Nombre de salarié de DA CREATIONS
Nombre de salarié dans l'entreprise DA CREATIONS situé à BUSSY ST MARTIN (77600), RUE DES EPINETTES ZI DE TORCY BÂTIMENT C.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Billetterie & savoir-faire CE
30 mai 2025
Le quotidien du directeur de creation est ponctue d'idees lumineuses, de visuels attractifs et de textes accrocheurs. Sa passion : ... Salaire debutant Bases de donnees, ecrits, dessins, modeles, photographies, logiciels, brevets crees par des s, l'employeur est-il titulaire des droits sur ces ? Vous etes et vous souhaitez creer une entreprise pour augmenter vos revenus, gagner en qualite de vie et en liberte, allier passion et vie ... Ce dossier vous explique tout ce que vous devez savoir au sujet de la creation, par un ou un ancien , d'une entreprise concurrente a celle de l ... Cabinet L&S Avocats : Corinne LE RIGOLEUR : Avocat au Barreau de PARIS depuis 1987 ... les remunerations ne constituant pas des salaires.
À suivre sur https://www.destination-salons.com/Salons/Billetterie--savoir-faire/Billetterie--savoir-faire--CE
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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destination-salons.com/Salons/Billetterie-Creations-savoir-faire/Billetterie-Creations-savoir-faire-salarie-CE
[Juridique] Comment fonctionne le regime juridique des ...
30 mai 2025
Le regime juridique des inventions des s est donc determinant puisque les interets du et de l ... œuvre de l’esprit, nonobstant le salaire ...
À suivre sur https://www.maddyness.com/2014/01/23/regime-juridique-invention-creation-des-s/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
maddyness.com/2014/01/23/regime-juridique-invention-creation-des-salaries/
Les et inventions de s (fr) - La GBD
30 mai 2025
Compte-rendu de la reunion du 13 octobre 2014 - Commissions ouvertes conjointes Droit social - Propriete intellectuelle du barreau de Paris, realise par Lexbase
À suivre sur http://www.lagbd.org/index.php/Les_cr%C3%A9ations_et_inventions_de_salari%C3%A9s_(fr)
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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lagbd.org
Directeur de Creation : Fiche Metier et Formations
30 mai 2025
Le salaire d’un Directeur de Creation depend de trois choses : son experience, ... (developpement web, creation graphique, ...) Quels sont ces masters ?
À suivre sur https://www.orientation.com/metiers/directeur-de-creation.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
La suite sur le site :
orientation.com/metiers/directeur-de-creation.html
Peut-on etre et createur d’entreprise
30 mai 2025
Cela vous permettra de vivre votre passion tout en beneficiant d'un minimum de ... Le versement de votre salaire est maintenu au prorata du nombre d'heures de ...
À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/creer-sa-societe/peut-on-etre--et-createur-dentreprise/
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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legalstart.fr/fiches-pratiques/creer-sa-societe/peut-on-etre-salarie-et-createur-dentreprise/
Etre et creer son entreprise - Ooreka
30 mai 2025
Etre et creer son entreprise : Se consacrer au projet de creation d'entreprise en etant : les regles - Tout sur Ooreka.fr
À suivre sur https://creation-entreprise.ooreka.fr/comprendre/etre--et-creer-son-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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ooreka.fr/comprendre/etre-salarie-et-creer-son-entreprise
Formation : Inventions et de s : regles ...
30 mai 2025
Le versement d'une remuneration supplementaire pour les s auteurs d'une invention ou de certaines devant etre effectue, les entreprises se ...
À suivre sur https://www.lloz-formation.fr/formation/inventions-et--de-s-regles-de-propriete-et-de-remuneration-0
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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dalloz-formation.fr/formation/inventions-et-creations-de-salaries-regles-de-propriete-et-de-remuneration-0
Inventions et de s : eclairage sur les ...
30 mai 2025
Inventions et de s : eclairage sur les questions sensibles. Lors de cet atelier dedie aux inventions et de s, le cabinet ...
À suivre sur https://www.afje.org/actualite/84
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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afje.org/actualite/84
Creation d'un : qu'en est-il du droit d'auteur ...
30 mai 2025
Lorsqu’un cree quelque chose en entreprise, que ce soit une base de donnees, un logiciel, une recherche, un site internet… plusieurs questions peuvent ...
À suivre sur https://www.huissier-justice.fr/2017/11/20/creation-dun--quen-est-il-du-droit-uteur/
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
huissier-justice.fr/2017/11/20/creation-dun-salarie-quen-est-il-du-droit-dauteur/
Les droits des employeurs sur les de leurs ...
30 mai 2025
« LES DROITS DES EMPLOYEURS SUR LES DE LEURS S ? Quelque soit la nature de son activite, un peut, individuellement, de maniere ponctuelle ...
À suivre sur http://www.brmavocats.com/2002/01/les-droits-des-employeurs-sur-les--de-leurs-s/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
La suite sur le site :
brmavocats.com