Nombre de salarié de UNION SPORTIVE ET SOCIALE INTERMINISTERIEL
Nombre de salarié dans l'entreprise UNION SPORTIVE ET SOCIALE INTERMINISTERIEL situé à PARIS (75016), 129 RUE RANELAGH.
Numéro de téléphone :
Decr n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
30 mai 2025
AISS Association Internationale de Securite . AJ ... ASC Association ... CIDUNATI Confederation Intersyndicale de Defense d' Nationale ... Toute l'actualite fiscale, juridique dediees aux associations, fondations, federations collectivites avec les Editions Juris. Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance Source : Philippe Fremeaux, « Quel potentiel pour l'economie solidaire ? », janvier 2012. Ce secteur doit beneficier des moyens permtant un ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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gouv.fr
Code de l'action des familles – Partie ...
30 mai 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action__reg.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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dcalin.fr
N° 1721 - Proj de loi relatif a la formation ...
30 mai 2025
Depuis la creation du droit individuel a la formation (DIF), tout titulaire d’un contrat de travail a duree inderminee, disposant d’une ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1721-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
En bref archives- Actualites - Vie-publique.fr
30 mai 2025
Les breves assurent un traitement reactif de l’actualite de la vie publique. L’objectif est de presenter, expliquer, elargir un suj aborde dans un ...
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/actualite/alaune/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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vie-publique.fr
Entraide benevole entraide familiale avec risques de ...
30 mai 2025
Depuis 1999, nous inventons offrons des services aux associations. De la comptabilte au juridique, de la creation de sites intern a la communication, nous n ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intran/a_news/index_news.php?Id=1700
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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loi1901.com
La prestation de services : unique avenir des associations ...
30 mai 2025
Depuis 1999, nous inventons offrons des services aux associations. De la comptabilte au juridique, de la creation de sites intern a la communication, nous n ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intran/a_news/index_news.php?Id=1989
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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loi1901.com
Accueil - Esprit Musique
30 mai 2025
Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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espritmusique.fr
N° 2252 - Proj de loi de financement de la securite ...
30 mai 2025
Le produit de cte nouvelle contribution sur les medicaments est affecte au financement de la CNAMTS. Les mesures ont donc un eff sur les rectes du regime ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl2252-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Documents de la Confederation syndicale CGT Martinique ...
30 mai 2025
Tous les documents de la Confederation syndicale CGT Martinique ... Apres deux ans d’austerite salariale, l’annee 2011 risque fort de ne pas apporter d ...
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-suite-accueil.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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cgt-martinique.fr
Devenir fonctionnaire, emploi public - Pourquoi devenir ...
30 mai 2025
Devenir fonctionnaire, emploi public Pourquoi devenir fonctionnaire ? Forum concours 2016 2017
À suivre sur http://www.forum-concours.cap-public.fr/viewtopic.php?t=24218
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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forum-concours.cap-public.fr
Modalites d'attribution des bourses d'enseignement ...
30 mai 2025
Bourses aides aux udiants Modalites d'attribution des bourses d'enseignement superieur sur criteres sociaux des aides au merite a la mobilite ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid28918/esrs0915339c.html
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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education.gouv.fr
Siglaire : table des sigles acronymes - FLE-ASSO : le ...
30 mai 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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asso.free.fr
Portail de la qualite de la simplification du droit ...
30 mai 2025
L'evaluation prealable: principes enjeux De l'evaluation prealable a l'ude d'impact. Longtemps fondee sur les seules instructions du Premier ministre, la ...
À suivre sur http://guide-legistique.fr/guide.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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guide-legistique.fr
Les derniers dossiers traites au Senat - NosSenateurs.fr
30 mai 2025
Observatoire citoyen de l'activite parlementaire au Senat ... Les dossiers parlementaires Les derniers dossiers traites au Senat. Novembre 2015 :
À suivre sur http://www.nossenateurs.fr/dossiers/date
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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nossenateurs.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
30 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/mhodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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insee.fr