Nombre de salarié de ASSOCIATION ACCORE
Nombre de salarié dans l'entreprise ASSOCIATION ACCORE situé à FONTENAY LE FLEURY (78330), 14 AVENUE DOCT SCHWEITZER.
Numéro de téléphone :
Vous etes C - Logiciel gestion, comptabilite ...
05 juin 2025
Ce formulaire vous est propose uniquement pour vous permettre d'exprimer un avis sur l'ergonomie du site de teledeclaration du Centre de Formalites des Entreprises. Jacques Moscovitch, elu president d'OETH. Alors que l’accord OETH vient d’etre renouvele pour cinq ans, le fonctionnement de l’ gestionnaire ... Le sanctionne peut contester la sanction en saisissant le Conseil de Prud'hommes. La procedure debute normalement par une phase de conciliation … La relation individuelle de travail : Cadre legal, droits et obligations des parties. Des lors que l’ fait appel a des collaborateurs s, la ...
À suivre sur http://commerce.sage.com/eceg/upload/site/fra/.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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sage.com
Preavis de Demission : lettres & guide pour calculer et ...
05 juin 2025
Duree du preavis, respect du preavis et risques, prise de conges, heures d'absence, dispense de preavis, paiement... Consultez vos Droits.
À suivre sur http://www.juritravail.com/demission/preavis-demission
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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juritravail.com
Presentation de la CSM | Mutieg A Asso
05 juin 2025
Decouvrir Mutieg A et la CSM Decouvrir Mutieg A et la CSM. Mutieg A Asso est une de loi 1901. Elle est en charge de la gestion de la Couverture ...
À suivre sur http://www.mutieg.fr/CSM/presentation-csm
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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mutieg.fr
L'employeur peut-il imposer au l'augmentation ou ...
05 juin 2025
La reduction ou l'augmentation du temps de travail d'un ne constitue pas forcement une modification de son contrat de travail. L'employeur peut donc l ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/augmentation_reduction_travail.jsp
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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assistant-juridique.fr
Objet de la demande Identification de l’employeur, futur ...
05 juin 2025
Cadre reserve a l’Agefiph N° Identification de l’employeur, futur employeur ou organisme Objet de la demande A transmettre imperativement signee et completee
À suivre sur http://www.agefiph.fr/content/download/370002/8281974/version/6/file/Dossier+d%27intervention+saisissable+2014+avec+notice.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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agefiph.fr
ADEAS
05 juin 2025
Le conseil d’administration de Solocal Group a decide de mettre en œuvre le regroupement d’actions approuve par l’assemblee generale mixte des ...
À suivre sur http://www.adeas.org/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
adeas.org
texte
05 juin 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
Travail le Dimanche - Juritravail : droit du travail ...
05 juin 2025
Si je travaille le dimanche, ma remuneration sera automatiquement doublee : Faux . Le Code du travail prevoit une remuneration majoree a 100% pour le travail ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Travail-dimanche
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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juritravail.com
Les s dans une loi 1901 - Loi1901.com
05 juin 2025
L'emploi de s par une correspond a une methode de gestion usuelle. Une peut donc recourir a une main d'oeuvre e sa
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/-.php
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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loi1901.com
protege — Wikipedia
05 juin 2025
Procedure individuelle entretien prealable; protege; Conseiller du ; Procedure collective Licenciement collectif. Plan social; Nullite du ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
ACCORD TRANSACTIONNEL DE RUPTURE DU CONTRAT …
05 juin 2025
Redige par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lien bleu pour acceder : - AU MODELE GRATUIT D'UN ACCORD TRANSACTIONNEL DE RUPTURE D'UN …
À suivre sur http://www.fbls.net/ruptureW.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
Absence du - Fiche pratique - JDN : web & tech ...
05 juin 2025
Absence du : les motifs legitimes et justifies Tout a le droit d’etre absent de son poste de travail dans des conditions incluses dans le droit ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/divers/4635/absence-du-.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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journaldunet.com
Droits du lors d'un licenciement - Ooreka
05 juin 2025
Droits et licenciement : autres mesures d'accompagnement. Les entreprises signataires de l'accord collectif l'instituant doivent proposer au le benefice du ...
À suivre sur http://licenciement.ooreka.fr/comprendre/droits-licenciement
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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ooreka.fr
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees ...
05 juin 2025
IR - Reductions et credits d'impot - Sommes versees pour l'emploi d'un a domicile, a une agreee ou a un organisme habilite ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3971-PGP
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr