Nombre de salarié de SOC CDBAT

Nombre de salarié dans l'entreprise SOC CDBAT situé à PARIS (75020), 26 RUE DES RIGOLES.

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Procedure de licenciement pour inaptitude | AtouSante

17 mai 2025

Le qui, place en arret maladie, exerce une activite (sportive, ludique, professionnelle, etc.) prend inevitablement un risque et encourt une sanction a ... S'il est interdit a l'employeur de revenir unilateralement sur une sanction, c'est-a-dire sans l'accord du , rien ne lui interdit en revanche de revenir Quand utiliser cette lettre de demande de mutation interne pour le ? Votre conjoint part travailler dans une autre region Ou vous souhaitez vous rapprochez ... Maladie et paye Fiche 1 7 un licenciement, d‘s lors que le salari” nOavait commis aucun acte de d”loyaut” (cass. . 16 juin 1998, BC V n¡ 323, J 7). Quand utiliser cette lettre de demande de mutation pour rapprochement du conjoint ? Votre conjoint part travailler dans une autre region et vous souhaitez obtenir ...

À suivre sur http://www.atousante.com/aptitude-inaptitude/absence-reclassement-professionnel/licenciement-inaptitude/procedure-licenciement-inaptitude/

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024

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atousante.com

2

La mise a pied a titre conservatoire et dsicplinaire ...

17 mai 2025

Sous le meme vocable de « mise a pied » se dissimulent deux mesures : la mise a pied disciplinaire, simple sanction, s'oppose a la mise a pied conservatoire ...

À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/mise-pied-titre-conservatoire-dsicplinaire-2271.htm

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

La suite sur le site :

legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/mise-pied-titre-conservatoire-dsicplinaire-2271.htm

3

Quelques questions-reponses sur l’exercice du droit ...

17 mai 2025

1 Quelques questions-reponses sur l’exercice du droit syndical dans le secteur prive Sommaire : 1) Quels sont les droits individuels des s

À suivre sur http://www.cnt-f.org/59-62/wp-content/uploads/questions-reponses-sur-exercice-droit-syndical.pdf

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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cnt-f.org

4

Le representant syndical au CE - ceservices.fr

17 mai 2025

La condition d’effectif s’apprecie au niveau de l’entreprise. De ce fait, un representant syndical pourra etre designe dans un etablissement de moins de ...

À suivre sur http://ceservices.fr/wp-content/uploads/2012/07/Fiche-pratique-Le-repr%C3%A9sentant-syndical-au-CE.pdf

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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024

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ceservices.fr

5

rupture anticipee du contrat a duree determinee ...

17 mai 2025

J’ai ete recrute en CDD dans un hopital pour un an en que Cadre administratif de pole (CAP). J’ai ete recrute en tant qu’adjoint des cadres cat B.

À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/cdd-rupture-anticipee-contrat-duree-determinee-consequences-prejudice-materiel-moral-indemnisation-faute-grave-force-majeure/

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024

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lailler-avocat.com

6

easyright.free.fr

17 mai 2025

Tous ces criteres peuvent etre repartis en 2 cat : ... . 3 decembre2002. Un syndicat SUD decide designer un delegue syndical dans une agence des PTT, ...

À suivre sur http://easyright.free.fr/autres/3_droit_du_travail.doc

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

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free.fr

7

IATA Namur

17 mai 2025

Rue de la Montagne 43a B-5000 Namur - Tel. +32(0)81 25 60 60 - Fax. +32(0)81 25 60 85 - iataAiata.be - www.iata.be

À suivre sur http://www.iata.be/?action=section&id=70&d=3

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024

La suite sur le site :

iata.be

8

Reponses aux questions de Documentissime

17 mai 2025

Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

La suite sur le site :

documentissime.fr

9

www.audentia-gestion.fr

17 mai 2025

Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

La suite sur le site :

audentia-gestion.fr

10

Livre numerique — Wikipedia

17 mai 2025

Un livre numerique (terme officiellement recommande en France dans le JORF du 4 avril 2012 [1]), aussi appele par metonymie livre electronique, est un livre ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Livre_num%C3%A9rique

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Livre_num%C3%A9rique

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