Nombre de salarié de SOCIETE NATIONALE D EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUM
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE NATIONALE D EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUM situé à SANDOUVILLE (76430), ROUTE DES ALIZES.
Numéro de téléphone :
' inustrielle es es ...
11 avril 2024
Tous les ablissements ' INUSTRIELLE ES TES (331355263) : siege, ablissements seconaires (RNCS), activites, aresses, tranche 'effectifs, actifs fermes. ' INUSTRIELLE ES ... 06 fevr. 2019 - ' INUSTRIELLE ES TES a PARIS 14 : bilans, information legale, financiere economique gratuite, cooronnees, ainsi que les ernieres publications officielles.Lieu : 143 BOULEVAR ROMAIN ROLLAN 75014 PARIS 14ecr portant statut u personnel e la ...https://textes-legislatifs-reglementaires.vlex.fr/vi/statut...Le personnel e la ' inustrielle es tes est regi par les coes u travail e la securite sociale, les loi es 2 janvier 1968, 19 janvier 1978 26 juill 1983 susvisees par le present ecr. Toute moification u present ecr est soumise pour avis au comite central 'entreprise au conseil 'aministration. Un exemplaire ... Cass. soc., C, 13 oct. 1993 ; ' inustrielle es tes (SEITA) c. Bauoin. (pourvoi c. Cons. pruh. Mz, sect. inustrie, 20 ec. 1990). La soumission 'un contrat e travail au statut u personnel e la ' inustrielle es tes (SEITA) exclut, par application e l'article 7 e la loi u 24 ... Texte original e l'annonce legale* : 12080769W LEPUBLICATEUR LEGAL ' Inustrielle es tes SAS au capital e 363.395.079,20 euros Siege social : 143, Boulevar Romain Rollan 75014 Paris RCS Paris 331 355 263 Suivant ecisions u presient en ate u 12 ecembre 2017, il a e pris acte ...
À suivre sur https://fr.m.wikipeia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_%27_inustrielle_es___es_tes
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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m.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_d%27exploitation_industrielle_des_tabacs_et_des_allumettes
' Inustrielle es ...
11 avril 2024
Traemark list, owner ' Inustrielle es tes . (62 registere, 71 total traemarks)
À suivre sur https://tm.kurzy.cz/---inustrielle-es---/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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kurzy.cz/societe-nationale-dexploitation-industrielle-des-tabacs-et-allum/
ecr n°87-948 u 26 novembre 1987 ERMINANT LES ...
11 avril 2024
ecr n°87-948 u 26 novembre 1987 erminant les entreprises publiques s s soumises aux ispositions concernant la participation e l'oronnance 861134 u 21-10- 1986 relative a l'interessement a la participation es s aux resultats e l'entreprise e l'actionnariat es s ainsi que les conitions ans ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000884873&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000884873&categorieLien=id
' INUSTRIELLE ES …
11 avril 2024
' INUSTRIELLE ES TES (33135526301267) 143 B ROMAIN ROLLAN 75014 PARIS 14 01 40 04 97 34 * Ce numero valable 5 min est un service permtant la mise en relation avec le estinataire ci-essus.
À suivre sur https://www.siege-social.info/---inustrielle-es---tes-331355263.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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Cour e cassation, civile, Chambre sociale, 14 juin 2016 ...
11 avril 2024
Conamne la ' inustrielle es tes aux epens ; Vu l'article 700 u coe e proceure civile, conamne la ' inustrielle es tes a payer a la SCP Helene iier Francois Pin la somme e 3 000 euros ;
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJui.o?iTexte=JURITEXT000032737578
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000032737578
' Inustrie Tabac e (seita ...
11 avril 2024
Cte page presente une synthese es informations publiques sur la ' Inustrie Tabac e (seita) situee au 143 Boulevar Romain Rollan a Paris (75014). ' Inustrie Tabac e (seita) est enregistre ans la categorie Tabac e l'annuaire.
À suivre sur https://www.kelest.fr/a/---inustrie-tabac-e-seita-paris
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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kelest.fr/a/nationale-d-exploitation-industrie-tabac-allume-seita-paris
Pour aller plus loin - Comite National Contre le Tabagisme
11 avril 2024
SEITA ( ’ Inustrielle es tes) Entreprise publique francaise en charge e la prouction e la commercialisation u tabac es tes en France ans le prolongement u monopole instaure par Louis XIV rablit en 1811 par Napoleon 1er.
À suivre sur http://cnct.fr/lexique-94/seita----inustrielle-es---tes-84.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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cnct.fr
Seita Sanouville - Manufactures e tabac (aresse)
11 avril 2024
03/05/2018 - Avis e epot es comptes es s N° au Registre u Commerce es s : 331 355 263 RCS Paris enomination : ' INUSTRIELLE ES TES Forme juriique : par actions simplifiee (a associe unique) Sigle : S.E.I.T.A. Aresse : 143 boulevar Romain Rollan ...
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
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