Nombre de salarié de CEDE
Nombre de salarié dans l'entreprise CEDE situé à ROUEN (76000), 20 RUE VERTE.
Numéro de téléphone :
Cabinet Ebroicien Detective Enqueteur
13 mai 2025
Le comite d'entreprise Defontaine a le plaisir de vous accueillir sur son site internet. Les elus vous souhaitent une agreable visite. Le cumul des fonctions gerant avec un contrat de travail au sein de la meme SARL risque la contestation de l'URSSAF ou des ASSEDIC. Aussi, ce cumul est reglemente ... La loi de financement de la securite sociale pour 2008 a prevu, a titre experimental jusqu’au 31 decembre 2009 dans un certain nombre de departements, la ... Le comite d'entreprise Defontaine a le plaisir de vous accueillir sur son site internet. Les elus vous souhaitent une agreable visite. Rien ne vous empeche legalement de cumuler un exercice mixte /liberal, liberal/. (Pour les s, il convient de relire votre contrat de ...
À suivre sur http://www.detective-enqueteur.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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detective-enqueteur.com
Droits d'auteur des s - SCP Avocats L&S : Corinne ...
13 mai 2025
Cabinet L&S Avocats : Corinne LE RIGOLEUR : Avocat au Barreau de PARIS depuis 1987 - Responsable des activites reparation du prejudice corporel et responsabilite ...
À suivre sur http://www.ls-avocats.com/articleenligne/48-droi-auteur-
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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ls-avocats.com
L'employeur, l'huissier, le et le juge ...
13 mai 2025
I. Les faits Une e, vendeuse dans un magasin, a ete licenciee pour faute grave apres constatation, par un huissier de justice mandate par l’employeur ...
À suivre sur http://www.chronique-ouvriere.fr/spip.php?article87
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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Trombinedarchi - Espespace
13 mai 2025
Une envie d'architecture L'architecture est pour moi, revelatrice de sentiments, de sensation, et apres 4 annees d'experience au sein d'une meme agence,
À suivre sur http://www.espespace.com/trombinedarchi/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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especedespace.com
Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
13 mai 2025
Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introduction. Partie I – Le contrat de travail. Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses du contrat
À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit-du-travail-2013/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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francois-taquet.com
Le droit de ... Le licenciement
13 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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cours-de-droit.net
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13 mai 2025
Attention aux arnaques. Prenez toutes les garanties. Exigez des photos du materiel, le numero d'enregistrement a l'Ordre etc. N'avancez jamais de frais de dossiers ...
À suivre sur http://www.physiorama.com/annonces/cabinets.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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Clause de non-concurrence du cedant- dans l'acte ...
13 mai 2025
Droit des societes. La jurisprudence bouleverse la force de actes de "cessions de societes" quand le cedant, associe, est egalement - et en pratique ...
À suivre sur http://www.hervecausse.info/Clause-de-non-concurrence-du-cedant--dans-l-acte-de-cession-de-titres-d-une-societe-Cass-com-8-oct-2013_a963.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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hervecausse.info
Clause de propriete intellectuelle dans un contrat de ...
13 mai 2025
Tout employe qui cree des œuvres de l'esprit (CPI, art. L. 111-1 ) dans le cadre de ses fonctions de travail est repute creer pour le compte de la ...
À suivre sur http://www.aecom.org/Vous-informer/Juridique-TIC/Propriete-intellectuelle/Droit-d-auteur/Exemple-de-clause-de-propriete-intellectuelle-pour-contrat-de-travail-relations--employeur
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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aecom.org
Choisir un statut SEL / BNC / BIC / TNS / - Interfimo
13 mai 2025
Tous les statuts fiscaux et sociaux sont desormais ouverts aux Professions Liberales. Interfimo vous aide a choisir un mode d’exercice et eventuellement la SEL.
À suivre sur https://www.interfimo.fr/votre-carriere/choisir-statut-sel-bnc-bic-tns-
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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interfimo.fr/votre-carriere/choisir-statut-sel-bnc-bic-tns-salarie
CDI - FBLS.net
13 mai 2025
Modeles gratuits et informations juridiques gratuites sur le contrat de travail a duree indeterminee dits cdi
À suivre sur http://www.fbls.net/CDIARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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fbls.net
Observatoire des Aides Entreprises Exoneration des droits ...
13 mai 2025
Exonerer des droits de mutation a titre onereux les s et les membres du cercle familial qui pront au rachat d'une entreprise pour : ...
À suivre sur http://www.aides-entreprises.fr/aides/show/-1/-1/1/4309
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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aides-entreprises.fr
IR – Situations particulieres liees au domicile ...
13 mai 2025
IR – Situations particulieres liees au domicile – Application du droit interne en l'absence de conventions fiscales internationales – Retenues a la source et ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3979-PGP
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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impots.gouv.fr
Vds appareil Pro Stim 4, Tens,
13 mai 2025
Attention aux arnaques. Prenez toutes les garanties. Exigez des photos du materiel, le numero d'enregistrement a l'Ordre etc. N'avancez jamais de frais de dossiers ...
À suivre sur http://www.physiorama.com/annonces/materiel.html
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
physiorama.com