Nombre de salarié de GEOMETRES FONCIERS ASSOCIES
Nombre de salarié dans l'entreprise GEOMETRES FONCIERS ASSOCIES situé à MELUN (77000), 42 RUE BANCEL.
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
07 juin 2025
Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'Ordre des experts Version consolidee au 22 fevrier 2016 Vous pouvez utiliser le code dix fois sur les modeles achetes. EXPLOITATION DE LA SCP. LES DE LA SCP . La Loi n°66-879 du 29 novembre 1966 relative … Decret n°96-478 du 31 mai 1996 portant reglement de la profession de geometre expert et code des devoirs professionnels NOR: MCCL9600061D Version ... l'APCE, agence pour la creation d'entreprises, creation d'entreprise, creer sa societe,l'auto-entrepreneur, autoentrepreneur, auto-entrepreneur, auto ... Le regime social des independants ou RSI est parfois appele interlocuteur social unique. Il remplace les anciens regimes : d'assurance maladie ; d'assurance ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Geometre topographe : etudes, metier, diplomes ...
07 juin 2025
Topographe, geometre topographe : des appellations et des fonctions differentes. Selon leur niveau de qualification, les se repartissent un travail ...
À suivre sur http://www.cidj.com/article-metier/geometre-topographe
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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cidj.com
La societe civile professionnelle (SCP)
07 juin 2025
Regie par la loi du 29 novembre 1966 et des decrets d'application tenant compte des specificites de chaque profession liberale, le societe civile ...
À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/article/la-societe-civile-professionnelle-scp.2610
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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dynamique-mag.com
Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
07 juin 2025
Le legislateur est intervenu pour limiter les paiements en liquide dans les transactions effectuees entre commercants ou entre particulier et commercant
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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societe-liberale.com
Impots.gouv.fr - Impot sur le revenu
07 juin 2025
Vous pouvez declarer vos revenus en ligne. Vous disposez ainsi d’un service simple, fiable, securise et d'un delai supplementaire pour declarer vos revenus.
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/particuliers.impot?espId=1&pageId=part_impot_revenu&impot=IR&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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impots.gouv.fr
geometre-topographe - Onisep
07 juin 2025
Arpenteur de terrains, le geometre-topographe donne la mesure du chantier. Missions en exterieur et travail sur table : le metier convient a ceux qui aiment l ...
À suivre sur http://www.onisep.fr/Ressources/Univers-Metier/Metiers/geometre-topographe/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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onisep.fr
Forum ecriture comptable - Formation logiciel ...
07 juin 2025
Le forum ecriture comptable du site Formation Logiciel Comptabilite a pour objet de vous aider dans votre comptabilite et completer nos cours de comptabilite en ...
À suivre sur http://www.formation-logiciel-comptabilite.fr/Forum-ecriture-comptable
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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formation-logiciel-comptabilite.fr
Les charges deductibles dans une SCI soumise a l'IR
07 juin 2025
En matiere de SCI soumise a l'IR, les regles de deduction des charges afferentes aux revenus vont generalement s'appliquer. On ne traitera pas ici les ...
À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/a/37204-les-charges-deductibles-dans-une-sci-soumise-l-ir.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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l-expert-comptable.com/a/37204-les-charges-deductibles-dans-une-sci-soumise-l-ir.html
Impots.gouv.fr - Benefices agricoles
07 juin 2025
Pour l'imposition de vos revenus d'origine agricole, il existe sur le plan fiscal une categorie particuliere a l'impot sur le revenu : les benefices agricoles (BA).
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/professionnels.impot?espId=2&pageId=prof_ba&impot=BA&sfid=50
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Etude de Maitre Angele Kouassi
07 juin 2025
Le notaire etant un professionnel du droit preventif, il est tout designe comme conseiller juridique impartial et mediateur, afin d’elaborer et de securiser ...
À suivre sur http://maitreangelekouassi.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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blogspot.fr
Creation d'un centre de formation : vos conseils ?
07 juin 2025
Ingenieur de formation, et ayant accumule un certain nombre d'annees d'experience en SSII, j'ai un certain desir a monter ma propre boite et de tenter l ...
À suivre sur http://www.developpez.net/forums/d403232/emploi-etudes-informatique/emploi/structure/societe/creation-d-centre-formation-vos-conseils/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
developpez.net
Maroc: Code des obligations et des contrats (promulgue ...
07 juin 2025
Maroc Code des obligations et des contrats (promulgue par Dahir du 9 ramadan 1331 (12 aout 1913) tel que modifie par la loi N° 53-05 relative a l’echange ...
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=191424
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
La suite sur le site :
wipo.int
Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
07 juin 2025
Pour eviter une remuneration excessive des comptes courants d', le legislateur n'admet leur deductibilite, quelle que soit la forme de la societe ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-economiques
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
societe-liberale.com
Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
07 juin 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le code PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-NAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr
Salaire des apprentis - Semaine nationale de l ...
07 juin 2025
Calcul du salaire des contrats d'apprentissage. Choix du bareme (ou grille) selon le secteur (BTP, coiffure, etc.) et des cas particuliers en combinant les ...
À suivre sur http://apprentissage.cci.fr/SalaireApprenti/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
La suite sur le site :
cci.fr