Nombre de salarié de JP ART
Nombre de salarié dans l'entreprise JP ART situé à FEUCHEROLLES (78810), 10 LA TROUEE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
04 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ... MOTS CLEFS: Possession. Dans l’hypothese d’un acquereur d’une ouvre d’ par des proprietaires-vendeurs dans le cadre d’un chaine des contrats, dont ... L. 411-1. CSS « est ... la a considere depuis longtemps que cette expertise n’etait pas opposable a l'employeur (Cass. soc, 20 mai 1969, ... A la une. icle L. 441-6 du Code de commerce : capitalisation des interets et point de dep des penalites de retard. Dans un arret du 10 novembre 2015 (Cass. La geolocalisation des vehicules des employes presente un caractere intrusif et conduit a la collecte et la conservation de donnees a caractere personnel.
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
La suite sur le site :
jurisques.com
Ressources Humaines Internationales
04 juin 2025
Controle de Gestion Sociale, Mobilite Internationale, Pilotage de la Performance RH
À suivre sur http://heureuxquicommeulysse.nankita.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
La suite sur le site :
nankita.fr
taxe-forfaitaire-objet-d- : ETUDES FISCALES …
04 juin 2025
Les reglementations douanieres . Pour les metaux precieux, les bijoux, les objets d', de collection et d'antiquite, la taxe forfaitaire est representative de ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/taxe-forfaitaire-objet-d-/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
04 juin 2025
icles AIS. Objectifs - Actions; Adhesion; Statuts AIS; Liste chrono des icles; Projets de Loi ; Colloques; L’UNIVERS TROUBLE DES EXPERTISES JUDICIAIRES SUR ...
À suivre sur http://www.invention.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
La suite sur le site :
inventionsalarie.com
Revirement de ? une donation deguisee peut etre un ...
04 juin 2025
Cet arret marque t il un revirement par rapport a la de 1988 . Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 22 mars 1988, 87-10.317, Il ne peut etre reproche a ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2015/07/02/une-cession-sous-evaluee-peut-etre-une-donation-abusive-cass-24912.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
LE DIRIGEANT FACE A SES RESPONSABILITES - BOURS & …
04 juin 2025
1 Seminaire PSS 1 - 3.11.2007 LE DIRIGEANT FACE A SES RESPONSABILITES Jean-Pierre BOURS Avocat (BOURS & associes) Charge de cours HEC/ULg
À suivre sur http://www.bours-law.be/documents/-Bours---Statut-des-dirigeants.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
bours-law.be
ACTOBA | Gestion du risque contentieux
04 juin 2025
Actoba publie deux lettres juridiques gratuites, l'une en droit des medias (cinema, audiovisuel, presse) et l'autre en droit de la communication electronique et ...
À suivre sur http://www.actoba.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
La suite sur le site :
actoba.com
TRAJET ET TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF - CFDT …
04 juin 2025
Trajet et temps de travail effectif : Quelle difference ? Le trajet c'est : Les trajets aller/retour des ouvriers non sedentaires du Batiment, pour aller sur les ...
À suivre sur http://cfdt-construction88isanat.centerblog.net/7-trajet-et-temps-de-travail-effectif
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
centerblog.net
Cours de droit penal special
04 juin 2025
Le cours de droit penal special a pour objet l'etude des principales infractions contre les personnes, les biens et la Nation. Ces infractions sont etudiees au ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-penal-special/cours-de-droit-penal-special,r1560721.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Mesentente entre associes : prevention et solutions
04 juin 2025
Le conflit entre associes fait pie des risques de l’entreprise : plusieurs entrepreneurs, a fortiori un createur et un investisseur, ont des interets ...
À suivre sur http://www.finyear.com/Mesentente-entre-associes-prevention-et-solutions_a11356.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
La suite sur le site :
finyear.com
Mor-Glaz - Actions
04 juin 2025
Association de citoyens de defense de la mer et de ses activites.
À suivre sur http://morglaz.org/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
La suite sur le site :
morglaz.org
Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...
04 juin 2025
03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz
À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
La suite sur le site :
cfe-energies.com
traducteurs.enligne-fr.com : Le portail emplois, missions ...
04 juin 2025
traducteurs.enligne-fr.com : Ce portail permet de trouver des emplois Traducteur et des demandeurs d'emploi Traducteur, des stages Traducteur et des stagiaires ...
À suivre sur http://traducteurs.enligne-fr.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
enligne-fr.com
fiches de culture generale par Emmanuel Proust - Des ...
04 juin 2025
LE THEATRE . DEFINITION. 1. Lieu ou l'on represente des ouvrages dramatiques. 2. de representer une action dramatique devant un public. Concepts proches :
À suivre sur http://culture.generale.over-blog.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
La suite sur le site :
generale.over-blog.com
T O P 5 0 - S S I I : Le site des SSII
04 juin 2025
Le site des SSII : Annuaire des SSII en France, consultez ou deposez GRATUITEMENT des offres d'emploi et de stages, TOP50 des SSII selon les informaticiens, CV et ...
À suivre sur http://www.top50-ssii.com/frame.php?p=top50&suj=avis
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
La suite sur le site :
top50-ssii.com