Nombre de salarié de NOR NOR SARL
Nombre de salarié dans l'entreprise NOR NOR SARL situé à PERRAY EN YVELINES LE (78610), 18 BIS ALL PLATANES.
Numéro de téléphone :
Arrete du 25 avril 2012 modifiant et completant la ...
05 juin 2025
cession d’une pme - information des s en cas de cession d’une entreprise de moins de 250 s (dEcret 28 octobre 2014) - guide pratique et dEcret ... Ref. : DEV/O/FC/021/03-09/OC Nom du Document : LES ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL Chemin d’acces Note d’information non contractuelle. L'ADIL du d vous guide sur votre projet d'accession a la propriete, la location, la construction de logement ou le bail. Notre guide du logement vous apporte ... Bonsoir, Je suis dans le meme cas que toi (fin de mon droit de suite fin octobre), de plus je viens d'apprendre par un ancien collegue qu'une affaire a ete ... ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE a COURBEVOIE (92400) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025789874
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Circulaire du 24 juin 1998 relative a la reduction du ...
05 juin 2025
Paris, le 24 juin 1998. La ministre de l'emploi et de la solidarite a Madame et Messieurs les prefets de region, Mesdames et Messieurs les prefets de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000755730&categorieLien=cid
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Enchainer 2 contrats de professionnalisation [Resolu]
05 juin 2025
Y a-t-il un moyen de cumuler deux contrats de professionnalisation ? En effet, j'ai plus de 27 ans et je viens de finir une licence dans le cadre d'un contrat de ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3877832-enchainer-2-contrats-de-professionnalisation
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Technique - Entreprises - Audentia - Conseils, prestations ...
05 juin 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/techniqueNAF.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr
Circulaire interministerielle DILTI du 31 decembre 2005 ...
05 juin 2025
Circulaire interministerielle DILTI du 31 decembre 2005 relative a la solidarite financiere des donneurs d’ordre en matiere de travail dissimule - ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Circulaires/Circulaire-2005-12-31-dilti-travail-dissimule.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
La suite sur le site :
marche-public.fr
Plastique - Entreprises - Audentia - Conseils, prestations ...
05 juin 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/plastiqueNAF.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
05 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
La suite sur le site :
juriseditions.fr
" Entreprise Maine-et-Loire " - Agrojob : Emploi, Interim ...
05 juin 2025
Com'inject Com'inject : Societe Anonyme a Responsabilite Limitee, effectif de 10 a 19 s Fabricant de pieces plastiques pour le secteur de l'agro ...
À suivre sur http://www.agrojob.com/entreprise/maine-et-loire.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
La suite sur le site :
agrojob.com
Pour une protection internationale du peuple Palestinien ...
05 juin 2025
Nous demandons que le peuple palestinien soit place sous protection internationale. Nous sommes plus de 35 600 signataires.
À suivre sur http://www.humanite.fr/pour-une-protection-internationale-du-peuple-palestinien-548947
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
La suite sur le site :
humanite.fr
Cour de cassation
05 juin 2025
1.1.3. Obligation d’information et droit processuel. Du principe du contradictoire, qui innerve le proces civil et le proces penal, decoulent de nombreuses ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/rapport_annuel_36/rapport_2010_3866/etude_droit_3872/e_droit_3873/obligation_information_3874/obligation_information_droit_processuel_19401.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
La suite sur le site :
courdecassation.fr
projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
05 juin 2025
Etude d'impact au format PDF (2,1 Moctets) PROJET DE LOI . relatif a l'economie sociale et solidaire. : ESSX1315311L/Bleue. ETUDE D'IMPACT. 24 juillet 2013
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Projet de circulaire relative a la Societe cooperative ...
05 juin 2025
: Objet : creation ... interet collectif repond aux regles fixees par le code de commerce sur la gerance dans le cas des et sur l’administration des ...
À suivre sur http://www.les-scic.coop/export/sites/default/fr/les-scic/_media/documents/docs-juridique/circulaire_Scic.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
La suite sur le site :
les-scic.coop
Avocat sous-traitance - Cabinet Palmier (avocats marche ...
05 juin 2025
Le cabinet d’avocats PALMIER & Associes est un cabinet d’avocats experts en droit de la sous-traitance. Le cabinet est constitue d’avocats experimentes et ...
À suivre sur http://www.sebastien-palmier-avocat.com/avocat-sous-traitance
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
sebastien-palmier-avocat.com
N° 1338 - Projet de loi relatif a l'artisanat, au ...
05 juin 2025
PROJET DE LOI. relatif a l’artisanat, au commerce et aux tres petites entreprises. : ACTX1317571L/Bleue-1. ETUDE D’IMPACT. 20 aout 2013. Le projet de loi ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1338-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
VADE-MECUM des marches publics, Edition 2015
05 juin 2025
1. Loi n° 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d’adaptation de la legislation au droit de l’Union europeenne en matiere economique et ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/publications/Vademecum2015/chapter_1/1_86.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
La suite sur le site :
economie.gouv.fr