Nombre de salarié de INSTITUTION SPECIALE EDUCATION
Nombre de salarié dans l'entreprise INSTITUTION SPECIALE EDUCATION situé à LE HAVRE (76600), 90 RUE JULES LECESNE.
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projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
05 juin 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national Le qui sollicite l’organisation des elections beneficie, pendant six mois, d’une protection particuliere : l’employeur ne peut le licencier qu ... Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII L'Ircantec est la caisse de retraite complementaire des s de droit public, des agents non titulaires de la fonction publique, du personnel medical ... Agir contre les violences sexuelles en Republique Democratique du Congo . Reactualisation mai 2014. Lundi 30 septembre 2013, par Yveline Nicolas
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-371.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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senat.fr
Baisser mes impots : defiscalisation financiere - PERCO ...
05 juin 2025
Notre site Baisser mes impots vous explique le fonctionnement du PERCO et PERCO-I : 2 formules d'epargne salariale pour une defiscalisation financiere optimisee
À suivre sur http://www.baisser-mes-impots.com/defiscalisation-financier-percoi.php
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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baisser-mes-impots.com
Code du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
05 juin 2025
Titre II : , organisation et fonctionnement. Chapitre Ier : Dispositions generales. (Articles L1421-1 a L1421-2) Chapitre II : .
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
LE DELEGUE DU PERSONNEL COURS D’ …
05 juin 2025
LE DELEGUE DU PERSONNEL COURS D’ OUVRIERE PREPARE PAR LE CAMARADE LOUIS SOMBES I. INTRODUCTION. Elus dans les entreprises de 20 …
À suivre sur http://www.africaefuture.org/files/synacom/LE%20DELEGUE%20DU%20PERSONNEL%20EN%20BREF.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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africaefuture.org
Document legislatif n° 5-2232/1 - Senate of Belgium
05 juin 2025
Depuis 1970, notre pays a connu cinq reformes nelles. Ces dernieres ont transforme la Belgique unitaire en un Etat federal. A chaque fois, davantage ...
À suivre sur http://www.senate.be/www/?MIval=/publications/viewPub.html&COLL=S&LEG=5&NR=2232&VOLGNR=1&LANG=fr
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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senate.be
AEEH, PCH et autres prestations
05 juin 2025
Les regles du jeu du partenariat au service de la scolarisation des enfants handicapes
À suivre sur http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr/page145.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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chez-alice.fr
LOI n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative a l ...
05 juin 2025
Projet de loi n° 1628 ; Rapport de M. Gerard Cherpion, au nom de la commission des affaires sociales,n° 1793 ; Avis de M. Jean-Paul Anciaux, au nom de la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021312490&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
Conseil superieur de l nationale - Dossier ...
05 juin 2025
Conseil superieur de l nationale. Consultez notre dossier special : Conseil superieur de l nationale sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/conseil-superieur-de-l--nationale
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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weka.fr
Code de l' – Partie legislative
05 juin 2025
Code de l' – Partie legislative (Annexe a l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000)
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_.html
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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dcalin.fr
Services aux handicapes 2015 Convention Collective 3116 ...
05 juin 2025
Convention Collective Services aux Handicapes 2015 Officielle 3116 (IDCC 1001) Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3116/handicapes---etablissements-et-services-pour-les-personnes-inadaptees-et-handicapees.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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juritravail.com
Les definitions des termes et indicateurs statistiques de ...
05 juin 2025
Voici les definitions des termes et indicateurs statistiques utilises dans les publications statistiques du ministere de l' nationale.
À suivre sur http://www..gouv.fr/cid23200/definitions-des-termes-indicateurs-statistiques--nationale.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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education.gouv.fr
TABLE DES MATIERES DU NOUVEAU CODE DU TRAVAIL
05 juin 2025
LIVRE IV LA RESOLUTION DES LITIGES LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES TITRE Ier ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES Chapitre Ier Competence en …
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation5/JURISOC2/sommaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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lexinter.net
Mission d'accompagnement scolaire effectuee par des ...
05 juin 2025
Eleves handicapes Mission d'accompagnement scolaire effectuee par des personnels employes par des associations
À suivre sur http://www..gouv.fr/cid53535/mene1022861c.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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education.gouv.fr
Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
05 juin 2025
Tu cherche des cours de droit sur internet? Tu en a marre des sites allopass qui te reclament toujours de l'argent? Tu te trouve anormal de devoir payer 25euro pour ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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skyrock.com
N° 1042 - Rapport de M. Vincent Feltesse sur le projet de ...
05 juin 2025
N° 1042 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1042.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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assemblee-nationale.fr