Nombre de salarié de SCI JOAN
Nombre de salarié dans l'entreprise SCI JOAN situé à LES ALLUETS LE ROI (78580), RUE VERGERS.
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cheque emploi service particulier: : Vos questions ...
27 mai 2025
La responsabilite civile du liquidateur amiable. La liquidation d’une societe est un ensemble complexe d’operations consecutif a la dissolution de celle qui ... Notre avis sur la SAS et la SASU. Les dirigeants de SAS et de SASU sont assimiles s et a ce titre rattaches au regime general de la securite sociale. Sur Documentissime : cadre forfait jours a mi temps Quid des RTT? --- Bonjour J'ai recu un brouillon de contrat que je dois peaufiner. Je suis cadre au forfait jour ... ~~Recours dans le cadre d’une procedure de liquidation judiciaire. L’article R 334-47 du Code de la Consommation prevoit que le liquidateur dispose d’un ... La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://urssaf-lille.fr/cesu/c/bloglist/cheque+emploi+service+particulier,0
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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urssaf-lille.fr
L’opposition d’un associe contre une decision de ...
27 mai 2025
Il arrive qu’une societe civile immobiliere veuille vendre un bien appartenant a son patrimoine. Pour ce faire, il est imperatif de faire ratifier toute ...
À suivre sur http://www.conseil-juridique.net/-dray/article/opposition-associe-contre-decision-vente-142-1647.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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conseil-juridique.net
Reponses aux questions de Henri PESCHAUD
27 mai 2025
Notre employeur, organisme de gestion securite sociale et mutuelles de fonctionnaires, nous informe via intranet, la semaine derniere, que 165 s seront ...
À suivre sur http://avocat.documentissime.fr/paris/licenciement-harcelement-contrat-travail/peschaud-henri/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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documentissime.fr
Faire appel d'un jugement de liquidation judiciaire ...
27 mai 2025
Votre societe vient de faire l'objet d'une publication d'un jugement de liquidation judiciaire, et vous souhaitez contester ce jugement au motif que vous estimez ne ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre--dray/faire-appel-jugement-liquidation-judiciaire-5007.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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legavox.fr
La Lettre du Cabinet, Octobre 2009 - La franchise : les ...
27 mai 2025
L'Observatoire de la franchise decrypte l'actualite des reseaux. Retrouvez ici tous les dossiers de la franchise.
À suivre sur http://www.observatoiredelafranchise.fr/dossier-franchise/la-lettre-du-cabinet-octobre-2009-374.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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observatoiredelafranchise.fr
ACCUEIL
27 mai 2025
7/1/2016 – Controle des structures et biens de famille : le regime de la simple declaration prealable ne s’applique pas a l’usufruitier qui n’a pas ...
À suivre sur http://www.avocatlorponcet.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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avocatlorponcet.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
27 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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documentissime.fr
Conges annuels mi-temps therapeutique - Droit-finances ...
27 mai 2025
Je ne travaille plus depuis fin 2008 pour raison maladie. Je dois retravailler avec un mi-temps therapeutique (2 jours 1/2 de travail par semaine) pour une duree de ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4217550-conges-annuels-mi-temps-therapeutique
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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commentcamarche.net
Modele de lettre Donner conge a son bailleur avec un ...
27 mai 2025
Location et Location a usage d'habitation, Dans six cas enumeres seulement, le preavis du locataire est reduit a un mois. Le conge doit preciser le motif qui ...
À suivre sur http://www.modelo.fr/modele/5152de30c05c82e775000015/donner-conge-a-son-bailleur-avec-un-preavis-reduit.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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modelo.fr
Lettre de demande de suspension des versements …
27 mai 2025
Quand utiliser cette lettre adressee a l'assureur ? Vous avez souscrit un contrat d'assurance vie avec des versements imposes, par exemple, mensuellement, et vous ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/lettre-de-demande-de-suspension-des-versements-programmes-d-une-assurance-vie-844.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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documentissime.fr
Theories et pratiques juridiques dans la transmission de ...
27 mai 2025
Les experts de cession commerce repondent a vos questions. Cession-commerce.com, le specialiste du commerce
À suivre sur http://www.cession-commerce.com/questions/juridique/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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cession-commerce.com
77 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE Entreprises
27 mai 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/77SEINEETMARNEentreprisesDEPARTEMENT.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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audentia-gestion.fr
Immobilier - Provence-Alpes-Cote d'Azur - PACA ...
27 mai 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/Immobilier-2-PACA-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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audentia-gestion.fr
loi 6 juillet 1989 - navigateuridf
27 mai 2025
Cette loi reglemente les contrats de location portant sur un : - logement vide (donc non meuble) ; - a titre d'habitation principale pour le ...
À suivre sur http://www.ufcquechoisir-iledefrance.org/kitlogmt1.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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ufcquechoisir-iledefrance.org
Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...
27 mai 2025
03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz
À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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cfe-energies.com