Nombre de salarié de 141
Nombre de salarié dans l'entreprise 141 situé à ROUEN (76000), 141 ROUTE DARNETAL.
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Code du travail : telecharger le PDF 2015
16 mai 2025
Definition du pret d'argent Le pret d'argent est, rappelons-le, un contrat par lequel une personne (preteur) remet a une autre (emprunteur) une somme d'argent a ... Nous envisagions de faire un pret a un , quelles sont les ecritures que je dois passer? En sachant qu'il n'y a pas d'interet. Merci beaucoup Les enjeux du sport associatif francais s’inscrivent dans un contexte de developpement significatif de l’emploi dans le secteur associatif en general. Mais si ... Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 12 mars 2014, 12-29., Publie au bulletin La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/code-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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Les contrats de travail : CDI, CDD, CTT - BTS, BTS en ...
16 mai 2025
Le contrat de travail, qui lie le a l'employeur, mentionne les obligations et les droits de chaque partie. Il est obligatoirement ecrit dans le cas de ...
À suivre sur http://www.dimension-bts.com/contrats-de-travail-cdi-cdd/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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dimension-bts.com
Convention collective nationale IDCC : 1518 . ANIMATION
16 mai 2025
CC 2012/6 11 Brochure n° 3246 Convention collective nationale IDCC : 1518 . ANIMATION AVENANT N° DU 19 DECEMBRE 2011 RELATIF AU TAUX DE LA COTISATION ...
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2012/0006/boc_20120006_0000_0003.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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journal-officiel.gouv.fr
Insee - Indicateur - L’emploi marchand est quasi stable ...
16 mai 2025
L’emploi marchand est quasi stable au quatrieme trimestre 2014 Emploi – Resultats du quatrieme trimestre 2014 Quasi-stabilite de l’emploi ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/info-rapide.asp?id=30&date=20150311
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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LE DROIT D'AUTEUR DU ET LA REMUNERATION …
16 mai 2025
L’exploitation d’une œuvre d’un suppose en principe la conclusion d’un acte de cession de droits d’exploitation conforme aux dispositions du code ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/droit-auteur--remuneration-exploitation-4007.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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legavox.fr
texte
16 mai 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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legislation.cnav.fr
L'impact de la reforme des retraites complementaires ...
16 mai 2025
Ne le 28 juin 1959, Monsieur X est non cadre avec un salaire brut mensuel de 3.000 euros. A fin 2014 il totalise trimestres ainsi que 4.408 points ARRCO ...
À suivre sur http://www.capital.fr/retraite/actualites/l-impact-de-la-reforme-des-retraites-complementaires-pour-un--paye-3.000-euros-1082178
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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Calcul des Indemnites d'entretien journalieres - Casamape
16 mai 2025
Calculez le montant des indemnites d'entretien dues pour chaque journee d'accueil de l'enfant en etant assuree de respecter les minimas legaux et conventionnels.
À suivre sur http://www.casamape.fr/outils/item/calcul-indemnites
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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casamape.fr
Tout savoir sur le tutorat et sur le financement du ...
16 mai 2025
Charge d'accueillir, d'informer et d'accompagner le beneficiaire d'un contrat de professionnalisation ou d'une periode de professionnalisation, le tuteur assure ...
À suivre sur http://www.opca3plus.fr/Espace_Entreprises/Accompagner_et_former_ses_s/Tutorat/-En_resume
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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opca3plus.fr
Responsabilite de la banque en cas de detournement de ...
16 mai 2025
Les banques sont-elles responsables des detournements de fonds par cheque realises par un de l’entreprise ? Deux types de responsabilite peuvent etre ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/responsabilite-banque-detournement-cheques--9849.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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legavox.fr
8.4. La prise d'acte. | Info Prud'hommes. Droit du travail ...
16 mai 2025
La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/84-la-prise-dacte
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
16 mai 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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canlii.org
Droit Social : reorganisation et reduction d'effectifs ...
16 mai 2025
Tout employeur, quelle que soit sa forme juridique, se trouve confronte aux contraintes imperieuses et multiples du droit social francais. Or, par nature, l ...
À suivre sur http://www.lamy-lexel.com/Licenciement-reduction-effectifs..0.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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lamy-lexel.com
Insee - Conditions de vie-Societe - Les deplacements ...
16 mai 2025
En 2004, pres de trois s sur quatre quittent leur commune de residence pour aller travailler. Les actifs qui resident dans les couronnes periurbaines ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?ref_id=IP1129
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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insee.fr
BTS Electrotechnique en apprentissage | Groupe scolaire ...
16 mai 2025
BTS Electrotechnique en contrat d’apprentissage. Renseignements: dgruffazAfree.fr. Informations concernant les conditions d’inscription. Objectifs
À suivre sur http://www.steanne-sav.fr/?page_id=
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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steanne-sav.fr