Nombre de salarié de CHAMBRE DES AVOUÉS PRÈS LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Nombre de salarié dans l'entreprise CHAMBRE DES AVOUÉS PRÈS LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES situé à VERSAILLES (78000), 5 R CARNOT.
Numéro de téléphone :
Matthieu SEYFERT | LinkedIn
07 juin 2025
Tribunaux, ... Effectif l'entreprise 1 a 2 s ... Autres professionnels Compagnie Experts d’Appel a ete creee en 1977, ... les s les s d’appel et ... Ancien int d' ... Ancien int . ... qui l'a consignee entre les mains du int ... n'a pas ... ... Les , ... en faveur s offices d'. ... concertations approfondies avec nationale ...
À suivre sur https://www.linkedin.com/in/matthieuseyfert
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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: finition du lexique juridique Juritravail
07 juin 2025
... Guyane fonctionne une tachee ... a ... s entreprises moins ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/dappel.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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juritravail.com
D', , 5, Rue Carnot, 01 39 51 …
07 juin 2025
Avoue ; ... D' apparait dans les categories: ... Rue Paroisse
À suivre sur http://.cylex-france.fr/entreprises_11047251/-d'avou%c3%a9s.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Recamier - Associes
07 juin 2025
Ancien membre d’Appel Paris; ... Ecole Formation AVOCATS () Master II (S) ...
À suivre sur http://recamier-avocats.fr/associes.php
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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cassation
07 juin 2025
... (14-18.772) - cassation - uxieme ... un avoue d’appel qui effectuerait les ... etant ...
À suivre sur https://www.cassation.fr/publications_26/arrets_publies_2986/uxieme__civile_3170/2015_6941/avril_7053/584_9_31570.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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courdecassation.fr/publications_26/arrets_publies_2986/deuxieme_chambre_civile_3170/2015_6941/avril_7053/584_9_31570.html
Ministere Justice - CA
07 juin 2025
Le procureur general dirige le parquet general d’appel. ... ministeriels son ressort (huissiers, notaires, , ... et s ...
À suivre sur http://www.ca-.justice.fr/inx.php?rubrique=10865&ssrubrique=10881
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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ca-versailles.justice.fr
Avoue : finition du lexique juridique Juritravail
07 juin 2025
... 1980 retif au tarif les s , ... civile ... honoraire a ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/avoue.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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juritravail.com
Loi concernant fusion profession d'avocat et …
07 juin 2025
... reentants les s . ... s offices d'. ... concertations approfondies avec nationale ...
À suivre sur http://www.textes.justice.gouv.fr/lois-et-ordonnances-10180/loi-concernant--fusion---profession-davocat-et-davoue-21843.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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textes.justice.gouv.fr
, 27 mai 2008, 07/04024 | …
07 juin 2025
Co nac : ... Mamoiselle Sophie Z ... L'entreprise employait moins onze s.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000019394551
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000019394551
Consequences supsion profession d'avoue ...
07 juin 2025
Consequences supsion profession d'avoue les s ... nationale , ... s que pour les s ...
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/2009/qSEQ090207551.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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senat.fr
Avoue (France) — Wikipedia
07 juin 2025
Les agrees les tribunaux ... Leur competence etait limitee au ressort au ... Le site Nationale Histoire · Formation et nomination · Missions · Organisation ...Maitre DUPUIS Martine | Avocat Lexavoue www.lexavoue.com/annuaire/maitre-martine-dupuis-155.htm ... int ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Avou%C3%A9_(France)
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Avou%C3%A9_(France)
profession d’ s d’Appel et ...
07 juin 2025
profession d’ s d’Appel et leur personnel ... Plus 1200 s licencies nationale est maintenue jusqu’au ...
À suivre sur http://snpj-cfdt.fr/IMG/pdf/mort_programmee_03_04_2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
La suite sur le site :
snpj-cfdt.fr
, 1 ere 2eme …
07 juin 2025
. 1ere ... avoue ... office d' conformement aux dispositions l'article 699 du ...
À suivre sur http://juristel.free.fr/mcaversa.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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free.fr
, du 3 juillet 1998, 1997-8086M
07 juin 2025
... man au int donner son avis ... au int
À suivre sur http://legimobile.fr/fr/jp/j/ca/78646/1998/7/3/1997-8086m/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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legimobile.fr