Nombre de salarié de SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER situé à CLAYE SOUILLY (77410), 9 B RUE JEAN JAURES.
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Investissements ou accaparements s en Afrique ? …
14 juin 2025
CM-CIC AMENAGEMENT a STRASBOURG (67000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... CREDIT DE FRANCE a PARIS 1 (75001) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... INTRODUCTION . Le legislateur œuvre depuis plusieurs annees dans le sens d’une simplification des formalites liees a la creation d’une entreprise en France ... J'ai depose une demande d'autorisation d'exploiter pour des parcelles que la Safer est en train d'acquerir. Peut-on me dire que ma demande est sans ob… CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://developpementdurable.revues.org/9424
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
14 juin 2025
A CEDER HOTEL RESTAURANT 40 CHAMBRES EN 3*** Cet hotel restaurant, vente murs & fonds, occupe une position de monopole, au sein d'une petite ville touristique …
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise--pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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Lyon Confluence (Liste des entreprises de la zone d'activite)
14 juin 2025
Lyon Confluence est un projet de la partie sud de la presqu'ile lyonnaise destine a un ensemble mixte de logements, activites tertiaires et loisirs.
À suivre sur http://www.lyon-entreprises.com/Annuaire/-zone-activite/Lyon-Confluence,68/
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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N° 2988 - Rapport de Mme Joelle Huillier sur le projet ...
14 juin 2025
N° 2988 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2988.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l ...
14 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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77 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE Entreprises
14 juin 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/77SEINEETMARNEentreprisesDEPARTEMENT.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
14 juin 2025
N° 99 SENAT . SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015. 12 mai 2015 : PROJET DE LOI. pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques.
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas14-099.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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08 ARDENNES Entreprises - Audentia - Conseils, …
14 juin 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/08ARDENNESentreprisesDEPARTEMENT.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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CESSION DE FONDS DE COMMERCE - FBLS.net
14 juin 2025
Modeles de compromis et de vente ou cession de fonds de commerce avec les informations juridiques gratuites
À suivre sur http://www.fbls.net/commercedroit.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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Code rural et de la peche maritime | Legifrance
14 juin 2025
Partie legislative. Livre Preliminaire : Objectifs de la politique en faveur de l'agriculture, de l'alimentation et de la peche maritime (Articles L1 a L2)
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071367
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Accueil - Esprit Musique
14 juin 2025
Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
14 juin 2025
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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La Cour des comptes denonce "les derives" des Safer ...
14 juin 2025
En Ariege la Safer a tout les droits ,elle preempte en fraude des droits de preemption urbain(DPU prioritaire) des maisons sans vocation agricole,des parcelles ...
À suivre sur http://www.revenuagricole.fr/focus-gestion/memos-gestion/-et-droit-rural/10915-la-cour-des-comptes-denonce-les-derives-des-safer
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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025
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Chapitre 3 - Les espaces de travail des open space ...
14 juin 2025
Les espaces de travail et leurs amenagements comme facteurs de la qualite de vie au bureau.
À suivre sur http://www.actineo.fr/article/chapitre-3-les-espaces-de-travail-des-open-space-intelligents
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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actineo.fr
Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les ...
14 juin 2025
Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Enjeux) : Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ?
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r10-594-1/r10-594-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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senat.fr