Nombre de salarié de ART TECHNIQUE DE COUVERTURE
Nombre de salarié dans l'entreprise ART TECHNIQUE DE COUVERTURE situé à LA FERTE SOUS JOUARRE (77260), 42 RUE MICHEL FAUVET.
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Fiche Juridique n°7 - tachement s s temporaires ...
29 mai 2025
Presentation la societe , societe par actions simplifiee est en activite puis 11 ans. Implantee a SAACY SUR MARNE (77730), elle est specialisee dans le secteur d'activite s travaux par elements. Infos economiques nomination officielle Enseigne ATC SIRET 49221228700030 Numero d'employes 3 a 5 s Date creation GUI SECURIT POUR LES TRAVAUX - OPPBTP ∤ 1 PREAMBULE Les travaux peuvent exposer les s ainsi que les … L’entreprise est composee : 15 couvreurs (13 compagnons et 2 apprentis), repis en 5 equipes. 1 Directeur , Aurelien VASSOUT qui gere la pie , les etus … Modifie par cret n°2017-858 du 9 mai 2017 - . 1 I. – Pour l'application s regles relatives au calcul et au recouvrement s cotisations et contributions securite sociale, l'effectif annuel l'employeur, y compris lorsqu'il s'agit d'une personne morale comportant
À suivre sur https://www.riverchelles.fr/fiche-juridique-n7-tachement/
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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Convention collective nationale IDCC : 1982. NEGOCE ET ...
29 mai 2025
252 CC 2016/07 Brochure n° 3286 Convention collective nationale IDCC : 1982. NEGOCE ET PRESTATIONS SERVICES DANS LES DOMAINES MEDICO-S
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2016/0007/boc_20160007_0000_0026.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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Co la securite sociale - icle L911-7 | Legifrance
29 mai 2025
I. ― Les entreprises dont les s ne beneficient pas d'une collective a adhesion obligatoire en matiere remboursements complementaires frais occasionnes par une maladie, une maternite ou un accint terminee selon l'une s modalites mentionnees a l'icle L
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCoicle.do?idicle=LEGII000031686110&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20160101
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000031686110&cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=20160101
ACCORD DU 7 OCTOBRE 2015 RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE …
29 mai 2025
CC 2015/45 51 c) s s a temps piel et apprentis n ayant pas individuelle ou collective dont l adhesion au systeme garanties les conduirait a s acquitter d …
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0045/boc_20150045_0000_0006.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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Co la securite sociale. | Legifrance
29 mai 2025
Un cret fixe, en outre, les categories s pouvant se dispenser, a leur initiative, l'obligation , eu egard a la nature ou aux caracteristiques leur contrat travail ou au fait qu'ils disposent par ailleurs d'une complementaire.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo.do?idSectionTA=LEGISCTA000006156295&cidTexte=LEGITEXT000006073189
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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Presentation l’icle 34 la LFSS pour 2016 et ...
29 mai 2025
certains s peuvent obtenir la p leur employeur un financement (dit « versement sante ») afin piciper a la prise en charge la sante qu’ils auront souscrite a titre individuel.
À suivre sur http://www.securite-sociale.fr/IMG/pdf/presentation__34.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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securite-sociale.fr