Nombre de salarié de ROUTE
Nombre de salarié dans l'entreprise ROUTE situé à ST ETIENNE DU ROUVRAY (76800), RUE GRANDE EPINE.
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Accidents de la des s : quelle conduite tenir ...
06 juin 2025
Vos s conduisent un vehicule de l'entreprise. Mais comment vous assurer qu'ils sont titulaires du permis de conduire ? Qui est responsable en cas d ... Avec la floraison des radars automatiques, le risque pour vos s d’etre verbalise au volant d’un vehicule de la societe est accru. Est-il alors Accident de la avec un vehicule de l’entreprise : pas de sanction pecuniaire… Si un de vos s endommage son vehicule de fonction en faisant une ...
À suivre sur https://www.fleetmag.fr/2014/12/15/accidents-de-la--des-s-quelle-conduite-tenir-pour-lentreprise/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
fleetmag.fr/2014/12/15/accidents-de-la-route-des-salaries-quelle-conduite-tenir-pour-lentreprise/
Memo sur la prevention des risques routiers - FNCPLA
06 juin 2025
Les consequences pour l’employeur des infractions au code de la commises par leurs s au volant
À suivre sur http://www.fncpla.com/docs/document_Memo%20sur%20la%20prevention.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
La suite sur le site :
fncpla.com
Accidents de la , infractions : quelle responsabilite ...
06 juin 2025
L’accident du en vers son travail ou son lieu de restauration. Circonstances : l'un de vos s a un accident de la avec son vehicule ...
À suivre sur https://www.generali.fr/professionnel/actu/accident-de-la--fevrier-A1/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
generali.fr/professionnel/actu/accident-de-la-route-fevrier-A1/
Risques routiers. Reglementation - Risques - INRS
06 juin 2025
La prevention des risques lies a la conduite sur fait l’objet d’une reglementation specifique.
À suivre sur http://www.inrs.fr/risques/routiers/reglementation.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
La suite sur le site :
inrs.fr
Conseil sur les amendes des s - Cabinet SARTRE
06 juin 2025
Lorsqu’un d’une societe commet une infraction au code de la avec un vehicule de ladite societe, plusieurs questions peuvent se poser quant au ...
À suivre sur http://www.cabinet-sartre.com/conseil_amende_/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
cabinet-sartre.com
Indemnites et remboursements de frais aux s
06 juin 2025
Comment sont imposes les remboursements de frais aux s et les indemnites ou allocations pour frais. Les conditions d'exoneration. Les remboursements de ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/920-indemnites-et-remboursements-de-frais-aux-s
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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commentcamarche.net
Le temps de trajet du itinerant - actuentreprise ...
06 juin 2025
Depuis 2005, les s itinerants peuvent reclamer une simple contrepartie qui peut se limiter, par exemple, a 10 % du salaire horaire par heure de trajet.
À suivre sur http://www.actuentreprise.com/nos-articles/le-temps-de-trajet-du--itinerant/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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actuentreprise.com
Risque routier | FICHE PREVENTION
06 juin 2025
Le risque routier est la premiere cause d’accident mortel lie au travail avec pres d’un accident mortel sur deux mettant en cause la .
À suivre sur http://www.sante-au-travail.fr/risque-routier
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
sante-au-travail.fr
Denoncer les infractions routieres commises avec un ...
06 juin 2025
Depuis le 1 er janvier 2017, lorsque certaines infractions au code de la sont commises par un avec un vehicule de l'entreprise, l'employeur doit ...
À suivre sur http://www.editions-legislatives.fr/content/d%C3%A9noncer-les-infractions-routi%C3%A8res-commises-avec-un-v%C3%A9hicule-de-soci%C3%A9t%C3%A9-mode-demploi
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
editions-legislatives.fr
DAS n° 051 du 7 avril 2015 Infractions au code de la
06 juin 2025
3/6 A cet effet, il est indispensable pour l’employeur de prevoir un carnet de bord du vehicule avec indication des horaires et signature des s et/ou un ...
À suivre sur http://www.idfo-tic.com/wp-content/uploads/2015/04/DAS-n%C2%B0-051-du-7-avril-2015_Infractions-au-code-de-la-.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
La suite sur le site :
idfo-tic.com
Infractions routieres : obligation pour les employeurs de ...
06 juin 2025
L’article L 121-6 du Code de la ... Il faut donc esperer que la peur de la sanction sera de nature a responsabiliser non seulement les s ...
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/Infractions-routieres-obligation-pour-les-employeurs-denoncer-leurs-s,23888.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
La suite sur le site :
village-justice.com/articles/Infractions-routieres-obligation-pour-les-employeurs-denoncer-leurs-salaries,23888.html
Accident de circulation du : quelle protection ...
06 juin 2025
L'Argus de l'Assurance - Dossier JA - Bien souvent mesestime des s et de leurs employeurs, le risque routier est la premiere cause d'accident...
À suivre sur http://www.argusdelassurance.com/jurisprudences/dossier-ja/accident-de-circulation-du--quelle-protection-pour-le--quels-risques-pour-l-entreprise.56043
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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argusdelassurance.com
ET VEHICULE PROFESSIONNEL : QUI DOIT …
06 juin 2025
L’Urssaf considere que la prise en charge par l’employeur des amendes liees a des infractions au code de la commises par des s est un avantage ...
À suivre sur http://www.axis-and-search.com/-et-vehicule-professionnel-qui-doit-payer-les-contraventions/
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
axis-and-search.com
Risques routiers. Ce qu’il faut retenir - Risques - INRS
06 juin 2025
Conduire pour son travail entraine des contraintes particulieres et expose a des risques professionnels au premier rang desquels les accidents de la , a l ...
À suivre sur http://www.inrs.fr/risques/routiers/ce-qu-il-faut-retenir.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
La suite sur le site :
inrs.fr
La prise en charge des frais de transport par l'employeur ...
06 juin 2025
Les s beneficiant d’un vehicule mis a disposition permanente par l’employeur avec prise en charge par l’employeur des depenses de carburant ou d ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/remuneration/article/la-prise-en-charge-des-frais-de-transport-par-l-employeur
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
La suite sur le site :
gouv.fr