Nombre de salarié de 9 BIS ARCHITECTURE
Nombre de salarié dans l'entreprise 9 BIS ARCHITECTURE situé à BRETTEVILLE DU GRAND CAUX (76110), ROUTE DE FECAMP ZONE ARTISANALE.
Numéro de téléphone :
Karsenty
01 juin 2025
Les nouvelles regles d'acces au travail des etrangers en France, issues de la loi du 7 mars 2016, sont applicables depuis le 1er novembre. Depuis (...) CPBR SARL a MURET (31600) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... ATELIER D' ET DE DESIGN a ONS EN BRAY (60650) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ... En CHINE, les remunerations des Inventeurs s sont fixees a 2% des revenus generes par l'exploitation de l'invention et concernent desormais aussi les ... Retrouvez dans le Coin du Dirigeant les informations essentielles pour la Gestion de votre entreprise : les informations fiscales, sociales, juridiques et patrimoniales.
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
jpkarsenty.com
SELARL - FBLS.net
01 juin 2025
Statuts et informations juridiques gratuites de societe d'exercice liberale a responsabilite limitee
À suivre sur http://www.fbls.net/SELARLINFO.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
Salaire minimum conventionnel : risques pour …
01 juin 2025
Pour ne pas risquer de sanction, l’employeur doit assurer a chacun de ses employes une remuneration au moins egale au salaire minimum conventionnel.
À suivre sur https://www.gestionnaire-paie.com/salaire-minimum-conventionnel-risques-pour-lemployeur/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
gestionnaire-paie.com/salaire-minimum-conventionnel-risques-pour-lemployeur/
Comment devenir auto-entrepreneur
01 juin 2025
Demarches pour devenir auto-entrepreneur, et cumuler un contrat de travail ou un poste de fonctionnaire avec ce statut ?
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Comment-devenir-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Actualite | unsaimshealth
01 juin 2025
Le 2 Mars 2018 Tragedie IQVIA : Acte I Scene II Le funeste plan cache de reduction d’ effectifs. Apres avoir relance la direction pour obtenir les chiffres ...
À suivre sur https://unsaimshealth.wordpress.com/actualite/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
La suite sur le site :
wordpress.com/actualite/
SCP - FBLS.net
01 juin 2025
Les statuts et les informations juridiques gratuites sur la Societe Civile Professionnelle avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/scp-info.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
La suite sur le site :
fbls.net
Texte adopte n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...
01 juin 2025
Le chapitre VII du titre I er du livre III du code de la route est complete par un article L. 317- ainsi redige : « Art. L. 317-. – Sous reserve des ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0538.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la …
01 juin 2025
RF Paye : Toute l'actualite et l'information pratique a destination des gestionnaires de la paye
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2017-0-22&numero=2017-1386%20&etat_initial=JORFTEXT000035607348&etat_maj=LEGITEXT00003560870
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
La suite sur le site :
grouperf.com
Guide de la Fonction Publique - Souffrance et Travail
01 juin 2025
Le Droit de la Fonction Publique, tout le monde le sait, est d’une particuliere complexite. Il existe de profondes differences entre le droit public et le droit ...
À suivre sur http://www.souffrance-et-travail.com/guides-pratiques/guide-de-la-fonction-publique/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
La suite sur le site :
souffrance-et-travail.com
Calcul de la valeur des parts d'une pme - compta …
01 juin 2025
Bonjour, Je suis architecte et je souhaite m'associer a une amie qui a monte son agence d' il y a 2 ans. J'ai plusieurs questions a ce sujet.
À suivre sur https://www.compta-online.com/calcul-valeur-des-parts-une-pme-t22534
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
compta-online.com/calcul-valeur-des-parts-une-pme-t22534
N° 26 - Projet de loi de financement de la securite ...
01 juin 2025
La loi du novembre 2010 portant reforme des retraites a instaure un dispositif de depart en retraite anticipee a 60 ans en faveur des assures justifiant d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl026-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI n° 2016-1088 du 8 aout 2016 relative au travail, a la ...
01 juin 2025
Le aout 2016 JORF n°0184 du aout 2016 Texte n°3 LOI n° 2016-1088 du 8 aout 2016 relative au travail, a la modernisation du dialogue
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/loi_no2016-1088_du_8_aout_2016_version_initiale.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
residence-fiscale : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
01 juin 2025
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/residence-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE …
01 juin 2025
NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE DECLARATION DES REVENUS DE 2010 Cette notice ne se substitue pas a la documentation officielle de l ...
À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/divers/noticeIR2010_hand/notice_impot_2010.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
01 juin 2025
Simulation de holding. Holding, voila un terme qui fait peur, que l'on pense, a tort, reserve aux grandes entreprises et dont on ne sait finalement pas vraiment ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
La suite sur le site :
societe-liberale.com