--immeubles-batis.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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[N° 556] - La loge, logement de fonction
08 juin 2025
Le contrat de travail peut prevoir qu’un logement de fonction sera mis a la disposition du du de taires, qu’il soit en categorie A ...
À suivre sur http://www.informationsrapidelate.fr/copro-pratique/16-copro-pratique/664-nd-556-la-loge-logement-de-fonction
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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UI - Fiches Pratiques taires - Gardiens et ...
08 juin 2025
Gardiens et employes ne sont ni s du syndic, ni ceux taires, mais s du ; c'est une nuance aux consequences ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00x.asp?Fiche_Code=82
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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Les frais de recouvrement de charges de te n ...
08 juin 2025
Traditionnellement, la jurisprudence estimait que les frais exposes par le taires pour le recouvrement charges de te ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/article-1040794.html
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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La pause du et le temps de travail effectif - Au ...
08 juin 2025
La pause du est obligatoire. L’article L.220-2 du Code du Travail dispose en effet qu’aucun temps de travail ne peut atteindre 6 heures sans que le ...
À suivre sur http://aufildudroit.over-blog.com/article-1300397.html
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
08 juin 2025
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite prix applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
08 juin 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees ...
08 juin 2025
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une association agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3971-PGP
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma ...
08 juin 2025
auto-entrepreneurs temoignent : "Je gagne mieux ma vie qu'en etant simple " Par Collectif d'auto-entrepreneurs |
À suivre sur http://www.latribune.fr/opinions/tribunes/20130603trib000768137/-auto-entrepreneurs-temoignent-je-gagne-mieux-ma-vie-qu-en-etant-simple-.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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aout 2015 - Seban & Associes
08 juin 2025
Breves d'actualite: Fonction publique * Non-renouvellement d’un CDD : de l’interet du service a l’indemnisation de l’agent: CE, 10 juillet 2015, M. B. c ...
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/aout-2015/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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seban-associes.avocat.fr