Nombre de salarié de GAEC DE CONCLUS
Nombre de salarié dans l'entreprise GAEC DE CONCLUS situé à AGUESSAC (12520), CONCLUS.
Numéro de téléphone :
Conseils et informations juridiques pour les agriculteurs ...
12 mai 2025
ENR - Mutations propriete a titre onereux – Cessions fonds et commerce et clienteles - Conventions assimilees a s cessions BIC - Plus-values et moins-values - Exoneration s plus-values professionnelles realises lors du part a la retraite du cedant - Conditions l'exoneration ... Bonjour, Votre question est tres large et un manuel 100 pages pourrait y etre consacre...! maniere succincte, la transformation d'une SCI en SARL entraine ... Retrouvez une selection documents : projets lois, circulaires, rapports… choisis par la redaction DO. La loi finances rectificative pour 2005 a mis en place un dispositif d'exoneration d'impot sur le revenu s plus-values professionnelles realisees lors du ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-juridique
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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Cumul fonctionnaire creation entreprise
12 mai 2025
Le cumul d'activites d'un fonctionnaire avec la creation d'une entreprise, l'autorisation pour un fonctionnaire d'exercer une activite accessoire ou creer une ...
À suivre sur http://ai-creation-entreprise.info/Cumul-fonctionnaire-creation
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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Cour cassation
12 mai 2025
Sommaire; Cour justice la Republique; Commission d’instruction la Cour revision et reexamen (puis le 1er octobre 2014) Tribunal s conflits
À suivre sur http://www.courcassation.fr/publications_26/rapport_annuel_36/rapport_2010_3866/etu_droit_3872/e_droit_3873/obligation_information_3874/obligation_information_contrat_19399.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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Projet loi d'orientation agricole - Accueil - Senat
12 mai 2025
III. LA POSITION VOTRE COMMISSION S FINANCES. Votre commission s finances est favorable a la creation du bail cessible, indispensable a la mornisation ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a05-050/a05-05014.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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19 Modalites d’attribution s trimestres (...) / CFDT ...
12 mai 2025
Les trimestres majoration duree d’assurance ne sont pas affectes a s annees civiles terminees. Ils ne figurent pas sur le releve carriere, mais ...
À suivre sur http://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr/19-Modalites-d-attribution-s-trimestres-cotises-assimiles-par-majoration
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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N° 1548 - Projet loi d'avenir pour l'agriculture, l ...
12 mai 2025
Le present projet loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la foret, libere en conseil s ministres apres avis du Conseil d’Etat, sera ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1548.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Ai familial et imposition : c'est le moment changer ...
12 mai 2025
Lors d'un arret fin 2013, la Cour cassation s'est penchee sur le salaire differe et specifiquement sur son creancier. Le contrat salaire differe est un ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/184-dossier-revenu-agricole/social/9381-sur-qui-pese-la-creance--salaire-differe
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024
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N° 2260 volume 1 - Rapport sur le projet loi ...
12 mai 2025
N ° 2260 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presince l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2260-v1.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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Projet loi finances rectificative pour 2014 : Rapport
12 mai 2025
Exemple frau sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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